Conseil Départemental de l’Education nationale

1. Conseil Départemental de l’Education nationale mardi 12 mars 2013 14 h 30 Préfecture des Hautes-Pyrénées

2. Ordre du jour 1/ Approbation des CR des séances des 11 octobre 2012 et 29 janvier 2013 2/ Premier degré : préparation de la rentrée scolaire 2013 3/ Second degré : Information sur la préparation de la rentrée 2013 en collège 4/ Proposition de règlement-type départemental sur les rythmes scolaires suivant le nouveau décret 5/ Fixation du montant de l’IRL en 2012.

3. Premier degré : RS 2013 4 documents numérotés de 1 à 4 : • Page 1 : Transformations de postes (3) • Page 2 : Ouvertures provisoires de 2012 à maintenir (3) • Page 3 : Ouvertures proposées (8,5) • Page 4 : Fermetures proposées (13,5)

4. Premier degré : conditions de la rentrée 2013 • Rentrée 2012 dans les Hautes-Pyrénées : • 16 976 élèves (-122 élèves, soit – 0,7%), • - 20 postes; • P/E 5,80 à 5,73; • 808 classes, E/C 21. • Rappel académie : • 237 930 élèves (+1959 élèves, soit + 0,8%), • - 148 postes, • P/E 5,34 à 5,23 (Haute-Garonne 4,98) • E/C 23,3 (Haute-Garonne 24,6)

5. Premier degré : rentrée 2013 • Rentrée 2013 dans les Hautes-Pyrénées : • Prévisions effectifs à 16 896 élèves (- 80 élèves, soit – 0,5%), • - 5 postes (janvier), puis – 3 postes dont 2 pour le qualitatif • P/E : maintien du P/E, puis amélioration de 5,73 à 5,74 • 805 classes, maintien du E/C 20,98 • Rentrée 2013 dans l’académie de Toulouse : • Prévisions à 240 505 élèves (+ 2575 élèves, soit + 1,1%), • + 109 postes • P/E maintenu à 5,22

6. Premier degré : 3 transformations proposées 1/ Sarrancolin : école à 4 classes à école à 3 classes (67 élèves, soit 22 élèves par classe), mais maintien de 4 enseignants pour assurer le bilinguisme. • Besoins : 3 enseignants en français, un enseignant en occitan (2 groupes de 12 heures, un maternelle, un élémentaire). • Actuellement : 2 enseignants en français, 2 enseignants en français/occitan. • 1 poste français/occitan transformé en poste surnuméraire occitan • Maintien du 2è poste avec la mention français/occitan.

7. Premier degré : transformations 2/ Poste d’enseignant en instituts spécialisés : • Transformation du poste de directeur de l’école à l’Hopital de jour à Lannemezan (départ en retraite) • En poste d’enseignant spécialisé à l’école du Centre Nansouty à Tarbes. 3/ Mission ASH à la Direction académique : • Transformation du poste d’enseignant coordonnateur ASH • En poste de Conseiller pédagogique départemental ASH, rattaché à la circonscription de Tarbes-Est / ASH

8. Postes provisoires rentrée 2012 : 10 postes mais seulement 5 supportsbesoin de régularisation • Supports existants à maintenir: 1/ Maternelle Orleix 2/ RPI Mascaras – Angos – Calavanté 3/ RPI Loures-Barousse / Yzaourt 4/ Ecole primaire Madiran Supports existants non maintenus : 5/ RPI Capvern – Lutilhous – Mauvezin

9. Postes provisoires rentrée 2012 • Postes provisoires sans support à maintenir : 1/ Ecole primaire Aventignan 2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes 3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères • Postes provisoires non maintenus : 4/ RPI Bonnefont – Burg – Montastruc 5/ Poste de Maître E, Tarbes-Ouest Manque deux supports

10. RS 2013 : fermetures proposées Fermetures proposées à l’avis du CDEN : 1/ Ecole Auriebat 2/ Ecole Esterre 3/ Ecole élémentaire Juillan 4/ Ecole Saint-Pé-de-Bigorre, élémentaire 5/ Ecole élémentaire du Bois, Odos Fermetures non proposées à l’avis du CDEN : 6/ Ecole maternelle Castelnau-Magnoac 7/ Ecole Andrest 8/ Ecole Esquièze-Sère, élémentaire 9/ Ecole Siarrouy 10/ Ecole Arras-en-Lavedan 11/ Ecole élémentaire La Sendère, Tarbes

11. RS 2013 : ouvertures proposées Ouvertures proposées : 1/ Ecole primaire Aventignan 2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes 3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères 4/ 0,5 poste d’occitan école élémentaire Jean Moulin, Tarbes Ouvertures non proposées au CDEN : 5/ Ecole maternelle Perrault, Bordères 6/création d’une CLIN à Lourdes 7/ Ecole maternelle Horgues 8/ RPI Bun – Aucun

12. RS 2013 : ouvertures proposées(suite) Autres ouvertures non proposées au CDEN : 9/ un poste en ITEP Larrieu, Campan 10/ un poste en ITEP centre Lagarrigue 11/ Ecole Adé 12/ Ecole maternelle Orleix 13/ Ecole Bazet 14/ Ecole primaire Las Moulias, Lannemezan

13. Second degré : rentrée 2013 en collège • Document n° 7 : • Prévisions effectifs, projections divisions, calcul DGH • Préparation rentrée en SEGPA • Coût des options : bi-langues, latin, grec, DP3 • Créations / Suppressions de postes en collège • 8313 élèves à la rentrée 2012 (+ 118), • 10 314 Heures dont 671 HSA (6,4%) • H/E à 1,26 (1,27 en 2011) • Rentrée 2013 : prévision à 8344 élèves, soit + 31 élèves • 10 494 heures dont 671 HSA (6,4%), soit + 180 HP (+10 ETP) • H/E à 1,277

14. Second degré : rentrée 2013 en collège • + 180 HP, soit l’équivalent de 10 postes • + 9 divisions au total, dont 2 en SEGPA • Créations de 5 postes (4 suppressions, 9 créations) • Diminution des CSD et CSR avec les lycées ou LP : - 149 H en CSR, - 82 H en CSD • Augmentation des BMP entre collèges : 798 H, soit + 111 H