4e partie : info. suppl.

1. 4e partie : info. suppl. Chap. 12 : éco-ctb

2. Plan • Introduction 1. Un peu histoire 2. Respons. chaque catégorie intervenants 3. Modèles mesure 4. Qu ’en est-il en pratique? • Conclusion

3. Introduction • Pourquoi éco-ctb (info. suppl.)? • Limites é/fs (ex.: postulat unité monétaire); • Objectifs autres ceux é/fs (info. fins particul.). • Qu ’est-ce ? (définition) (p. 12-4) • Secteur ctb; • tiendrait compte préocc. environ. • Inclus dans ctb social (déf., sect. 1.2.2, p. 6) • Info. sociale + environ.

4. 1. Un peu histoire • Introduction • Évolut. ctb tributaire évolut. environ. (p. 12-4) 1.1 Changements environnement 1.2 Réactions profession ctb

5. 1.1 Changements environ. 1.1.1 Environ. écono. (3 phases) • Ère agricole (… - 1800); • Ère industrielle (1800-1950); • Ère informatiq. (savoir= info.+comp.) (1950 -). 1.1.2 Environ. culturel (2 chang. valeurs) • Notion dévelop. durable (déf., p. 12-5); • Lien avec principe rapprochement produits/charges • Notion éthique (honnêteté + vérité).

6. 1.2 Réactions profession ctb • Introduction • Vitesse (lenteur!) = fct (caract. ctb) 1.2.1 Certaines caract. ctb • Imagerie populaire (5 caract., p. 12-6); • Traits communs (même si - homo. ~ 1950-) • + : travail. assid. + persév., bon sens organis.; • - : aversion incertitude. 1.2.2 Quelques réactions

7. 1.2.2 Quelques réactions • Ctb sociale • Domai. rens. (9) image glob. (B&L,‘82) (p.7); • Ressources humaines = premier pas • Bilans sociaux (Pays-Bas+France) + info. gén. (US); • Exemple: Groupe L&V (annexe 1, p. 12-24) • Syst. mesure: coût rempl. + val. éco. (Touche Ross) • Fins (3) + volets (3) (p. 12-7). • Éco-ctb • Déplacement emphase vers écologie.

8. 2. Respons. catég. intervenants • Introduction • Consensus: planète danger + néc. resp. envir.; • Divergence: ident. groupes resp. protect. envir. 2.1 Rôle gvts 2.2 Rôle entités 2.3 Rôle profession ctb

9. 2.1 Rôle gvts • Justification • Élus peuple = leadership. • Initiatives passées • Types (5) et exemples (p. 12-8); • Cert. contest. (ex.: « taxe  verte » = ,10/can.). • Appr. alt. = récomp. E. non polluantes • Ex.: mesures (3) fisc. (Naud, 92) (p. 12-9).

10. 2.2 Rôle entités • Justification • Pour: bon rend. L.T. + réduit risque régl. état; • Contre: pouvoir envir. = élus peuple; • Cert. cons.: E= pas max. bén. = opt. (soc.,env.). • Respons. protect. environ. + publier info. • Danger remettre resp. mains E = intér. C.T.; • Sans régl., pub. info. environ. = outil promo. • Avant./ inc. E assum. resp. (CMA) (p. 10).

11. 2.3 Rôle profession ctb • Justification (p.12-10) • Notion dévelop. durable = SC coûts environ. • Problèmes mesure (p. 12-11) • Contextes (3): déc. inv., E. ensemble, coût art. • Gestes concrets à poser (3) (p. 12-11) • Chercheurs (méthodes), E (statég. + struct.) • Réglem. pub. info. « verte » (disc., p.12) • Expertise ctb (légal + impacts env.) (p. 12).

12. 3. Modèles mesure • Introduction • Liste éléments = coûts environ. (6) (p. 12-12) 3.1 Quatre orientations possibles 3.2 Autre solution: état valeur ajoutée 3.3 Comparaison modèle actuel et autres

13. 3.1 Quatre orientations possibles 3.1.1 Descriptions qualitatives 3.1.2 Présentations quantitatives 3.1.3 Mesures monétaires coûts engagés 3.1.4 Mesures monétaires incidence globale • Conclusion

14. 3.1.1 Descriptions qualitatives • Définition (p. 12-13) • Forme de présentation (= pas mesure); • se limitant décrire certains gestes écol. E. • Modèle util. à ce jour (rapp. ann.= pas régl.) • Avantages (2) : simpl. et coûts < • Inconvénients (2): • Danger: prés. = promo., = pas ens. faits pert.; • Pas régl.= prés. uniqu. « bons coups ».

15. 3.1.2 Présentations quantitatives • Définition (p. 12-13) • Prés. actions/réalités expr. quant. (= pas mon.). • Ex.: nb particules gaz rejetées air. • Avantages (2) • Coûts < modèles suivants (2) (coûts /bén.); • Facil. applic. appuy. constats scient. activité. • Inconvénients (2) • Utilisateurs pas connais. (divers.+appr.) comp.; • Pas mesures monétaires.

16. 3.1.3 Mesures mon. coûts engag. • Définition (p. 12-13) • Prés. coûts chaque activité « verte » (= ?). • Avantages (2): • Rapp. prod./charg. = dévelop. dur.; • Cohérent cadre concept. (exclus coûts ext.). • Inconvénients (2) • Caract. lois (rétro.+dél. presc.) rend. mes. diff.; • Oblig. env. = - val. glob. mais pas actifs (3061). • PCGR actuels = mesures mon. 3 situat.(=>)

17. PCGR = mesures mon. 3 situat. • Éventualités • Pas 3290 rest.: caract. lois (rétro.+dél. presc.); • Ctb doit connaître lois environ. E assujet. • Engagements • Contract. (3280) + morales/implicites (1000). • Immobilisations • Cap. (cond. 1000) = pas refroid. ard. « verte »; • Frais fut. enl.+rest. lieux (3061) : Ca vs US.

18. 3.1.4 Mes. mon. incidence glob. • Définition (p. 12-15) • Ctb tenant compte tous coûts envir.(2 types): • Internes (engagés E) et externes (assum. collect.). • Avantages (2): • Tient compte tous coûts; • Nb renseign. >>> utilis. É/fs. • Inconvénients (5): • Diff. appl.= consid.(3): act. E, absence, collect.; • Diff. disting. bienfaits/coûts (ex.: Taxol, érab.); • Autres: répart. E, subjectivité, coûts >>>.

19. Conclusion (4 orient. poss.) • Modèle idéal = 4e (incidence globale) • Avantages fond.(2) mais nb inconv. (5). • Deux premiers modèles (qual. + quant.) • Manque objectivité = outil promo. • Compromis = 3e mod. (mesu. $ coûts eng.) • Info. util. juger import.+ pert. efforts E = $.

20. 3.2 Autre solut.: état V.A. • Définition V.A. (p. 12-17) • Richesse E crée propres efforts. • Exemple état V.A. (p. 12-15) • rempl. pas é/rs pcp = pas simple réaménag. • Avantage • Montre rôle social E (création + partage riches.) • Inconvénient • Pas solut. réel. prob. ctb sociale (incl. éco-ctb).

21. 3.3 Comp. mod. mes. act./ prop. • Éval. info. «verte» é/fs = fct (caract. info.) • Compréh.= <pcq compl. (subj., nb dom., nouv.) • Fiabilité= <pcq subj. (pas expert. + fact. qual.) • Pertinence= >pcq valeur util. mais ? (déjà, bes.) • Compar. = ?pcq standards diff. étab. (qui et $) • Utilité = ?pcq apport pas évident (dir. + inv.). • Conclusion • Info. «verte» é/fs =chang. princ.fond. (tab.12.1) • Encore > trav.: éco-ctb+vérif. = promo. mais +.

22. 4. Qu ’en est-il en pratique? • Introduction • Théorie (réflex. norm.) vs pratique (expérience) 4.1 Expérience acquise entités 4.2 Expérience acquise investis. Bourse 4.3 Expérience acquise prêteurs 4.4 Perception comptables

23. 4.1 Expérience acquise entités • Études: prés.+qual. info.«verte» E (tab.12.2) • L&R: Vol. info. rapp. ann. = fct (rentab.) • Buhr: Vol.+qual. info. rapp. ann. = fct (temps) • KPMG: 58% info. rapp., 9% mauv., 8% quant. • CMA (plusieurs études) • E. considèrent pas éco-ctb importante; • Pas lien contenu info. vs comportement envir. E; • Effet conj. écono. (réces. = craint. réact. nég. inv.).

24. 4.2 Expér. acq. investis. Bourse • Prés. investis. «éthiques»? = études (2) • Magnan • Bourse = prime (esc.) E bonne (mauv.) perf. envir.; • Confirme utilité info. envir. pour investis. • Suret • Bourse = gav. accid. mais retour 7/8 mois après; • Différences sectorielles. • Conclusion = doute prés. invest. «éthiques».

25. 4.3 Expérience acquise prêteurs • Responsab. légal. prêteurs/invest. • Si pouvoir exercer contrôle activités emprunt. • Assoc. banquiers can. s ’y oppose • Idem pour retro. loi environ.; • Motif: nuirait financ. E donc (2): • Capacité E remplir oblig. envir.; • Dévelop. secteurs clés écono. can. • Sugg. Alt. = principe pollueur payeur, sinon gvt

26. 4.4 Perception comptables • Étude (G&M, 87) = sondage 436 CGA C-B • 60,6% encouragent info. « verte »; • 29,1% pour obliger (régl.); • 64,2% contre vérif. oblig.

27. Conclusion • Utilité ctb sociale (éco-ctb) • Limites é/fs (ex.: postulat unité monétaire); • Objectifs autres ceux é/fs (info. fins particul.). • Limites ctb sociale (éco-ctb) • Manque objectivité = outil promo.; • Limites connais. ctb éval. coûts + Chap. 1000. • Compromis = 3e mod. (mesu. $ coûts eng.) • Info. util. juger import.+ pert. efforts E = $; • Contrib. prof. ctb : « écono. saine/env. sain ».