Procédure d ’accréditation 2

1. Procédure d ’accréditation 2 AM COTINEAU Cadre supérieur de santé UHLIN -SIC 23 AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

2. Seconde procédure d ’accréditation • Évaluation de la qualité du service médicale rendu au patient • Accréditation • démarche décloisonnante centrée sur le patient • démarche structurante pour la qualité • acquisition d ’expérience progressive AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

3. Pourquoi changer ? • Demande de simplification • en lien avec la courbe d ’expérience • Nécessité de renforcer • l ’appréciation de la qualité du service médical • Attente des usagers • Volonté politique • qualité = élément de régulation AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

4. Construction 2nde procédure • Analyse préalable des expériences étrangères • Recueil des avis des utilisateurs • Établissement-Experts-visiteurs-Collège • Construction • Janvier à décembre 2003 • 130 membres pour groupe de travail • 160 relecteurs • Soutien conseil scientifique AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

5. Choix opérés • Principe de continuité • approche pédagogique • Evaluation • Valorisation • des équipes • des expériences innovantes • Réduction des délais AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

6. Enjeux • Simplifier • référentiel • procédure pour • Améliorer l ’appréciation • du service médical rendu Afin de • Donner plus de lisibilité AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

7. Simplifications • Références -Critères • V1: 86 V1: 298 • V2: 61 V2: 214 • Interface inspection/accréditation • Complémentarité avec autres systèmes d ’évaluation • ex: certification • Poursuite évolution rôle Collège AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

8. Appréciation qualité service médical • Renforcer • prise en compte politique évaluation médicale • évaluation des activités cliniques • Favoriser • participation professionnels de santé hors établissement • Introduire • références sur domaines de prise en charge • urgences,secteurs interventionnels AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

9. Appréciation des pratiques • Outils d ’aide • Base française d ’évaluation en santé • Guide évaluation pratiques professionnels • base d ’indicateurs de qualité AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

10. Dimensions adoptées(1) • A l ’échelle de l ’établissement • référentiels • Politique - • Qualité du management • Ressources humaines • Fonctions hôtelières • Qualité et prévention du risque • Environnement et infrastructures • Système d ’information AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

11. Dimensions adoptées(2) • Par type de prise en charge • références identiques, critères adaptés • indicateurs et niveau d ’attente selon secteur • 6 types de prise en charge • médecine chirurgie • périnatalité • santé mentale • SSR • SLD • HAD AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

12. Evaluation des pathologies principales(ref 54) • Utilisation • des consensus • des référentiels • Existence d ’évaluation • Utilisateurs d ’indicateurs qualité AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

13. Nouveau manuel • fondé sur une approche qualité • 4 chapitres • 1 • politique et qualité du management • 2 • Ressources transversales • 3 • Prise en charge du patient • 4 • évaluation et dynamique d ’amélioration AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

14. Eléments à expérimenter • 35 établissements • CHU,CH,PSPH,Cliniques • Référentiels • lisibilité • pertinence • exhaustivité • simplification • médicalisation suffisante AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

15. Éléments à expérimenter • Procédure • lien avec la V1 • articulation avec les inspections/sécurité • participation référents extérieurs • parcours cliniques • Evaluation des pratiques • choix des pathologies • modalités d ’utilisation guide évaluation AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

16. Evolution • V2 • assise • sur les acquis de la V1 • accent • sur l ’évaluation • sur la gestion des risques • va plus loin que la V1 • innove • sur la qualité du service médical AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

17. PDCA appliqué au manuel • Chapitre 1 • politique • Chapitre 2 -3 • dynamique • mise en œuvre(actions) • engagement • Chapitre 4 • évaluation AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

18. Chapitre 1-Politique • Orientations stratégiques(Projet établissement) • promotion santé-actions éducations-prévention • besoins de la population • connaissance des orientations des professionnels • Politique et qualité du management • place primordial du patient • maltraitance • réflexion éthique • implication patient politique établissement • politique du dossier • politique amélioration qualité AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

19. Qualité du management • prévoir • organiser • décider • motiver • évaluer AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

20. Chapitre 2-Ressources transversales • Ressources humaines • implication médecin • gestion des compétences, des emplois • Fonctions hôtelières • prise en compte besoin patient • dépendance - intimité • lien avec prestataires externes AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

21. Chapitre 2-Ressources transversales • Qualité et prévention des risques • identification des risques et des processus • liens avec démarches accréditation V1 • coordination des vigilances • gestion des crises-d ’urgence • maîtrise des documents • Environnement et infrastructures • risque infectieux lié aux DM • risque lié à l ’environnement • maintenance des infrastructures • sécurité des biens et personnes AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

22. Chapitre 2-Ressources transversales • Système d ’information • finalités du système • administration des données • identification unique du patient • sécurité du système d(information AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

23. Chapitre 3prise en charge du patient • Politique et qualité • déclinaison par type de prise en charge • accueil des détenus,douleur • disponibilité des lits • Droits et dignité • respect du choix de l ’établissement de santé • restriction de liberté de circulation et contention • Dossier du patient • unique • accès au dossier AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

24. Chapitre 4 - EvaluationDynamique d ’amélioration • Approche globale-volontariste-incitative • évaluation • pratiques professionnelles • ressources humaines • satisfaction professionnels, des patients • système d ’information • prévention du risque • relations correspondants externes • orientations stratégiques AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

25. Chapitre 4 - EvaluationDynamique d ’amélioration • Attentes et objectifs précisés • accent sur la perception de la qualité du service par le patient • service médical rendu • analyse rétrospective(ex:utilisation médicaments) • pathologies AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004

26. Conclusion • Expérimentation • liens entre V1- V2 • pas toujours mis en évidence • Points forts V1 • en V2 ?? • Prestataire certifiés • visite thématique en V2 ?? • Evaluation • problème méthodologique • indicateurs qualité AM COTINEAU-Réseau CCLIN-SO-2004