COMMENT LES COMPORTEMENTS D’INVESTISSEMENT EN CAPITAL HUMAIN SONT ILS AFFECTÉS PAR LA FISCALITÉ?

1. SEMINAIRE D’ECONOMIE PUBLIQUE ECN -7530 COMMENT LES COMPORTEMENTS D’INVESTISSEMENT EN CAPITAL HUMAIN SONT ILS AFFECTÉS PAR LA FISCALITÉ? Hermance BOLY

2. Plan de présentation • Introduction • Méthodologie • Résultats • Conclusion

3. 1. INTRODUCTION • Objectif général Comprendre le comportement des agents en présence de taxation et de transferts • Objectif spécifique Comprendre les effets de l’incitation

4. 1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts • Capital humain Il est formé de trois éléments qui, ensemble, déterminent une certaine aptitude de l’individu à travailler: les compétences, les expériences et les savoirs

5. 1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts • Capital humain Le capital humain peut s’acquérir, se préserver et se développer. Il doit pouvoir produire un bénéfice

6. 1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts • Investissement en capital humain L’investissement en capital humain consiste à effectuer des dépenses pour améliorer son savoir faire, ses compétences et ses expériences

7. 1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts • Investissement en capital humain Ces dépenses sont estimées en deux temps : • Les coûts directs (frais de scolarité, de médecine…); • Les coûts d’opportunité : ces derniers résident dans l’arbitrage des individus dans leur gestion du capital humain.

8. 1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts • Fiscalité La fiscalité est l’ensemble des pratiques relatives à la perception des impôts et autres prélèvements obligatoires qui permettent de financer les besoins des États et des collectivités.

9. 1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation Dans le premier stade du cycle de vie un étudiant prospectif choisit l’option d’éducation qui lui donne la plus grande utilité sur toute sa période de vie

10. 1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation ā nombre d’année vécu par un individu aRle nombre d’année après lesquelles on prend la retraite. Katest le stock de capital physique au temps t détenu par une personne d’âge a HSatest le stock de capital humain au temps t de type s à l’âge a

11. 1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation • Premièrement on conditionne sur l’éducation et on resoud pour le trajet de consommation appelé Catet le temps d’investissement postscolaire pour chaque niveau de scolarisation Ita • En second lieu les individus choisissent parmi les niveaux d’éducation afin de maximiser leur bien être pour toute leur vie

12. 1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation Où ϒ est le taux de préférence pour le présent. L’horaire de taxation peut être approximé par une taxe progressive sur le revenu du travail et la flat taxe sur le revenu du capital. Ils donnent une contrainte de budget

13. 1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation Où est le taux de taxation proportionnel et horaire de taxation progressive sur les épargnes de travail. est le prix de service de capital humain de type S au temps t et rt le retour net du capital physique au temps t.

14. 1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation Le capital humain sur le travail pour une personne de niveau scolaire S s’accumule à travers la fonction de production de capital humain suivante

15. 1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation σS est le taux de dépréciation du capital humain spécifique à l’aptitude S.

16. 2. MÉTHODOLOGIE • Prévision de l’incidence nette de l’effet de l’intervention du gouvernement • Estimation des Taux Effectif de Taxation (TER) et de Subvention (ESR) pour le Canada sur les données de 1997, 2000 et 2006.

17. 2. MÉTHODOLOGIE • Niveaux d’étude pris en compte: collège, baccalauréat, master et doctorat. • Le genre • Les 25ème et 75ème quantile de salaire ainsi que la médiane.

18. 2. MÉTHODOLOGIE Le ETR sur le capital humain est proportionnel au taux avant impôt (rg) et au taux après impôt (rn) de retour à des investissements particuliers dans le capital humain.

19. 2. MÉTHODOLOGIE Le taux de subvention effectif (ESR) est la différence proportionnel entre : rg et le taux public de retour (rp). Les investissements considérés sont les programmes complets.

20. 2. MÉTHODOLOGIE • Taux de retour ETR et ESR Au début du programme d’éducation i, l’étudiant aura déjà rempli le niveau immédiatement inferieur de l’enseignement j .

21. 2. MÉTHODOLOGIE • Taux de retour ETR et ESR Si au lieu de prendre l’éducation l’étudiant prend un emploi à plein temps , il/elle pourrait gagner Etjà partir de l’année en cours, t=1, jusqu’à la dernière année de la durée de vie t=r du programme i i

22. 2. MÉTHODOLOGIE D’autre part on aura n ans pour terminer. Mais cela entrainera une hausse des revenus à temps plein Etireçue à partir t = n+1 et t = r. Cti représente le cout direct annuel de programme i, le taux brut ( interne) de retour au programme i est :

23. 2. MÉTHODOLOGIE Une procédure analogue peut être utilisée pour définir le taux d’imposition net de retour rn. Ils redéfinissent simplement Eti , Etj , Ctiet dans l’équation précédente pour mesurer l’imposition net afin de calculer rg et rn

24. 2. MÉTHODOLOGIE • une fois rget rn donnés le ETR devient la différence proportionnelle entre les deux • ETR=1-(rn/rg) , • Le calcul d’ESR est donné par ESR=1-(rp/rg)

25. 3. RÉSULTATS • le système fiscal baisse le taux de rendement privé à tous les niveaux, • la subvention nette, donnée par ESR -ETR, est positive dans la plupart des cas examinés à chaque niveau de l'éducation.

26. 3. RÉSULTATS • En ce qui concerne les tendances temporelles, au niveau du baccalauréat de 1997 à 2000 ETR a légèrement diminué. • ESR à affiché un comportement plus dramatique, en baisse pour les deux sexes et à chaque quantile étudié. Le taux net de subvention ESR - ETR a également diminué.

27. 3. RÉSULTATS • De 2000 à 2006 ETR est tombé à la fois aux niveaux collégial et du baccalauréat pour les deux sexes et tous les quantiles examiné. • Par contre ESR a augmenté au niveau collégial mais à diminuer au niveau du baccalauréat

28. 3. RÉSULTATS • Le taux de subvention net, ESR - ETR, a augmenté par une petite quantité à la fois pour les collèges et les niveaux du baccalauréat • La baisse des ETR est causée par l'aplatissement de la structure impôt sur le revenu fédéral

29. 3. RÉSULTATS A la maîtrise et au doctorat, de 2000 à 2006 ETR et ESR ont baissé, comme c'est généralement constaté au niveau du baccalauréat

30. CONCLUSION L'investissement en capital humain s'accompagne pour les individus concernés de sensibles améliorations sur le marché du travail et de chances accrues de trouver un emploi

31. CONCLUSION Les incitations à investir dans l'enseignement diminuent de plus en plus vite en fonction de l'âge. Les taux de rendement interne privé sont peu élevés et diminuent fortement avec le niveau d’éducation.

32. CONCLUSION L’action des pouvoirs publics influence fortement la décision des individus de prolonger leur étude ou non

33. Merci de votre attention!