Territoires ruraux : Souriez-vous êtes SCoTés !

1. Territoires ruraux : Souriez-vous êtes SCoTés ! Séminaire de restitution26 Juin 2013 Libourne

2. Déroulement 9 h 15Accueil et ouverture de la journée 9 h 30« Le SCoT, c’est enrichissant ! » Restitution du projet « Souriez, vous êtes SCoTés ! » Les enseignements de la démarche : freins, leviers, préconisations synthèse de l’étude et des apports des journées rencontres Catherine Sadon, Directrice, Association de Promotion et de Fédération des Pays Jean-Philippe Strebler, Directeur, Fédération des SCoT 10 h 30« Le SCoT, c’est passionnant ! » S’engager dans la démarche / Mobiliser et concerter / Articuler les démarches d’aménagement du territoire Serge Morin, Vice-président, Pays du Libournais Denis Thion, Vice-président, Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais 11 h 15 « Le SCoT, c’est pertinent ! » Quels enseignements pour répondre aux objectifs ? Regards croisés entre les projets de l’appel à projets du réseau rural français Christopher de Laburthe, chargé de mission, ETD Xavier Steffan, chargé de mission, PQA Dany Chiappero, chargée de mission, PNR de la Brenne Romain Melot, chargé de mission, INRA 2

3. Le SCoT,c’est enrichissant ! Catherine Sadon Directrice, APFP Jean-Philippe Strebler Directeur, FédéSCoT 3

4. Objectifs : faciliter le processus de planification spatiale et convaincre les territoires ruraux • Sensibiliser les élus et techniciens : « donner envie ! » • informer et comprendre : pourquoi ? comment faire un SCoT ? • lever les craintes • écouter les territoires… • Favoriser les articulations entre les démarches de développement et d’aménagement et les décisions en matière d’organisation territoriale • Mettre en avant • les enjeux spécifiques aux territoires ruraux • les bonnes idées en matière de réponses apportées et alimenter les territoires et le réseau rural (centre de ressources) • Proposer des améliorations pour perfectionner les politiques d’aménagement du territoire : les adapter aux territoires ruraux L’APFP et la FédéSCoT, en partenariat avec la FNCAUE TOUR DE FRANCE en 9 étapes (+1), via Journées Rencontres Interrégionales 4

5. TOUR DE FRANCE en 9 étapes… + 1 21 octobre 2012 Montauban de Bretagne 8 novembre 2012 Nancy 22 novembre 2012 Arras 11 décembre 2012 Limoges 15 janvier 2013 Paray-le-Monial 31 janvier 2013 Chartres 14 février 2013 Bessières 28 février 2013 Bordeaux 14 mars 2013 Valence 27 Mai 2013 Angoulême 3 2 6 1 5 10 4 8 9 7 5

6. L’enquête préalable • un questionnement général • Qu’est-ce qu’un « territoire rural » ? • Qu’est-ce qu’un « SCoT rural » ? • les difficultés pour engager l’élaboration d’un SCoT • En termes d’organisation • Spécifiques aux territoires ruraux • un périmètre pertinent et cohérent • La cohérence territoriale • Un territoire suffisamment vaste • Un fonctionnement territorial • L’intérêt d’une concordance de périmètre Pays/SCoT • une opportunité pour le territoire • l’ingénierie territoriale • Les besoins d’ingénierie • Le financement de l’ingénierie • l’engagement dans la démarche de SCoT • la mobilisation des acteurs • l’articulation avec les autres démarches 6

7. Les Journées rencontres interrégionales • l’engagement dans la démarche de SCoT • Le « déclenchement » à l’occasion d’autres actions : programme Leader, charte paysagère, appel à projet « SCoT ruraux », réflexions et démarches engagées sur le territoire… • L’environnement : préexistence d’un Pays, nécessité de se faire entendre par les autres partenaires, contentieux, implication d’élus… • l’articulation avec les autres démarches • Travaux et études menées par le Pays, mise en cohérence des stratégies et actions opérationnelles, renforcement du Pays, prise de conscience des communes et communautés • l’articulation avec les collectivités du territoire • Rédaction conjointe du cahier des charges, choix du prestataire, désignation de référents « SCoT »… • Coopération entre EP / SCoT et collectivités : assistance technique, formation, conventions de partenariat… • le suivi et la concertation pour mobiliser les élus et les acteurs de l’aménagement du territoire • constituer un comité de pilotage, aller à la rencontre de tous les élus, choisir et travailler avec les bureaux d’études, gérer le calendrier (électoral…), envisager des schémas de secteur… • mobiliser le Conseil de développement, concerter avec les agriculteurs 7

8. Les préconisations 8

9. Le SCoT,c’est passionnant ! Serge Morin Vice-président, Pays du Libournais Denis Thion Vice-président, Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais 9

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18. Le SCoT,c’est pertinent ! Bernard Duvoux Chargé de mission, Ministère de l’Agriculture Nathalie Prouhèze Chargée de mission, Datar 18

19. Le SCoT, c’est pertinent ! • Projet ETD : Impact des spécificités des espaces ruraux sur les processus de planification spatiale : application à la double problématique de la maîtrise de l'énergie et de l'accessibilité • Christopher de Laburthe, chargé de mission, Etd • Projet Terres en ville : Pour un SCoT rural de Qualité territoriale • XavierSteffan, chargé de mission, PQA • Projet PNR Brenne / Morvan : Comment mobiliser les élus pour la mise en place d'une démarche de planification spatiale et avec quel outil adapté aux besoins de territoires très ruraux ? • Dany Chiappero, chargée de mission, PNR de la Brenne • Projet INRA: Pratiques d'urbanisme en milieu rural et développement durable • Romain Melot, chargé de mission, INRA 19

20. TERRITOIRES RURAUX : SOURIEZ, VOUS ÊTES SCoTÉS ! 20