COFI 2013 GFC 2014 Les évolutions

1. COFI 2013 GFC 2014 Les évolutions

2. Nouvelle Pièce 5: Exécution du budget

3. Nouvelle Pièce 10 : Onglet amortissements

4. Nouvelle Pièce 10: Onglet dépréciations

5. Pièce 10: Onglet « neutralisés et réels »

6. Nouvelle pièce 10: Le tableau « rempli »

7. La nouvelle pièce 14: « Eléments d’analyse financière »

8. Autres menus Cofi 2013 - Dans le menu « autres documents »: • Développement des charges par service (une page) • Développement des produits par service (une page) • - Des possibilités d’extractions • - Développement des charges • Développement des produits - Exécution du budget

9. Autres menus • - Saisie du numéro SIRET: OBLIGATOIRE • - Saisie de la date • - Date de nomination de l’agent comptable

10. Prélèvement SEPA Chronologie • Pré-requis administratifs • Demande de l’Identifiant Créancier SEPA – ICS à la Trésorerie (DRFIP ou DDFIP) pour chaque EPLE concerné par le prélèvement • Convention d’adhésion « Prélèvement SEPA » entre l’EPLE créancier et sa Trésorerie à soumettre au CA • Vérifier que les Débiteurs ayant signé une autorisation de prélèvement ont un IBAN/BIC correct Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

11. Prélèvement SEPA Chronologie • Dans le module Encaissement • Vérifier échéancier 2013/2014 de chaque EPLE • Échéances à traiter dans l’ordre chronologique • Finir de traiter la dernière échéance en non SEPA, attendre retour du Trésor et éventuels rejets à traiter manuellement • Choisir la date de migration dans l’échéancier • Date de migration = Date du 1er prélèvement SEPA Point d’attention Reprise de prélèvement non-SEPA impossible après la migration SEPA Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

12. Prélèvement SEPA Points d’attention Migration SEPA • Date de travail conseillée = 7 jours ouvrés Banquede France avant la date de migration SEPA, qui est aussi la date du 1er prélèvement SEPA • Migrer tous les EPLE avec la même date de travail • ICS indispensable • Voir Fiche La_MAJ_SEPA Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

13. Prélèvement SEPA (Précisions) • Un Débiteur migré avec une RUM++ a forcement signé une autorisation de prélèvement avant la MAJ Prélèvement SEPA. • Il est identifié par les banques grâce à la RUM++. Points d’attention Migration des Débiteurs • Edition d’une liste des Débiteurs non migrés • Lettre d’information Migration SEPA • Seuls les Débiteurs OK pour prélèvement deviennent Débiteurs migrés • Voir Fiche Migration des Débiteurs Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

14. Prélèvement SEPA Points d’attention Lancement du 1er prélèvement SEPA • Dès migration effectuée, possibilité de lancer le 1er prélèvement SEPA, • Le 1er prélèvement SEPA est de type FRST, • Possibilité de noter les rejets notifiés avant date de règlement DDR par la trésorerie dans le suivi des prélèvements. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

15. SOMMAIRE GFC 2014 2.1. Evolutions générales 2.2 Nouveautés CBUD 2.3. Nouveautés CGEN Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

16. SOMMAIRE 2.1. Evolutions générales Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

17. SOMMAIRE GFC 2014 2.1. Evolutions générales 2.2 Nouveautés CBUD 2.3. Nouveautés CGEN 2.4. Basculement Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

18. GFC 2014 2.2. Nouveautés CBUD • Paramètres établissement • Budgets annexes (BA): • Ajout : Service de Restauration et d’Hébergement – SRH • Sélection « Méthode de l’extourne » • Rappel : le choix de la méthode de l’extourne s’effectue en CBUD exercice en cours (Paramètres) et en CGENE exercice antérieur (Paramètres) • La saisie du n° SIRET est obligatoire Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

19. GFC 2014 2.2. Nouveautés CBUD • Références • PBUD → CBUD : possibilité de conserver ou supprimer les références non-utilisées (sauf prédéfinis) • Domaines- Activités : à la création des Domaines/Activités seuls les caractères spéciaux suivants sont autorisés: « - » , « _ » et « espace ». • Plan comptable : classe 1 accessible aux mandats • Procédures d’achat → nouvelle gestion (nombre limité à 7, dont 5 prédéfinies.) Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

20. GFC 2014 Supprimé 2.2. Nouveautés CBUD • Modification du budget • DO – Décision de l’ordonnateur • nouvelles restrictions : pas de virement possible à partir d’une ligne émettrice avec domaines « OP-SPE », « VECOUR » et « VSTOCK » ainsi que les activités qui leur sont associées. • la modification des lignes émettrices est dorénavant possible sans avoir à supprimer toutes les lignes réceptrices. • DBM vote : si résultat du CA=« Modification » ou « Refus », l’option « accepté ou non par le chef d’établissement » n’existe plus. • DBM « refusées » par CA sont • transmises aux AC (idem au • Budget initial) Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

21. GFC 2014 2.2. Nouveautés CBUD • Documents du budget • Suivi des produits scolaires calqué sur le SRH Pbud • Impressions : Calcul détaillé, Evolution des recettes, Variation du CN Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

22. GFC 2014 Chronologie du traitement de l’extourne 1 2 3 4 Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

23. GFC 2014 2.2. Nouveautés CBUD • Dépenses – accès à la méthode de l’extourne • Liquidation définitive reprend l’imputation (service – compte) de la liquidation provisoire (N-1). Domaine OP-N-1 et activité 0CAP- sont affectées automatiquement. • Si liquidation définitive > liquidation provisoire, « surplus » imputé en Domaine OP-N-1/ Activité « 0CEXP : charges exceptionnelles ». Ce montant diminuera les crédits disponibles de l’année en cours. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

24. GFC 2014 2.2. Nouveautés CBUD Dépenses – accès à la méthode de l’extourne Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

25. GFC 2014 2.2. Nouveautés CBUD • Recettes internes • Liquidation de recette • Une recette peut avoir plusieurs imputations • Seuls Domaines/Activités sont critères des multi-imputations 2013 2014 Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

26. GFC 2014 2.2. Nouveautés CBUD • Réimputations • Réimputation budgétaire (domaine et /ou activité): Ne sont plus transmises au comptable. • Réimputation comptable (service et /ou compte) : Transfert au comptable • Nouveaux menus : Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

27. SOMMAIRE GFC 2014 2.1. Nouveautés générales 2.2 Nouveautés CBUD 2.3. Nouveautés CGEN Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

28. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3.1. Budget Principal – Budget Annexe • B.P. - dispose de tous les comptes du plan comptable • B.A. - Ne dispose que d’un seul compte de classe 5 : le « 581 – Virements internes de comptes ». • Les comptes de classe 5 (sauf 581) utilisés en BA, sont ceux du BP support (écritures automatiques, paiement, encaissement, prélèvement, moyens de règlement des régies, comptes d’habilitation des régies) Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

29. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3.2. Conséquences sur Régies BA • Le basculement des régies des BA n’est pas effectué. • Pas de clôture exigée mais les régies des BA doivent être soldées • Re-saisie des habilitations des régies des BA en 2014 Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

30. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3.3. Plan comptable • Suppression des comptes de charges à payer sur ressources affectées 4682 • Suppression des comptes de produits à recevoir sur ressources affectées 4684 • Cf fiche PAR/CAP – impact sur la reprise des BS 2013 en BE 2014 • Message RConseil 2013- 406 du 23.10.2013 adressé à l’ensemble des académies • Mise en ligne sur l’intranet de la DAF – Rubrique EPLE • Vérification périodique : suppression du contrôle de la prise en charge des ressources affectées Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

31. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3.4. Budget annexe - SRH • Gestion du SRH d’un établissement dans un BA dédié : toutes créances relevant du SRH seront affectées au BA. • Paramètres établissement du BA, onglet Informations générales, à droite de « budget annexe », cocher « SRH » • Dans module ADMIN, procéder au transfert Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

32. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3.5. Menus • Rajout d’un menu « Reprise des bilans d’entrées » • Rajout du menu « Transfert vers PROGRè » (greta) Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

33. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN 2.3.6. Reprise des bilans d’entrée Il s’agit de la réception des bilans de sortie effectués au COFIN-1 (concerne les comptes de classe 1, 2, 3, 4 et 8). (Pas les c/5, reprise des bilans effectuée au basculement.) Va générer au moins 2 écritures (valeurs générales): Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

34. GFC 2014 • Réception des écritures de bilan d’entrée • Cette réception est facultative. • Réception effectuée 1 seule fois sur l’ensemble des comptes concernés. • Dès lors qu’il existe une écriture de bilan d’entrée saisie manuellement (hors c/5) dans l’établissement, la réception n’est plus possible. 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3.6. Reprise des bilans d’entrée • Ecritures générées au brouillard: pourront donc être supprimées / modifiées manuellement • Peuvent aussi être créées manuellement Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

35. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3. Reprise des bilans d’entrée • Les bilans seront repris compte par compte, ou subdivisions par subdivisions si le compte est subdivisé. • Si compte N-1 n’existe plus en N, son bilan sera non repris • Si compte non subd. en N-1 est subd. en N, bilan non repris • Si compte subd. en N-1 et N avec subd. ≠, bilan non repris. Seules subd. Identiques sont reprises. • Si compte subd. N-1 et pas en N, bilan des subd. N-1 cumulé sur le compte N Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

36. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3 Paiements – Nouveaux comptes pour OP • Compte de liaison d’un paiement sans ordonnancement avec édition d’un OP du comptable : • 4728 « Autres dépenses à régulariser » • Compte de liaison d’un paiement sans ordonnancement avec édition d’un OP de l’ordonnateur : • 1674 « Avances de l’état et des collectivités publiques » • 4092 « Avances versées aux familles » Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

37. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3 Habilitation Régie • En régie de recettes, les chèques vacances sont autorisés comme moyen de règlement (5113). • 2.3 Encaissements • Impacté par la modification des recettes externes et de la possibilité de rejet par l’AC des recettes et annulations de recettes d’origine externes ou mémoires. • Réception des Créances élèves de SIECLE dans un BA de n°UAI fictif possible • Affichage des n° chèques sur les bordereaux bancaires. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

38. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN 2.3 Prélèvements automatiques Solde des avances Nouvelle fonctionnalité permettant la génération automatique d’un encaissement pour ordre sans attendre le prélèvement d’ajustement. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

39. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3 Prélèvements automatiques • Traitements des rejets • Possibilité de marquer les rejets dans l’historique des prélèvements, fiche Débiteur mise à jour • Reprise possible que du dernier prélèvement • Rejet de prélèvement: • en AVANCE • en AJUSTEMENT • Selon la date: AVANT DDR date de règlement ou APRES DDR • Paramètres : compte 5117 à saisir Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

40. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN 2.3 Prélèvements automatiques Rejet de prélèvement d’avance Mise à jour des avances dans la fiche Débiteur Rejet de prélèvement d’ajustement Régénération d’une créance au compte 5117 Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

41. GFC 2014 2.3. Nouveautés CGEN • 2.3 Prélèvements automatiques • Remboursement : génération automatique des ordres de paiement • Paramètres – Prélèvement : nouveaux comptes à mettre en place – remboursement et rejet Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3