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ACADEMIE DE DIJON

Jeudi 15 Octobre : 9h00

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Presentation Transcript

    1. ACADEMIE DE DIJON Le Budget outil de pilotage

    7. Conseil d ’administration : sorte de pouvoir législatif en Conseil d ’administration : sorte de pouvoir législatif en

    8. PRINCIPES BUDGETAIRES : le principe d’annualité le principe d’unité le principe d’universalité le principe de spécialité le principe de sincérité

    9. PRINCIPES BUDGETAIRES : Le principe d’annualité :

    11. PRINCIPES BUDGETAIRES : Le principe d’unité :

    12. PRINCIPES BUDGETAIRES : Le principe d’universalité :

    14. PRINCIPES BUDGETAIRES : Le principe de spécialité :

    15. Le principe de spécialité :

    16. PRINCIPES BUDGETAIRES : Le principe de sincérité :

    17. Le principe de sincérité :

    22. LA PREPARATION

    26. LA NOTIFICATION

    27. LA NOTIFICATION DE LA COLLECTIVITE LES DOTATIONS :

    28. LA NOTIFICATION DE LA COLLECTIVITE LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    29. LA NOTIFICATION DE L ’ETAT http://mode.in.ac-dijon.fr/ Programme 0141 Enseignement scolaire du second degré :

    30. LA NOTIFICATION DE L ’ETAT Programme 0141 Enseignement scolaire du second degré :

    31. LA NOTIFICATION DE L ’ETAT Programme 0230 Vie de l ’élève :

    32. LA NOTIFICATION DE L ’ETAT Opérations spécifiques :

    33. LA CONSTRUCTION

    34. LA CONSTRUCTION : Estimation des recettes Les dépenses obligatoires Les dépenses souhaitables Les arbitrages Les crédits d ’enseignement

    50. STRUCTURE du BUDGET

    51. LES DIFFERENTES SECTIONS : Fonctionnement Investissement

    53. LES CHAPITRES OU PROGRAMMES Le service général Les services spéciaux

    59. LE SERVICE A COMPTABLITE DISTINCTE (SACD) GRETA Divers

    62. L’ E.P.C.P. (ETAT PREVISIONNEL A LA COMMANDE PUBLIQUE)

    63. Son élaboration :

    64. Pour les fournitures et services : il s ’agit d ’estimer la valeur totale des fournitures et des services considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu ’ils constituent une unité fonctionnelle. Cette notion recouvre la satisfaction d ’un besoin concourant à la réalisation d ’un même projet. Pour les travaux : il s ’agit de prendre en compte la valeur globale des travaux se rapportant à une opération sur un ou plusieurs ouvrages. Les dépenses seront retracées par famille selon une classification propre à l ’établissement qui devra pouvoir justifier de ses choix. La classification (subdivisions excessives) ne devra en aucun cas servir à soustraire les marchés aux règles de publicité et de mise en concurrence.

    65. L ’EPCP annexé au budget retracera toutes les intentions de marché classées par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles pour les achats de fournitures et de services, par opération pour les travaux, en fonction des procédures d’achat retenues : Procédure adaptée - Groupement de commandes - Centrale d ’achats - Appel d’offres...

    73. LA LEGALISATION

    74. LA LEGALISATION : Le Conseil d ’Administration Les Autorités de contrôle L’Etat Prévisionnel de la Commande Publique (EPCP)

    78. ETUDE DE CAS 1

    79. Estimation recettes : Bourses nationales : 16500 € Caisse de solidarité : 60,00 Contribution Formation Continue : 1900 € Contribution groupement de commande : 200 € Contribution SACD : 7 350 € Dégradations manuels scolaires : 350 € Dotation globalisée Etat prg 141  : 13 620 € Dotation globalisée Etat prg 230 : 4 600 €

    80. Estimation recettes : Location gymnase associations : 2600 € Location appartement : 1700 € Notification CG fonctionnement : 11 509,26 € Notification CG équipement : 14 996,46 € Notification CG instal. sportives : 25 189,14 € Objets confectionnés : 5 250 € Produits financiers : 4 000 € Remises de principe : 1100 € Reversements téléphone : 300 €

    81. ETUDE DE CAS 2

    83. Pourquoi

    84. Pour Qui Pour les Equipes Educatives : formation adaptée aux réformes activités participatives avec le monde professionnel aides participatives des collectivités territoriales une mobilisation de la communauté éducative, enseignement général, technologique et professionnel

    86. Comment Pour obtenir le label, les établissements doivent remplir les critères suivant : -Offre de formation construite autour d’un ensemble cohérent de métiers, -Accueil de publics de statuts différents, -Une gamme de diplômes allant du CAP à l’enseignement supérieur, -Validation des acquis de l’expérience, -Partenariats avec les collectivités territoriales, les milieux professionnels et universitaires, -Des actions visant à améliorer l’orientation des collégiens et les conditions de leur accueil,

    87. -Ouverture européenne ou échanges avec des pays étrangers, - offre de services d’hébergement, Dispositif d’aide à l’insertion professionnelle ou des publics sortant de formation,

    88. Le label «  lycée des métiers » est délivré sur décision du recteur de l’académie. Il permet d’identifier des pôles de compétences en matière de formation professionnelle, de certification ou d’accompagnement, d’information ou de services techniques aux entreprises. La demande de délivrance du label présentée par l’établissement doit comporter l’accord de leur conseil d’administration.

    89. COMMUNICATION et PILOTAGE du BUDJET Depuis pl. années, les constats convergent mettant en lumière la complexification, l’alourdissement des tâches des PD qui rendent le service plus difficile. Gestion des ressources humaines, répartition du budget, complexité des structures d’établissement, …….

    90. Francois Dubet a utilisé une expression assez humoristique ; il souligne que jusque dans les années soixante –dix, le CE n’était qu’un « notable avec une bonne secrétaire, et rien d’autre ». Dans toutes les enquêtes qui ont pu être consacrées au métier, le poids de la communication revient toujours comme essentiel.

    95. Tous pour un budget ?Tout le monde s’accorde aujourd’hui à reconnaître le rôle fondamental que la communication a pris dans nos établissements plus particulièrement pour l’élaboration du budget ou d’un budget

    96. Faire des choix! Mais de nombreuses questions se posent : - pourquoi faire ? - en direction de qui ? - comment ? - avec quelles ressources ? - sur quelles valeurs ?

    97. De la rigueur, une pédagogie - une volonté affichée - un mode de management - des choix politiques forts - rendre lisible les objectifs des choix de répartition - de fédérer à l’interne - de renvoyer une image forte à l’extérieur

    98. LES LIMITES - la transparence - les résistances aux changements - les habitudes - le désintérêt

    99. Politique de l’établissement

    100. LA PREPARATION : Les projets culturels :

    101. LA PREPARATION : La concertation :

    104. L ’EXECUTION

    111. LES DEPENSES

    114. LES RECETTES

    117. QUALITE FINANCIERE EN EPLE « La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration. » Art. 15 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789

    118. définition Le contrôle interne relève d’une démarche qualité : Stratégie de prévention et de maîtrise des risques Risque : tout évènement qui ne permet pas d’atteindre l’objectif général de qualité Objectif : Comptes réguliers et sincères Image fidèle du patrimoine et de la situation financière

    119. définition Un ensemble de procédures destinées à faire progresser la qualité et la sécurité des opérations financières Une démarche qui associe étroitement tous les personnels: de l’ordonnateur au comptable Un principe d’assurance raisonnable (et non d’assurance absolue) Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer. Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer.

    120. contexte La gestion publique est en mutation - LOLF L’audit des procédures se substitue progressivement au contrôle des actes Les contrôles par sondages ciblés remplacent les contrôles exhaustifs La nécessité pour les autorités publiques de s’assurer de la qualité des comptes - Certification Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer. Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer.

    121. contexte Un déploiement récent mais rapide dans la sphère publique : Le MEN est engagé dans la démarche Les EPN et les Universités le sont également Ainsi que le réseau du Trésor Public Sous l’impulsion de la Cour des Comptes Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer. Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer.

    122. objectifs Un contrôle interne de qualité permet de : faire avec l’objectif d’établir des comptes annuels faire sans erreurs ni gaspillage avec l’objectif de sauvegarder le patrimoine faire mieux avec l’objectif d’ améliorer les performances

    123. démarche Ces objectifs sont-ils tous atteints dans tous les EPLE ? La qualité administrative et financière est reconnue comme globalement satisfaisante Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer. Amélioration de l’outil = Doit on y ajouter des thèmes, des onglets, doit on et comment le pondérer.

    124. démarche Mais suite aux observations des corps de contrôle, la démarche de contrôle interne vise à : Améliorer la communication mutuelle entre ordonnateur, comptable et autorités de contrôle Éviter les enregistrements comptables irréguliers Réduire les dysfonctionnements

    125. démarche Les zones à risques : Méconnaissance de la réglementation (marchés publics, voyages scolaires, ateliers, …) Insuffisance de formalisation des procédures, ou de respect des procédures formalisées Chèques et numéraire

    126. démarche Les facteurs de risques : Confiance parfois excessive accordée aux agents dans la gestion des opérations Absence de séparation des tâches (et donc l’absence de contrôles mutuels) Défaut de vérification

    127. démarche La qualité comptable : une attente des corps de contrôle Auditeurs des trésoreries générales : l’audit s’appuie sur la description par elle-même de l’entité auditée Chambres régionales et Cour des Comptes

    128. démarche La qualité comptable concerne près de 8 000 EPLE Donc 8 000 ordonnateurs Et 2 560 comptables publics MEN et leurs équipes La maîtrise du risque est l’affaire de tous les intervenants Donc pas seulement des « financiers » Car le CIC consiste à fiabiliser tout le processus débouchant sur une prise en charge comptable

    129. A quoi sert ? Mesurer les risques sur la comptabilité budgétaire et générale par un auto diagnostic Ne pas confondre % de risque élevé et inefficacité du service Définir un plan d’actions après analyse des risques Mettre en place les procédures permettant de maîtriser ces risques C’est un outil de management et d’anticipation des audits du Trésor public Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    130. De quoi se compose-t-il ? D’un guide méthodologique D’un questionnaire d’auto diagnostic D’exemples d’organigramme fonctionnel et de plans d’actions De fiches de procédures adaptables Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    131. Le questionnaire d’auto diagnostic Tableur à 12 onglets qui correspondent : aux cycles de l’activité comptable, à des procédures spécifiques aux EPLE à l’organigramme fonctionnel A l’intérieur de chaque onglet les réponses à une liste d’item (certains pondérés) permettent d’évaluer le risque lié au cycle considéré Tous les EPLE ne sont pas nécessairement concernés par tous les cycles ni par tous les items d’un cycle. C’est donc un outil qui doit être adapté à chaque situation. Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    133. Pour quels utilisateurs ? Ordonnateurs et gestionnaires Comptables En liaison étroite avec leurs équipes Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    134. Un outil personnalisable Chaque équipe, de l’ordonnateur au comptable, doit : se l’approprier l’adapter à sa structure et à ses préoccupations le faire vivre dans la durée Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    135. Quelques exemples En comptabilité budgétaire : les voyages les objets confectionnés les fonds sociaux les marchés les rémunérations … En comptabilité générale : la caisse les régies le recouvrement … Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    136. A l’issue de l’auto diagnostic Les risques sont hiérarchisés La cartographie des risques est établie document de synthèse qui permet d’avoir une vision globale et consolidée des risques existants De cette cartographie découlera le plan d’actions Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    137. Plan d’actions Décline l’ensemble des risques attachés à chaque processus Fixe les actions à mener pour les couvrir Arrête un calendrier de contrôle et un suivi des contrôles effectués L’approche par les risques permet de déterminer les actions à entreprendre en fonction de : Leur gravité (impacts en termes d’enjeux financiers, humains, d’image…) Leur fréquence Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    138. Plan d’actions Quelles questions se poser pour élaborer le plan d’actions : La correction est-elle urgente ? De quels moyens dispose le service pour mener à bien cette action ? Les mesures sont-elles pertinentes et de nature à corriger les risques ? Est-il possible d’envisager des étapes intermédiaires? Quel planning ? Quels agents sont impliquées dans cette action ? Quel suivi de la mise en place du dispositif est à réaliser ? Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    139. Fiches de procédures

    140. Fiches de procédures DESCRIPTION Quel est le fait générateur ? Qui instruit ? Comment ? Quels délais ? Quels contrôles ? Quelles procédures en cas d’erreur ? Quels justificatifs à l’appui ? Quel mode de conservation ? … Fiches de procédures disponibles sur l’intranet de la DAF …à adapter à votre organisation

    141. Fiches de procédures En comptabilité générale : (caisse – régie…) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA) Communication, pilotage animation DAF A3 : intranet – « club qualité » Validation des outils = DAF A3 ou DGCP valident les principes et l’outil général. Chaque plan d’action local sera validé par le rectorat ou la TG (ou l’EPLE – CA)

    142. Conclusion Organiser Documenter Tracer Fiabiliser Sécuriser Maîtriser Le dispositif de contrôle interne comptable ne peut se limiter à un ensemble de manuels, de procédures et de documents Son organisation et sa mise en œuvre reposent sur la sensibilisation et l’implication de tous

    144. ETUDE DE CAS 3

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