Articulation Région / Territoire l’exemple de la cancérologie

1. Paris La Villette - Cité des Sciences et de l’Industrie Lundi 25etmardi 26 novembre 2013 Articulation Région / Territoirel’exemple de la cancérologie Atelier n° 11 Monter un parcours de santé sur une approche territoriale ciblée Dr Eric BAUVIN, Président de l’ACORESCA, Toulouse bauvin@oncomip.fr, tél : 05 61 16 49 30.

2. La cancérologie / le cadre réglementaire 1999 2003 2005 2006 2007 2009 Circulaire /organisations soins SROS 1999 -2004 Plan cancer 2003-2007 Plan cancer 2009-2013 SROS III (révision 2008) Circulaire / RRC Loi HPST

3. La cancérologie Les textes • Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 • « Organisation des soins en cancérologie » • Patient atteint de cancer • Principes d’une prise en charge de qualité • Offre de soins en cancérologie • Organisation régionale • Diagnostic • Pluridisciplinarité • Annonce • Traitement spécifique • Soins de support • Région • Réseau régional • Etablissement de santé • Autorisation / réseau / 3C • Territoire de santé • Réseau territorial

4. La cancérologie Les textes • Circulaire du 25 septembre 2007 sur les RRC • Mission des réseaux régionaux de cancérologie • Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie • Référentiels régionaux : élaboration / adaptation, diffusion et appropriation • RCP : identification et aide à l’organisation, recours • Promotion d’outils de communication communs au sein de la région • Dossier communicant de cancérologie : mise en œuvre et déploiement • Information des professionnels de santé, des patients et de leurs proches • Aide à la formation continue des professionnels de santé • Recueil de données et évaluation des pratiques en cancérologie • Dans le cadre de ses missions, le RRC anime et coordonne l’activité de ses membres, tout en leur apportant un appui opérationnel, notamment dans le domaine des 3C

5. Les groupes de travail thématiques Missions • Elaborer et mettre à jour des référentiels régionaux • Conseil scientifique d’Oncomip : recherche clinique, évaluation des pratiques, recours… Cahier des charges des référentiels Oncomip Bilan • 11 groupes de spécialités : digestif, Gynécologie, Hématologie, Dermatologie, Neurologie, ORL/CMF, Sarcome, Sénologie, Thyroïde, Thorax, Urologie • 11 groupes transversaux dont : Anatomopathologie, Oncogériatrie, Oncogénétique, infirmiers,Pharmacie /Chimiothérapie, Recherche Clinique, Soins de supports Composition : prés de 500 professionnels

6. Activité des groupes de travail • Biologie Moléculaire – avril 2010 • Gynécologie– juillet 2009 • Mélanome- février 2008 • ORL Chirurgie Maxillo-Faciale- décembre 2007 • Sarcomes- mars 2008 • Sénologie- décembre 2007 • Thorax- avril 2008 • Urologie- octobre 2006 • Thyroïde- décembre 2007 • Neurologie- octobre 2008 • Prise en charge de la douleur – juillet 2008 • SUPPORT PSYCHOLOGIUE- mars 2009 • SUPPORT SOCIAL-juin2009 • SOINS PALLIATIFS ARC ALPIN- février2006 • DIGESTIF • Colon Rectum - juillet 2008 • Grêle-Appendice-Tumeurs Mucineuses du Péritoine – GIST - juillet 2008 • Œsophage-Cardia-Estomac - octobre 2008 • Canal Anal - octobre 2006 • Hépatocarcinome - Tumeurs des voies biliaires - novembre 2008 • Pancréas-Tumeurs Digestives Endocrines - octobre 2008 • HEMATOLOGIE • Leucémies aigues, néoplasies myéloprolifératives et myélodysplasies - mars 2009 • Traitement du lymphome T cutané épidermotrope -février 2009 • Myélome multiple - septembre 2008 • Lymphomes de l’adulte- octobre 2008 • Traitements de support - patients hématologiques- mars 2009 • THESAURUS DE CHIMIOTHERAPIE • Sénologie - octobre 2008 • Hématologie - juillet 2008 • Gynécologie-Janvier 2009 • Pneumologie-avril 2009 • Digestif – Octobre 2010 Référentiels diffusés sur www.oncomip.fr >Espace professionnel>Référentiels

7. Le réseau Oncomip Le Dossier Communicant de Cancérologie (DCC) • Fonctionnalités • Dossier patient / Fiche RCP / PPS / Annonce / Surveillance alternée / Parcours de soins… • Organisation de la RCP • Accès • Interface Web, site internet d'Oncomip • http://duplication.oncomip.fr/ • Accès par appel contextuel depuis le dossier patient • Charte des utilisateurs / Droits pour les coord.de RCP • Mode de fonctionnement • Historique 2000 Comité technique régional Mise en place du premier groupe de travail 2006 Première version opérationnelle Déploiement progressif sur l’ensemble des RCP 2010 Région pilote convergence DCC/DMP

8. Le DCC Oncomip RCP informatisées Oncomip : données de 2012

9. Constat pour les RRC • Hétérogénéité d’une région à l’autre liée à une absence de suivi du projet par le PC2 • Beaucoup de réussites / nécessaire adaptabilité aux évolutions de l’environnement régional • Action majoritairement menée en direction des professionnels spécialisés et en établissement de santé

10. La cancérologie Les textes • Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 • « Organisation des soins en cancérologie » • Patient atteint de cancer • Principes d’une prise en charge de qualité • Offre de soins en cancérologie • Organisation régionale • Diagnostic • Pluridisciplinarité • Annonce • Traitement spécifique • Soins de support • Région • Réseau régional • Etablissement de santé • Autorisation / réseau / 3C • Territoire de santé • Réseau territorial

11. Centres de Coordination en Cancérologie Les textes • Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 Missions 3 C = cellules qualité • Mettre à disposition des médecins et soignants les référentiels du RRC, mettre en place l’audit de leur utilisation • Garantir • l’organisation et la fédération des RCP, contrôle qualité • la mise en œuvre du dispositif d’annonce • remise au patient du PPS • Organisation interne de la cancérologie • information et orientation du patient (prise RV, dossier médical…) • pourra évoluer vers un suivi plus individualisé du parcours des patients • Production d’information sur les activités cancérologiques de l’établissement délais d’attente, données PMSI, satisfaction patients et soignants…

12. Centres de Coordination en Cancérologie Les textes • Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 • Mode d’organisation libre • spécifique à un établissement • partagé entre plusieurs établissements • partagé au sein d’un réseau territorial • Composition au choix représentants des diverses disciplines : oncologues, spécialistes d’organe, chirurgiens, pathologistes, radiologues, biologistes, médecins généralistes, pharmaciens, paramédicaux, administratifs…

13. Avec les établissements de santé : Comment ? • La mission des RRC est facilitée par le bon fonctionnement des 3C • Le 3C est un véritable relais au sein des établissements pour les missions du RRC • Le RRC est un vrai appui en terme de coordination pour les 3C • Mais actuellement : • 3C hétérogènes sur le territoire national et au sein des régions • 3C non stabilisés dans leurs missions • Enjeu du Plan Cancer 3 !

14. La cancérologie Les textes • Circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 • « Organisation des soins en cancérologie » • Patient atteint de cancer • Principes d’une prise en charge de qualité • Offre de soins en cancérologie • Organisation régionale • Diagnostic • Pluridisciplinarité • Annonce • Traitement spécifique • Soins de support • Région • Réseau régional • Etablissement de santé • Autorisation / réseau / 3C • Territoire de santé • Réseau territorial

15. 2 niveaux géographiques, 2 types de structures ! • La mesure 29 du Plan Cancer 1 instaurait la coordination des acteurs de soins à l'hôpital et en ville par des Réseaux  de Cancérologie • La Circulaire DHOS 2007 rappelle les 2 niveaux de structuration • Réseau régional • Il s’inscrit dans une logique de coordination des opérateurs de santé à l’échelle régionale et d’amélioration continue des pratiques en en cancérologie : ce n’est pas un réseau de prise en charge directe des patients ! • Réseau territorial • Sa dimension permet d’assurer aux patients des soins coordonnés, continus et de proximité en lien avec le médecin traitant : cette organisation n’est pas nécessairement structurée exclusivement autour du cancer !

16. Avec les professionnels du 1er recours : Comment ? • Le relais avec les professionnels de la ville, les professionnels du 1er recours n’est pas aisé pour le RRC • En cancérologie les structures territoriales sont très hétérogènes : RTC, plateforme ou réseaux pluri-thématiques, MSP, autres, …rien… • Pour fonctionner avec les professionnels du 1er recours, le RRC a besoin d’une structure territoriale identifiée et organisée : situation idéale !! • soutient les professionnels de premier recours dans la prise en charge des patients atteints de cancer • et est un canal de communication du RRC vers les acteurs du premier recours Attente du PC3+++

17. Avec les professionnels du 1er recours : Comment ? Acteurs du domicile , professionnels libéraux Etablissements de santé RT HAD, aides à domicile, SSIAD.. Associations de patients et proches PATIENT Acteurs psycho-sociaux CLIC, MSP…

18. Perspectives Les enjeux pour le futur • Le RRC est un outil évolutif et adaptable et ses missions doivent évoluer • Le RRC doit voir son articulation essentielle avec les 3C confortée • Le RRC doit être soutenu par une organisation territoriale solide dans le champ de la cancérologie • Les 3C et les structures territoriales doivent trouver dans le RRC un partenaire indispensable en terme d’appui à la coordination Un même objectif pour tous : « accès égal à des soins des qualité pour tout patient atteint de cancer quelque soit son lieu d’habitation et de prise en charge »