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Financez votre innovation. Notre engagement : Vous accompagner dans la mise en place de solutions optimales dans un environnement complexe et évolutif. Le spécialiste de l’optimisation financière et sociale. Plus de 12 années d’expertise 550 collaborateurs 4 domaines d’activités :
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Financez votre innovation Notre engagement : Vous accompagner dans la mise en place de solutions optimales dans un environnement complexe et évolutif
Le spécialiste de l’optimisation financière et sociale • Plus de 12 années d’expertise • 550 collaborateurs • 4 domaines d’activités : • Financement de l’innovation • Ingénierie de la masse salariale • Ingénierie fiscale • Achats hors production • Rémunération aux résultats • Une qualité de service certifiée 2
La performance au service du client 160 M€ • Un chiffre d’affaires de 50 millions d’euros en 2009 • Plus de 3 500 missions ont été réalisées au 30 juin 09 • Près de 500millions d’euros d’économies générées en 5 ans 120 M€ 87 M€ 46 M€ 21 M€ 2005 2006 2007 2008 2009
Une réponse globale 80 personnes dédiées au financement de l’innovation 500 missions CIR par an Un accompagnement en France comme à l’international
Des références dans tous les secteurs d’activité EADS - Plastic Omnium - Poweo - Chubb - Arc international -Akers - Tokheim - Nicoll - Comau - Indesit… Boiron - Pfizer - CrayValley- Biotek- AkzoNobel - Varianmedicalsystems- Sun Chemical - Hill Rom… William Saurin - Mont Blanc SAS - Eau de Paris - Lesaffre - Grands Moulins de Paris - Financière Turenne Lafayette… Atos Origin - CSC - T.Systems- TeamLog - Coheris- Sage - Exane Sharing Knowledge - INA - Consort NT - Soft computing - Oberthur… Pacifica - Crédit Mutuel - Natixis- Crédit Agricole - GL Trade - BRED - LCL/Crédit Lyonnais - Banques Populaires - AON - Oddo & Cie …
Les sources du financement de l’innovation Levée de fonds Venture capital Crédit d’impôt recherche Potentiel financier Subventions européennes (7e PCRD, Eurêka, Eurostars… ) Subventions Nationales (JEI, PME de croissance, CIJV, CIC, PAT R&D…) Difficulté d’obtention
Un contexte en évolution constante Un dispositif créé en1983, et pérennisé en 2005 Plus de 11.000 entreprises bénéficient du CIR Une enveloppe budgétaire d’environ 4,5 milliards d’€ Un formalisme accru et des contrôles approfondis (DGI, MESR)
Principes de fonctionnement 30 %du montant des dépenses éligibles - pour une première tranche jusqu’à 100 M€ - 5% des dépensesau-delà 50% des dépenseséligiblespour les primo-déclarants la première année, 40% l’annéesuivante Remboursementanticipédu CIR en cas d’IS insuffisant Un doublement de l’assiette de calculappliqué danscertainscas
Les bénéfices directs du CIR • Augmentation du résultat net, et amélioration de la trésorerie • Remboursement de58 % à 88 % de vos dépenses de personnel R&D • Prise en charge de tout ou partie de vos dépenses de R&D externalisées • Impact positif sur l’emploi et amélioration de l’avantage compétitif
Définition de la R&D éligible RECHERCHEFONDAMENTALE Analyse des propriétés, des phénomènes physiques et naturels, en vue d’expliquer ou de théoriser les faits dégagés de cette analyse. RECHERCHE APPLIQUÉE Activités qui visent à discerner les applications possibles des résultats d’une recherche fondamentale ou à trouver des solutions. DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTAL Activités réalisées dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques aux décisions, en vue de produire de nouveaux matériaux, produits, procédés, services, ou en vue de leur amélioration substantielle. Respect de 3 conditions cumulatives : NouveautéProgrès Incertitude
Caractère éligible des phases de projet éligible non-éligible Définitiondu projet et des objectifs techniques Travaux de dévelop-pement expérimental et d’analyse Prototypespour expérimentation Essais d’expérimen tation et en grandeur réelle Essais de validation Production à titre d’essai Industrialisation Levée des incertitudes et aléas techniques
Postes de dépenses éligibles • Dépenses de personnel concernant les chercheurs et techniciens directement affectés aux travaux de R&D • Dépenses de fonctionnement • Dépenses de normalisation Optimisation de tous les postes de dépense • Veille technologique • Opérations confiées à des organismes de recherche agréés • Dotations aux amortissement des brevets acquis en vue de réaliser des opérations de R&D expérimentales • Dotations aux amortissements • Frais de dépôts, maintenanceetdéfensedesbrevets&certificatsd’obtention végétale
Une externalisation complète • Signature de la convention • Lancement de la mission, collecte de vos informations • Identification des dépenses &projets éligibles • Rédaction de la • 2069A • Agrément • des • prestataires • Élaboration • des • dossiers techniques • Assistance lors du contrôle fiscal • Bilan de mission • Réflexion stratégique • CIR n+1 15avril 30 juin Compte-rendu CERFA 2069A Dossiers techniques Demandes d’agrément Rapport d’étape
Le dossier technique : sécuriser Traduction des données techniques en langage universitaire Externalisation et optimisation Leyton
Notre contribution Des consultants expérimentés Expertise métier 0% de redressement Pérennité et sécurité du CIR obtenu Bénéficier des leviers d’optimisation les plus récents Service veille de 10 personnes Démarche gagnant-gagnant Rémunération aux successfees Les garanties Leyton Engagement clair & contractuel
La convention Leyton Article 6 - Contestation de l’administration […]Dans le cas où l’administration pratiquerait un redressement sur les Crédits d’impôts recherche que le client a déclaré conformément aux préconisations de Leyton & Associés, celui-ci s’engage à rembourser la rémunération facturée sur les montants rectifiés concernés. […] […] Dans le cas où Leyton & Associés jugerait que les recours et contestations auprès de l’Administration et des Tribunaux compétents nécessiteraient des interventions externes aux parties du présent contrat, Leyton & Associés désignera le prestataire et prendra en charge l’intégralité des coûts de sa prestation. […]
Votre contact : Leyton & Associés 146, bureaux de la colline 92213 Saint-Cloud Cedex Tél : + 33 (0) 1 55 39 11 00 Fax : + 33 (0) 1 55 39 11 11 www.leyton.fr Cette présentation entre dans le processus de vente de Leyton et Associés. Elle ne peut être considérée comme contractuelle. Elle reste la propriété incessible de Leyton et Associés. Toute diffusion non autorisée est proscrite.