Bilan des risques professionnels 2011 Enseignement Supérieur Recherche

1. Bilan des risques professionnels 2011 Enseignement Supérieur Recherche Taux de réponses 83 % 1 1 L’ENSAM est compté pour un seul établissement 2Tous les calculs statistiques suivants sont effectués sur la base de 165 établissements ayant répondu, l’ENSAM étant compté pour 8 établissements distincts. 2

2. Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche TAUX DE RÉPONSES À L’ENQUÊTE 83 % 158 établissements 85% 155 étbts 82% 80% 79% 75% 74% 69% 70% 69% 138 étbts 135 établissements 65% 128 étbts 62% 62% 60% 59% 127 étbts 57% 55% 55% 55% 50% 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

3. 21% 10% Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche COMITÉS HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 96 % des établissements ont un CHS 76 % des CHS (125) sont réunis au moins 2 fois(85 % en 2010, 70 % en 2009) 3 réunions 34 étabts 2 réunions 73 étabts 44% 21% 32 % des CHS (52) sont réunis au moins 3 fois(52 % en 2010) 89 % des CHS sont réunis au moins une fois 10% 4 réunions 16 étabts 84 % des chefs d’établissement président le CHS (86 % en 2010, 80 % en 2009) 68 % des Conseillers de préventionassurent le secrétariat du CHS 1% 5 réunions 2 étabts 30 % des établissements (48) ont des sections HS représentant 210 sections 57 % des CHS ont des groupes de travail(53 % en 2010, 46 % en 2009) les 2/3 des CHS ont au moins 2 groupes de travail 13% 11% 0 réunion 18 étabts (4 % en 2010, 6 % en 2009) 1 réunion 21 étabts (10 % en 2010, 24 % en 2009) 36 % des établissements font des visites de locaux avec les représentants des personnels et une moyenne de 4,6 visites Les membres de CHS ont 5 jours de formation

4. Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche COMITÉS HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 100% Établissements se réunissant au moins 2 fois 95% 90% 86% 85% 80% 76 % 75% 70% 68% 70% 66% 64% 64% 63% 65% 62% 62% 60% 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2011 2010

5. Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche ACMO, CORRESPONDANTS HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 100% 94% 94% 93% Établissements avec ACMO 90% 85% 87 % 81% 5 000 80% Nombre correspondants HS 4 609 4 600 4 811 4 215 4 000 70% 66% Moyenne de1 correspondant pour 33,3 agents 2884 3 000 60% 2182 2685 2 000 50% 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 70 % des établissements(115) avec correspondants 21 établissements sont SANS conseiller de prévention 70 % des conseillerssont rattachés au chef d’établissement 48 % de catégorie Aparmi les correspondants 31 % de catégorie Bparmi les correspondants 21 % de catégorie Cparmi les correspondants 47 %(49 % et 46 % en 2010 et 2009)des établissements ont unservice hygiène et sécurité 85 % des établissementsrépondent à l’item sur la mise en place de registres hygiène et sécurité 80 % de ces étabts réunissent les correspondants avec une moyenne de 2,5 réunions Les correspondants ont 5 jours de formation 90 % des étbts déclarent un registre spécial danger grave

6. Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche MÉDECINE DE PRÉVENTION Nbre Nbre Nbre Nombre étbts étbts étbts Nbe Nombre agents 2 011 déclarant déclarant Nombre Total agents ayant étbts étblts nbre ETP nbre ETP Total ETP ETP ETP répondu ayant un déclarant médecins médecins à médecin par ETP ETP externes internes l'enquête Univ-Scientifiques et/ou médicales 1 990 13 13 12 18,2 5 3,4 13 21,6 42 992 Univ-Pluridisciplinaires 2 349 21 21 16 16,6 7 4,5 20 21,1 49 561 avec santé Univ-Pluridisciplinaires 2 493 23 22 8 5,1 15 0,9 12 6,0 14 957 hors santé 5 321 Univ-Tertiaire 15 14 10 1,8 5 1,1 12 2,9 15 432 Total Universités 72 70 46 41,7 32 9,9 57 51,6 122 942 2 383 838 ENS 2 2 2 0,8 1 0,0 1 0,8 670 1 214 Grd établ 10 9 5 2,5 6 2,1 7 4,6 5 583 771 Eing 39 35 7 3,8 28 8,2 24 12,0 9 248 Autre ( écoles 312 7 4 1 0,1 3 2,2 4 2,3 718 française,IEP, EPA autres) 970 5 5 0 0,0 5 0,2 2 0,2 194 sans enseignement Total autres 825 38 19,9 16 413 établissements 63 55 15 7,2 43 12,7 enseignement supérieur 14 9,4 7 037 749 CROUS 24 22 2 0,7 20 8,7 4 35,5 54 564 1 537 Recherche 6 5 3 6,8 5 5,7 1 726 113 116,4 200 956 TOTAL 165 152 66 56,4 100 37,0

7. Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche DOCUMENT UNIQUE (DUER) des résultats de l’évaluation des risques professionnels 84,2 % des établissements ont formalisé leur DUER 139 établissements ont formalisé leur DUER dont 12 établissements l’ont formalisé en 2011 65 (51 %) établissements ont mis à jour leur DUER en 2011(27 % en 2010) 26 établissements n’ont pas encore formalisé leur DUER 90% 84 % 80% 77% 70% 68% 60% 59% 54% 50% 41% 40% 30% 30% 20% 17% 10% Courbe établie à partir de l’enquête portant sur l’année 20011 5% 0% 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

8. Rapport médecin prévention Fiche collective Programme annuel Rapport évolution risques Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRESet autres documents et actions 11 % Plan Prévention Doctorant 85 % Plan prévention entreprise extérieure 17 % PPMS Cellule de crise 51 % 54 % Règlement intérieur et/ou instruction générale Livret accueil nouveaux entrants 72 % 83 % Recensement des accidents 76 % 15 % 68 % 41 % 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% Le « livre des références » est utilisé par 53 % des établissements qui le trouvent utile à 90 %

9. 68% 55% 53% 47% 43% 42% 40% 39% 22% 21% 19% 18% 17% 17% 15% 13% Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES Pourcentage d’établissements 80% Rapport activité médecin de prévention 76% 73% 70% Programme annuelde prévention 68% 60% 57% 50% 50% Rapport évolutiondes risques 41% 40% 39% 37% 30% 28% 17% 23% 20% Fiche collective des risques 16% 11% 10% 0% 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

10. Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche Risques psychosociaux • 64 % ont débattu en CHS des risques psychosociaux (55 % en 2010) (souffrance au travail, charge mentale, harcèlement, ...) 67 % ont abordé le stress au travail (51 % en 2010) 65 % ont abordé la souffrance au travail (44 % en 2010) 48 % ont abordé le harcèlement au travail (32 % en 2010) 14 % ont mis en place un groupe particulier sur le harcèlement (17 % en 2010) ont abordé l’addiction(23 % en 2010) 38 % 26 % ont abordé la violence et incivilité (15% en 2010) 18 % ont abordé la tentative de suicide et suicide au travail (10 % en 2010) • 60 % ont inscrit les risques psychosociaux dans le document unique(51 % en 2010) • 49 % ont pris des dispositions particulières (51 % en 2010) ont constitué un groupe de travail 58 % ont associé un consultant extérieur 34 % ont associé un laboratoire de l’établissement 11 % ont fait un diagnostic 25 % • 29 % ont arrêté un plan d’action 40 % ont mis en œuvre des actions de communication (32 % en 2010) 30 % ont mis en œuvre des actions administratives (notes, circulaires) (25 % en 2010) ont mis en œuvre des actions de formation (43 % en 2010) • 55 % 45 % pour les membres du CHS (21 % en 2010) 58 % pour les ACMO (22 % en 2010) 48 % pour l'encadrement  (23 % en 2010)

11. Bilan des risques professionnels 2010 Sup Recherche Troubles musculo squelettiques • 38 % ont débattu en CHS des troubles musculo squelettiques (TMS) (28 % en 2010) • 34 % ont pris des dispositions particulières (38 % en 2010) ont constitué un groupe de travail 3 % ont associé un consultant extérieur 10 % ont associé un laboratoire de l’établissement 1 % ont fait un diagnostic 10 % ont arrêté un plan d’action • 9 % ont mis en œuvre une approche de prévention portant sur l'ERGONOMIE (35 % en 2010) 52 % ont mis en œuvre une approche de prévention portantsur l'ORGANISATION et les RYTHMES DE TRAVAIL (12 % en 2010) 18 % 40 % ont mis en œuvre des actions de communication (32 % en 2010) 30 %) ont mis en œuvre des actions administratives (notes, circulaires (25 % en 2010) ont mis en place des actions de formation (42 % en 2010) • 48 % 28 % pour les membres du CHS (17 % en 2010) 39 % pour les ACMO (25 % en 2010) 17 % pour l'encadrement (8 % en 2010)

12. Bilan des risques professionnels 2010 Sup Recherche Produits dangereux, OGM, Animaux Personnes exposées Nbre étbts 2009 Nbre étbts 2010 Nbre étbts 2011 106 128 76 étbts ont abordé le thème en CHS 123 Agents chimiques dangereux 57 % 57 % 55 % 60 73 68 Liste des personnes exposées 85 61 étbts ont abordé le thème en CHS 99 91 Cancérogène Mutagène Reprotoxique 58 % 61 % 60 % 49 60 54 Liste des personnes exposées Agents biologiques uniquement groupe 2 31 29 23 étbts ont abordé le thème en CHS Agents biologiques groupes 2 et 3 21 25 57 62 % 51 % 49 % 13 28 Liste des personnes exposées 28 41 étbts ont abordé le thème en CHS 77 90 87 Sources radioactives 80 % 86 % 81 % Liste des personnes exposées 66 72 70 93 % 99 % 98 % 76 84 85 Personne compétente radioprotection Présence de micro-organismes génétiquement modifiés 37 44 95 % 93 % Agrément de la commission génie génétique 35 41 Présence d'animaux génétiquement modifiés 26 27 Agrément de la commission génie génétique 96 % 90 % 25 24 25 Présence de plantes génétiquement modifiées 25 Agrément de la commission génie génétique 84 % 88 % 21 22 Présence d'une animalerie 46 53 12 étbts ont abordé le thème en CHS 91 % Animalerie en conformité 91 % 42 48 60 (55 en 2010) établissements ont mis en place des actions de formation relatives aux risques en laboratoire

13. Bilan des risques professionnels 2010 Sup Recherche Thèmes abordés en CHS

14. Bilan des risques professionnels 2011 Sup Recherche Formations en santé sécurité 3 749 formations ont été délivrées pour 28 072 stagiaires (87 % de BIATOSS et 13 % d’enseignants) Pourcentage d’établissements ayant mis en place cette formation 90% Le bilan est identique à celui des années précédentes 80% 80% 76% 72% 70% 60% 60% Part de la formation sur le total des formations, 50% 45% 39% 40% 34% 29% 30% 24% 22% 21% 19% 20% 13% 12% 12% 7% 6% 5% 1% 10% 10% 8% 5% 2% 2% 3% 1% 2% 1% 1% 1% 0% 0% 0% Incendie Risque routier Risque majeur Risque électrique Premiers secours Conduites à risques Gestes et postures Gestion des déchets Entretien des locaux Risque en laboratoire Acteurs de la prévention Risques psychosociaux Ergonomique des postes de travail Intervention d'entreprises extérieures Risque lié aux poussières d'amiante Machines et équipements de travail