Nomenclatures d’activités et de produits des Etats membres d’AFRISTAT

1. Nomenclatures d’activités et de produits des Etats membres d’AFRISTAT Présenté par: Emmanuel NGOK Expert en comptabilité nationale Atelier des Nations Unies sur les nomenclatures économiques et sociales internationales Bamako, 25-28 janvier 2010

2. Généralités Plan Présentation 1 Nomenclatures d’activités et produits? 2 Nomenclature internationale :CITI, rev 3 et autres 3 4 Les nomenclatures d’activités et de produits des Etats membres d’AFRISTAT 5 Procédures de gestion Limites  6

3. Généralités 1 Une nomenclature est un instrument qui joue un rôle de coordination c’est : • un langage commun • harmonisé le plus que possible • Permettant d’échanger en toute compréhension

4. C’est aussi: une vision donnée d’un système Différentes structures possibles pour un même univers Donc un choix privilégié Avec des avantages et des inconvénients 1 Généralités

5. A quoi sert une nomenclature ? Déterminer le contenu des différents postes retenus par un système Mieux rendre compte de la réalité et des comportements qui la caractérisent Généralités 1

6. 1 Généralités Différents types de nomenclatures Deux grands groupes: • Centrales : tous usages • Exemples : CITI, CPC • Dérivées (spécifiques) : un but donné • Administratif, enquêtes (collecte), usages (synthèses, diffusion)

7. Les nomenclatures centrales sont le point de convergence des nomenclatures dérivées Les questions à se poser pour la définition des nomenclatures dédiées: Pourquoi isoler cette rubrique ? De quelles sources dispose-t-on pour la renseigner ? (car tout classement s’appui sur une interprétation des données disponibles ) Pour quels usages? Généralités 1

8. Généralités 1 Les choix faits ont des conséquences • Sur la présentation des résultats • Sur les analyses possibles

9. Nomenclatures d’activités et de produits? 2 But nomenclature d’activités: classer les différentes activités économiques, c’est-à-dire les activités socialement organisées en vue de la production de biens ou de services. Le champ des activités économiques est celui retenu en comptabilité nationale.

10. Nomenclatures d’activités et de produits? 2 La nomenclature de produits vise à classer les biens ou les services issus des activités économiques (ou dégradés lors de leur utilisation). Elle doit tenir compte de différents points de vue (production, échanges, utilisations). Les unités de production sont au cœur de la représentation statistique du système productif : d’une part elles exercent différentes activités dont la principale détermine le classement dans la nomenclature d’activités, d’autre part elles sont à l’origine des biens et services produits décrits dans la nomenclature de produits.

11. Nomenclatures internationales : CITI,rev3; CPC 3 CITI : Classification internationale type par industrie de toutes les branches d'activités économiques est la nomenclature centrale d'activités des Nations Unies . Structurée en quatre niveaux; structure logique et cohérente de classification des activités économiques basées sur un ensemble de concepts, de définitions, de principes et de règles; Elle fournit un cadre global dans lequel des données économiques peuvent être rassemblées.

12. 3 Nomenclatures internationales : CITI,rev3 Caractéristiques principales : La CITI couvre en général les activités productives, activités économiques dans la limite de la production au sens du système des comptes nationaux (SCN93): Sections : 17 (une lettre) Divisions : 60 (2 positions) Groupes : 161 (trois positions) Classes : 292 (quatre positions)

13. Nomenclatures internationales : CITI,rev3 3 CITI: Classification internationale type par industrie de toutes les branches d'activités économiques est la nomenclature centrale d'activités des Nations Unies. Règles de classification : Toutes les catégories, à chaque niveau de la classification, sont mutuellement exclusives. Les activités économiques semblables ont été groupées ensemble. Au niveau des classes le processus de production est privilégié.

14. 4 NAEMA et NOPEMA CONTEXTE Septembre 1993, création d’AFRISTAT par un traité signé par 14 chefs d’Etats, AFRISTAT compte aujourd’hui 19 Etats membres; Missions: aider les pays à construire des outils de base pour le développement de la statistique, développer des systèmes statistiques cohérents et efficaces; Première décennie: mise en place du programme statistique minimum commun (PROSMIC), améliorer et harmoniser les méthodes statistiques utilisées par les pays.

15. Depuis l’année 2001, les Etats membres d’AFRISTAT disposent de nomenclatures communes pour les activités (NAEMA) et pour les produits (NOPEMA). Outils importants d’harmonisation pour la collecte des données statistiques et l'élaboration des comptes nationaux. NAEMA et NOPEMA 4

16. NAEMA et NOPEMA 4 CITI, Rev3 Référence: NAEMA CPC, rev1 Référence: NOPEMA Mais avec la prise en compte des spécificités des Etats membres

17. Lignes directrices de laconstruction Conformité à la CITI rev3 et à la CPC Conformité au contexte africain Respect de l’articulation entre activités et produits Homogénéité Couverture large Pertinence NAEMA et NOPEMA 4

18. Principes de confection : le principe fondamental a été de prendre pour référence la CITI rév.3 pour l’élaboration de la nomenclature d’activités pour les Etats membres d’AFRISTAT. Quatre points ont été pris en considération : la diversité des activités des entreprises, formelles et informelles est moins grande dans les économies africaines que dans d’autres régions du monde; le secteur primaire - agriculture, élevage, pêche - tient une part très importante dans l’activité économique, il contribue pour près de 50 % à la formation du PIB; NAEMA et NOPEMA 4

19. Principes de confection : le principe fondamental a été de prendre pour référence la CITI rév.3 pour l’élaboration de la nomenclature d’activités pour les Etats membres d’AFRISTAT. Quatre points ont été pris en considération : les activités de fabrication sont peu développées; 4. Les services sont très développés. NAEMA et NOPEMA 4

20. Démarche de la construction Annonce par AFRISTAT des travaux aux INS et autres Institutions internationales; Organisation par AFRISTAT de multiples réunions des experts nationaux et internationaux; Organisation d’un atelier de validation technique; Validation par les instances statutaires d’AFRISTAT (règlement); Mise en œuvre dans ses États membres. NAEMA et NOPEMA 4

21. Description des nomenclatures: La nomenclature d’activités comporte 4 niveaux : elle reprend exactement les 17 sections (1 lettre) ainsi que les 60 divisions (codifiées sur 2 chiffres) de la CITI. Il a paru nécessaire de procéder à certaines adaptations pour tenir compte des spécificités des économies africaines: elle comprend 149 groupes à trois chiffres le plus souvent identiques à ceux de la CITI.   Il y a 262 classes La NOPEMA comporte 573 produits NAEMA et NOPEMA 4

22. NAEMA et NOPEMA 4

23. NAEMA et NOPEMA 4 Description des nomenclatures

24. Le réseau des principales nomenclatures d’activités et de produits et leurs relations 4 ACTIVITES PRODUITS ENQUETE PRODUCTION ECHANGES EXTERIEURS SH Au niveau international AP-T CITI E AP-T CPC E E NACE E AP-E CPA NC Au niveau Européen E E E PRODCOM E-T T T Au niveau AFRISTAT T NAEMA AP-E NOPEMA

25. Utilisation des nomenclatures: Les nomenclatures d’activités et de produits sont mises en œuvre dans les Etats membres d’AFRISTAT depuis janvier 2001. Elles sont utilisées pour la collecte et la diffusion des informations statistiques des Etats membres; NAEMA et NOPEMA 4

26. Procédure de gestion : Un groupe technique est chargé d’assurer la gestion des nomenclatures d’activités et de produits. Cette gestion concerne notamment : l’interprétation de la nomenclature, des modifications à apporter aux notes explicatives, la révision des nomenclatures notamment après une révision des nomenclatures internationales de référence Procédure de gestion: NAEMA et NOPEMA 5

27. La nécessité d’une convergence et des compromis limitent la portée de la nomenclature; l’on n’a pas toujours ce qui est souhaitable; Socle minimum commun: nomenclature parfois peu détaillée et même certains aspects occultés; L’on ne reçoit pas toujours le feedback des utilisateurs des nomenclatures Limites 6

28. Avec l’adoption par la Commission statistique des Nations Unies en 2008 de la CITI rev4 et la CPC rev2, AFRISTAT a entrepris la révision de la NAEMA et de la NOPEMA

29. MERCI POUR VOTRE ATTENTION!