Aperçu de l’organisation Douane & Accises Enquête & Recherche

1. Aperçu de l’organisation Douane & Accises Enquête & Recherche

2. Légende des schémas d'organisation Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Cadre en ligne pleine … Cadre multiple Entité sans ligne

3. SPF Finances Comité d‘Audit Conseil Stratégique Audit Interne Président du Comité de Direction Budget & Contrôle de Gestion Cellule Stratégique Personnel & Organisation Etudes et recherches ICT PMO Secrétariat et Services Logistiques Impôts et Recouvrement Documentation Patrimoniale Trésorerie

4. Chef d’équipe Sousrégion 2 Administrateur Bureau Unique 1 centre … … … … Chef d’équipe Traitement des Déclarations Chef d’équipe Surveillance Mobile Chefs d’équipe Recettes/ Dépenses/ Caution Chef d’équipe Coordination clients et Contrôles Administratifs et Comptables Impôts & RecouvrementDouane & Accises Directeur-Général Douane & Accises 5 Directeur Support du Management DirecteurStratégie de groupes cibles Chef de divisionExpertise opérationnelle Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de divisionExpertise financière Chef de division Gestion des données Chef de division Labo Directeur FEOGA AdministrateurFédéral Enquête & Recherche Administrateur RégionalD&A 1 centre national 7 centres Stratégie de groupes cibles • Specialiste (juriste) • Correspondants externes (d’instances extérieures) • Fonctionnaire de la surveillance • Conciliateur réglementaire • Coordinateurs³ Gestion des groupes cibles Gestion des données Chef de division Intelligence 1 Chef de division Traitement des clients Chef de division Traitement des déclarations Chef de division Surveillance Mobile Chef de divisionUnité régionale E&R 2 … Chef d’équipeRecherche d’information Permanence Orientation de signaux Chefd’équipeSupport Technique Chef d’équipe Chambre de Régie Chefd’équipe Rapports et Analyses Chef d’équipe Traitement des Déclarations ‘Clôture’ Chef d’équipe Contentieux et Recouvrement Chef d’équipe Autorisations Chef d’équipe Engagements/ Apurements/ Rectification

5. Schéma d'organisation N-3 Enquête & Recherche Administrateur Fédéral Enquête & Recherche Coordinateurs (3) Chef de division Regionale O&O eenheid (2) Chef de division Intelligence (1) Chef de division Unité régionale E&R Chef d’équipe Rapports et analyses Chef d’équipe Recherche d’information Perma-nence Orientation de signaux Chef d’équipe Support Technique Chef d’équipe Sousrégion (2) • (1) Coordinateur de connaissance peut être un rôle du chef de division Intelligence • Le nombre d’équipes par région est déterminé sur base de la charge de travail et chaque équipe est composée en fonction de l’impact local des différentes • matières de contenu pour lesquelles E&R est compétent. Les 4 matiéres de contenu sont: • - Matière 1 = criminalité douanière - Matière 2 = criminalité des accises • - Matière 3 = fraude commerciale - Matière 4 = droit commun • Les 4 coordinateurs ont chacun une spécialisation en matière de contenu, notamment: • - Coordinateur 1 = criminalité douanière - Coordinateur 2 = criminalité des accises • - Coordinateur 3 = fraude commerciale - Coordinateur 4 = droit commun