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Présentation de la taxonomie XBRL BE-fr-pfs-ci- 2006-01-01 Bruxelles, le 25 janvier 2006. Camille Dümm Pascal Rodrique Centrale des bilans. Agenda. Introduction. Le projet. be-fr-pfs-ci-2006-01-01. Information disponible. Etapes suivantes. Introduction. Le projet
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Présentation de la taxonomie XBRL BE-fr-pfs-ci-2006-01-01Bruxelles, le 25 janvier 2006 • Camille Dümm • Pascal Rodrique • Centrale des bilans
Agenda • Introduction • Le projet • be-fr-pfs-ci-2006-01-01 • Information disponible • Etapes suivantes
Introduction • Le projet Dépôt des comptes annuels normalisés au format XBRL via Internet à partir du 01/04/2007 • Objectif Permettre à terme plus de flexibilité de forme et accepter au format XBRL des états financiers établis en IAS/IFRS
Agenda • Introduction • Le projet • be-fr-pfs-ci-2006-01-01 • Information disponible • Etapes suivantes
Le projet Validator Taxonomy Instance document Upload XBRL Sofista
Le projet • La taxonomie • Une taxonomie modulaire • Un protocole technique • "Sofista XBRL" • Une application d'encodage et de chargement des données des comptes annuels • L'adaptation du programme de validation • Trois niveaux de validation (XML, XBRL, BNB) • L'adaptation de la procédure de dépôt et de publication
Les étapes de la taxonomie (1) • Présentation de la taxonomie Draft 1 (mars 2005) • Révision de la taxonomie par le WG Taxonomy • Rapport final du WG Taxonomy (30 juin 2005) • Révision de l'architecture générale de la taxonomie (septembre - octobre 2005) • Accord de la CNC sur les changements proposés dans le rapport du WG Taxonomy (novembre 2005)
Les étapes de la taxonomie (2) • Présentation de la taxonomie finale à la juridiction belge (25 janvier 2006) • Diffusion de la taxonomie sur le site Web (fin janvier 2006) • Les fichiers de la taxonomie • Des exemples de comptes annuels • Une notice explicative • Un protocole technique
Agenda • Introduction • Le projet • be-fr-pfs-ci-2006-01-01 • Review et feedback • Etapes suivantes
Conclusions du WG Taxonomy • Conséquences techniques • Concepts uniques, signe des rubriques • Les unités de dépôt et de publication • Plus de compte de résultats sous forme de compte • La simplification du layout • Plus de saut de page (ex: administrateurs) • Plus de pages "fixes" (ex: C 8 ou A 6) • Division en "Parties" et "Sections" (ex: Bilan = Partie 2)
Conclusions du WG Taxonomy • Encapsulation de fichiers PDF • Pour certaines parties spécifiques des comptes annuels(rapport de gestion, rapport des commissaires, structure de l'actionnariat) • Rapport structuré des commissaires • Permettant la saisie de l'avis du commissaire • Avec des zones de texte libre pour les explications • Les règles d'évaluation sont à l'étude auprès de la CNC
L'architecture - Taxonomie modulaire • Taxonomy "Full" et "Abbreviated" points d'entrée en fonction du schéma des comptes • GCD Taxonomy contient les éléments d'identification de l'entreprise et du document • Core Taxonomy contient l'ensemble des éléments comptables • Data Type Taxonomy contient les types de données • Value List Taxonomy - Listes de valeurs
L'architecture - Label - Reference • Libellés • en 4 langues • uniques par élément (verboseLabel) • multiples suivant les présentations • Reference • références PCMN-MAR • référence unique par concept dans les comptes annuels
L'architecture - Presentation • Présentation par schéma • Correspondance avec les schémas papier • Attributs de présentation (SectionName, Display, ...)
L'architecture - Calculation • Calculation par schéma • Définition temporaire de la calculation pour 50% des équations légales • Remplacement par formula linkbase dans le futur
L'architecture - Value list • Listes de codes (postaux, commissions paritaires, langues, ...) • Enumération sur base des codes - libellés multilingues • Présentation et restriction par schéma • Unicité du code • Listes fermées (langues, ...) • Listes ouvertes (code postal à Londres, ...)
L'instance document • Instance doit répondre à la taxonomie d'entrée • Contexte • Instant - duration • Current - preceding • Unit • Pure • Share • Monétaire EUR (+ USD, CAD, HUF, ...)
Versioning • Premier dépôt avec be-fr-pfs-ci-2007-04-01 • Un changement de taxonomie implique un changement de nom • Correction d'erreurs • Nouveautés • Modifications légales • Utilisation d'une Definition linkbase représentant la table de passage d'une version à l'autre
Versioning Definition linkbase Version n+1 Version n essence-alias id 1 id 1 similar-item id 2 - def 2 id 2 - def 1 id 3 - id 3 id 3.1 not-present-in id 4 id 4.1 id 4 - not-present-in
Agenda • Introduction • Le projet • be-fr-pfs-ci-2006-01-01 • Information disponible • Etapes suivantes
Information disponible • Les fichiers de la taxonomie http://www.nbb.be/be/fr/pfs/ci/2006-01-01 • Des instances documents Des exemples réels de comptes annuels Des instance document vides (complet et abrégé) • Le nouveau modèle de dépôt des comptes annuels Le formulaire au format PDF Une notice explicative relative aux changements de layout
Information disponible • Une notice explicative Un manuel de référence destiné à toute personne désireuse de s'informer sur la taxonomie • Un protocole technique Un document destiné aux entreprises de software qui souhaitent utiliser la taxonomie pour produire des instance documents valides http://www.xbrl.be
Agenda • Introduction • Le projet • be-fr-pfs-ci-2006-01-01 • Information disponible • Etapes suivantes
Etapes suivantes • Développement d'un module de validation • Validation XML • Validation XBRL par rapport à la taxonomie be-fr-pfs-ci-xxx • Validation BNB (contrôles supplémentaires) Permettre la validation des instance documents à déposer
Etapes suivantes • Application "Sofista XBRL" A partir de janvier 2007, l'application Sofista XBRL sera disponible dans un environnement de test • Au 01/04/2007 Dépôt des comptes annuels au format XBRL via Internet
Contacts • Responsable pour la partie technique Pascal Rodrique • Responsable pour la partie comptable Camille Dümm Helpdesk.ba@nbb.be