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Chapitre 7

Chapitre 7. L’amortisse-ment et la dépréciation. La dépréciation. Dépréciation physique. Dépréciation économique. La diminution graduelle de l’utilité d’une immobilisation en raison de l’usure et le temps. Dépréciation fonctionnelle. Dépréciation Amortissement.

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Chapitre 7

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  1. Chapitre 7 L’amortisse-ment et la dépréciation

  2. La dépréciation Dépréciation physique Dépréciation économique La diminution graduelle de l’utilité d’une immobilisation en raison de l’usure et le temps. Dépréciation fonctionnelle Dépréciation Amortissement Prise en charge par amortissement Amortissement aux livres Répartition systématique de la valeur d’une immobilisation sur sa durée amortissable - est utilisée dans les analyse économique et en génie Amortissement fiscal

  3. La dépréciation • Dépréciation économique = prix d’achat - valeur marchande • Dépréciation physique : la réduction d’une immobilisation à fournir le service auquel il est destiné par suite d’une dégradation matérielle. • Elle entraîne une baisse d'efficacité et des frais d’entretien élevé. • Dépréciation fonctionnelle : survient quand des changements organisationnels ou technologiques font qu’un bien devient moins utile ou totalement inutile.

  4. La dépréciation • Prise en charge par amortissement : La méthode qui consiste à répartir systématiquement le coût initial d’un élément d’actif sur une certaine période, appelée durée amortissable. • Principe du rapprochement : La prise en charge par amortissement se fonde sur le principe du rapprochement. Une fraction du coût d’un élément d’actif est imputable à chacun des exercices en cours desquels il est utile à l’entreprise. Chaque imputation représente un certain pourcentage du coût total, qui «se rapproche» du pourcentage de la valeur utilisée au cours de la période en question. Selon ce principe, la somme ainsi déduite reflète jusqu’à un certain point la réelle dépréciation de l’élément d’actif.

  5. Facteurs inhérents à l’amortissement des éléments d’actif • Le processus de l’amortissement nécessite la considération préliminaire de plusieurs facteurs : • Quel est le coût de l’élément d’actif ? • Quelle est sa valeur à la fin de sa vie utile ? • Quelle est sa durée amortissable ? • Quelle méthode d’amortissement choisir ?

  6. Un bien amortissable, c’est quoi ? • Doit être utilisé dans le cadre d’activités économiques ou dans le but de produire des bénéfices. • Doit avoir une vie définie et plus qu’un an. • Doit s’user, se détériorer, s’épuiser, devenir obsolète, ou subir une perte de valeur en raison de phénomènes naturels. • Ex : édifices, machinerie, équipement et véhicules.

  7. Coût amortissable • Coût amortissable : Le montant total déductible par voie d’amortissement au cours de sa vie utile, c’est-à-dire la somme des dotations aux amortissement annuelles. • Coût d’achat de l’actif • Frais complémentaires • Transport • Préparation des locaux • L’installation • Frais légaux, de comptabilité et de génie • Si un nouvel élément d’actif est acheté moyennant la cession d’un actif comparable, on doit tenir compte de la différence entre la valeur comptable et la valeur de reprise du second pour déterminer le coût amortissable du premier.Si la valeur de reprise est supérieure à la valeur comptable, la différence (gain non constaté) doit être soustraite du coût amortissable du nouvel élément d’actif. Dans la cas contraire (perte non constaté), elle doit lui être ajouté.

  8. Exemple : Machine à poinçonner Prix sur la facture : 62 500$, transport : 725 $, installation : 2 150 $ et préparation du site : 3 500$. En outre, on donne en échange une machine semblable avec valeur aux livres de 4 000 $ et valeur de reprise de 5 000 $.

  9. Vieille machine (VC) 4 000 $ Moins : la valeur de reprise 5 000 $ Gain non constaté 1 000 $ Coût de la nouvelle machine 62 500 $ Moins : Gain non constaté (1 000$) Transport 725 $ Installation 2 150 $ Préparation du site 3 500 $ Coût amortissable 67 875 $ Exemple (suite)

  10. Vie utile et valeur de récupération • Vie utile • On doit souvent prédire la vie économique d’un actif pour entreprendre les calculs de l’amortissement et une analyse économique. • Valeur de récupération (ou valeur de revente) • Plusieurs facteurs influent sur le S, alors il faut faire une estimation. • Si la démolition ou le retrait de l’actif excède les produits de la disposition, alors il y aura un S négatif. • Si S et VC ne sont pas égaux, alors il y aura des ajustements à faire. (Chapitre 8)

  11. Méthodes d’amortissement • Amortissement comptable • Pour les rapports financiers • Bilan • État des résultats • Amortissement fiscal • Pour calculer les impôts (Agence des douanes et du revenu du Canada) • Déduction pour amortissement (DPA)

  12. (P - S) Dn = N n (P - S) P - N Méthodes d’amortissement comptable Méthode de l’amortissement linéaire (SL) : L’actif est amorti pour traduire un service uniforme à chaque année de sa vie utile. Chacune des tranches d’amortissement est uniforme. Bn= P - (D1 + D2 + … + Dn) =

  13. Symboles • Dn = Dotation aux amortissements à l’année n • P = Coût de l’actif avec frais d’installation • S = Valeur de récupération à la fin de sa vie utile • N = Vie économique

  14. 1 10K 1,6K 8,4K 2 8,4K 1,6K 6,8K 3 6,8K 1,6K 5,2K 4 5,2K 1,6K 3,6K 5 3.6K 1,6K 2,0K Exemple P = 10K$, S = 2K$, N = 5. Trouvez Dnet Bn pour n = 1 à 5. n Bn-1 Dn Bn

  15. Méthodes amortissement accéléré 1- Méthode de l’amortissement dégressif (DB) : On applique à chaque années un pourcentage fixe ou une fraction fixe de la valeur aux livres du début de l’année. • La fraction : d = (1/N) (multiplicateur) • Multiplicateur = • 1 = DB (plus populaire) • 1,5 = 150 % DB • 2 = 200 % DDB • Lorsque N augmente…d diminue

  16. Méthodes amortissement accéléré D1 = dP D2 = d(P - D1) = dP(1 - d) D3 = d(P - D1 - D2) = dP(1 - d)2 Dn = dP(1 - d)n - 1n ≥ 1 TDBn = D1 + D2 + … + Dn = P(1 - (1 - d)n) Bn = P - TDBn = P - P(1 - (1 - d)n) = P(1 - d)n

  17. n (1 - d) = √S/P n d = 1 - √S/P Pour déterminer d Ex : Un actif a été acheté il y a 3 ans au prix de 245 000 $. Sa valeur marchande aujourd’hui est de 180 000 $. Quelle est une bonne estimation de d ? Bn = P(1 - d)n = S d = 1 - (180 000/245 000) 1/3 = 0,097663

  18. 1 10K 2K 8K 2 8K 1,6K 6,4K 3 6,4K 1 280 5 120 4 5 120 1 024 4 096 5 4 096 819 3 277 Exemple P = 10K$, S = 3 277$, N = 5. Trouvez Dnet Bn pour n = 1 à 5. n Bn-1 Dn Bn d = 20 % D1 = 10 K x 20 % = 2 000 $ Bn = 10 K - 2 K = 8 K B5 = S

  19. Bn-1 - S dBn-1≤ N- n + 1 Maissouvent S ≠ Bn… • Si Bn > S… Tu n’as pas amorti la pleine valeur de l’actif • Tu peux passer de DB à SL • Période optimale ? • Règle : Si l’amortissement par DB est ≤ amortissement par SL, alors passez à SL.

  20. 2 (8K - 2,7K)/4 = 1 325$ <1 600 Pas de DB à SL 3 (6,4K - 2,7K)/3 = 1 233$ < 1 280 Pas de DB à SL 4 (5 120 - 2,7K)/2 = 1 210$ > 1 024 DB à SL Exemple P = 10K$, S = 2 700$, N = 5 et d = 20 %. Quelle est la période optimale pour passer de DB à SL ? Si DB à SL au début de l’année SL DB Décision

  21. 1 2 000$ 8 000$ 2 1 600$ 6 400$ 3 1 280$ 5 120$ 4 1 210$ 3 910$ 5 1 210$ 2 700$ Total 7 300$ Exemple (suite) Année DB avec SL Valeur aux livres

  22. Maissouvent S ≠ Bn (suite)… • Si Bn < S • Tu cesses d’amortir l’actif lorsque Bn = S • Exemple :P = 10K$, S = 4 500$, N = 5 et d = 20 %

  23. 1 0,2(10K) = 2K 10K - 2K = 8K 2 0,2(8K) = 1,6K 8K - 1,6K = 6,4K 3 0,2(6,4K) = 1,28K 6,4K - 1,28K= 5 120 4 0,2(5 120) = 1 024 > 620 5 120 - 620 = 4 500 5 0 4 500 - 0 = 4 500 Total 8 000$ Bn < S Année Dn Bn

  24. Méthodes amortissement accéléré (suite) • 2- Amortissement proportionnel à l’ordre numérique inversé des années (ASA/SOYD): On applique à chaque années un pourcentage fixe ou une fraction fixe de la valeur aux livres du début de l’année. Cette méthode assure que S = B. Comparativement à la méthode de l’amortissement dégressif, les charges d’amortissement sont plus importantes pendant les premières années et moins importantes pendant les dernières années.

  25. N (N + 1) 2 N - n + 1 Dn = (P - S) SOYD La formule SOYD = 1 + 2 + 3 + … + N =

  26. Amortissement proportionnel à l’utilisation (APN) Nombre d’unités produites au cours de l’année Dn = (P - S) Le nombre d’unités à produire au cours de la vie 2- Amortissement proportionnel à l’usage (APN) : La méthode de l’APA affecte les allocations d’amortissement sur une base d’usage sans égard au temps.

  27. Amortissement fiscal • Les gouvernements Fédéral et Provinciaux perçoivent des taxes sur les entreprises • Ces taxes peuvent avoir une incidence importante sur la rentabilité d’un projet. • Le prix d’achat d’un actif ne peut pas être déduit comme dépense pendant l’année d’acquisition. Mais une partie de son coût d’acquisition peut être déduit du revenu pendant les années subséquentes ce qui réduit les impôts à payer. C’est le principe de du rapprochements des dépenses et des coûts. • Cette déduction = DPA(ou CCA in English)

  28. Termes pour amortissement aux livres Termes pour amortissement fiscal Dépréciation comptable Actif Amortissement Coût en capital Valeur aux livres Valeur de récupération Dépréciation fiscale Propriété Déduction pour amortissement = (DPA ou CAA dans le livre) Coût en capital Fraction non amortie du coût en capital (FNACC ou UCC dans livre) Produit de disposition

  29. Différences entre DPA et amortissement comptable • Loi fiscale spécifie exactement comment une propriété doit être dépréciée. • La majorité des actifs ne sont pas dépréciés individuellement mais en groupes = classes.

  30. Classes

  31. Calcul de DPA • Une DPA exige que la société remplisse Formulaire 8 • La DPA pour chacune des classes doit être calculée séparément et ensuite additionnée à la fin. • La règle du demi-taux (half-year rule) • Le 12 novembre 1981. • Limite DPA à 50 % de sa valeur normale pendant l’année d’acquisition de l’actif. • S’applique sur l’acquisition nette (achat - disposition) pendant l’année • Page suivante compare les DPA et FNACC pour un seul actif avec et sans la règle du demi-taux.

  32. Comparaison DPA

  33. Formulaire 8 • Colonne 1 : Numéro de catégorie. On regroupe les actifs corporels d’une même classe et sujets à la DPA. • Colonne 2 : Fraction non amortie du coût en capital au début de l'année. La valeur du coût de capital non amorti est inscrit. Ceci représente la valeur totale de toutes les propriétés de cette classe. C’est aussi la valeur du Coût de capital non amorti de la dernière année. • Colonne 3 : Coût des acquisitions dans l’année. Le coût des nouvelles acquisitions qui sont prêts à être mis en service. On y retrouve les frais légaux, comptable, d’ingénierie et autres coûts liés à l’achat. • Colonne 4 : Rajustements. Peut être négatif ou positif ce qui diminue ou augmente le coût de capital. Par exemple, il y a diminution du coût de capital dans le cas de crédits d’impôt pour un investissement particulier.

  34. Formulaire 8 (suite) • Colonne 5 : Produit de disposition dans l’année. La compagnie enregistre ici les recettes qui découlent de la vente d’un actif corporel. Si l’actif a été vendu à un prix supérieur à son coût de capital (gain de capital) alors enregistré le coût de capital. • Colonne 6 : Fraction non amortie du coût en capital. Col 2 + col 3 = (ou - ) la col 4 moins la col 5. Selon le fisc, une compagnie de peut pas prendre de DPA si : • FNACC est positive mais il n’y a plus d’actif dans cette classe à la fin de l’année fiscale. Ceci peut se produire si la firme vend un actif d’une classe particulière à un prix inférieur à sa valeur non amortie. Dans ce cas, il y a une perte finale (terminal loss) qui sera traitée comme une dépense (ou réduction du revenu imposable) pour cette année. • FNACC est négative à la fin de l’année fiscale, alors on fait face à une DPA récupérée. Ceci peut se produire si les recettes de la vente d’un actif sont supérieures à sa valeur non amortie (valeur aux livres).

  35. Formulaire 8 (suite) • Colonne 7 : Règle du demi-taux (ou 50 %). 1/2 x l’excédent éventuel du coût net des acquisitions sur la colonne 5. Le coût net des acquisitions est la valeur des acquisitions de la colonne 3 + ou - les ajustements de la colonne 4. • Colonne 8 : Fraction non amortie du coût en capital après réduction. C’est la col 6 moins la col 7. Cette colonne représente la FNACC avant la règle de 50 % moins l’ajustement qui résulte de la règle de 50 %. • Colonne 9 : Taux de la DPA. On enregistre le taux applicable pour la classe en question. • Colonne 10 : La DPA. Pour obtenir la DPA maximale pour chaque classeon multiplie col 8 x col 9 • Colonne 11 : Fraction non amortie du coût en capital à la fin de l'année. La valeur du coût de capital non amorti à la fin de l’année est calculée. Elle sera ensuite inscrite à la colonne 2 de l’année suivante. Col. 6 - col. 10.

  36. Exemple • Classe 1 : Usine construite après 1987 • Classe 3 : Entrepôt • Classe 8 : Équipement de bureau • Classe 12 : Pièces de machinerie • Classe 43 : Équipement de manufacture • En 1999 la compagnie vend un camion et l’entrepôt. • Calculez la DPA maximale que la compagnie peut déduire pour les années 1997, 1998 et 1999.

  37. UCC fin 1996 • Les UCC d’une compagnie à la fin de 1996 pour différentes classes sont:

  38. Les transactions

  39. Solutions • Eng_chap07.xls • Commentaires 1997 • Le FNACC au début de 1997 doit égaler le FNACC à la fin de 1996. • Avec 50 %, seulement la moitié de la valeur du camion peut être déduit la première année (DPA97 = 1/2Pd = 1/2 * 18000*30% = 2700$. • La balance de la classe 12 diminue à 0 en raison du 100%. • Commentaires 1998 • Tous les actifs de la classe 43 sont regroupés. • Le 50 % s’applique seulement aux acquisitions nets pour chaque classe (colonne 3 - colonne 5 pour la classe 43). • Commentaires 1999 • Dans la classe 3, parce que le prix > UCC, la valeur dans la colonne 6 est négative. Ceci devient une DPA récupérée et s’ajoute au revenu imposable de cette année. • Dans la classe 10, étant donné que l’actif est vendu avant d’être pleinement déprécié, le solde est rapporté dans la colonne Perte Finale et sera déduit comme une dépense 1999.

  40. DPA pour projets particuliers • Analyse de l’acquisition de nouveaux projets pose des défis • L’incidence fiscale n’est pas toujours évidente en raison des activités dans la classe (achat et disposition). • Complications au moment de la disposition d’un actif. • Pour simplifier, on va poser les hypothèses suivantes:

  41. Hypothèses • Ignorer les autres activités dans la classe qui ne sont pas liées au projet. • L’effet fiscal de la disposition n’est pas fonction de la différence U - S constatée l’année où à la disposition a lieu. • Un gain relatif à sa FNACC est imposé si S > U • Il y une économie d’impôt si S < FNACC. • La propriété est vendue à la fin de l’année. Ainsi l’effet fiscal de la disposition coïncide avec la transaction relative à la valeur de récupération.

  42. Exemple : DPA d’un projet Les propriétaires d’une boulangerie ont espoir d’ouvrir un deuxième emplacement. Le bail est de 10 000 $/an et le nouvel équipement coûte 13 000$/an. Si les affaires vont biens, ils installeront un four au coût de 3 000$ et feront des améliorations de 6 000$ au magasin après deux ans. Dans leur analyse, les propriétaires prévoient que la valeur de récupération de tous les équipements sera de 2 000$ à la fin de la période d’analyse qui est de 8 ans. Quelles sont les valeurs des DPA pour ce projet ?

  43. Exemple (commentaires) • Avec un bail long terme tu peux déduire les dépenses en immobilisation. Conséquemment, ces dépenses sont admissibles pour de la DPA (Classe 13 - linéaire). Le DPA est calculée de la façon suivante (le plus petit de) (Règle 50 %) : • 1/5 du coût de capital = 6 000$/5 = 1 200$ • Le coût de capital divisé par le nombre de périodes de 12 mois à partir du début de l’année des améliorations. 6 000$/6 = 1 000$

  44. Problème 7.41 • Le 2 janvier 1995 la compagnie a acheté une machine de 75 000 $. La vie économique de la machine est de 12 ans avec une valeur de récupération de 4 500 $. Les coûts additionnelles suivants sont associés avec l’achat : Transport = 800 $, Installation = 2 500 $ et Vérifications = 1 200 $. L’amortissement comptable utilise une dépréciation linéaire. La machine est de la classe 43 pour des fins fiscales. On a ajouté des accessoires à la machine en 1997 pour une valeur de 2 000 $. On doit remplacer ces accessoires à toutes les années. • Calculer l’amortissement comptable en 1998. • Calculer la DPA en 1998. Eng_chap07.xls

  45. Exemple 2 • Actif acheté après 1981 • Prix = 1 000 000 $ • DPA = 20 % • T = 50 %

  46. Exemple 2 (suite) PE des économies d’impôt

  47. Exemple 3 : Excel

  48. FIN

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