Réunion d’Informations du cadastre PROCESSUS DU CADASTRE

1. Réunion d’Informations du cadastre PROCESSUS DU CADASTRE Eve Martin, Directrice de la Coordination, Planification et Opérations Immobilières Le 26 septembre 2012

2. 1. Processus général 2

3. Réunions d’information du 14 décembre 2011: Exposé de la méthodologie de déploiement du cadastre en 14 étapes Début de la mise en œuvre du déploiement • Du processus en interne au processus externalisé: • Engagement d’un référent cadastre • Externalisation des prestations • Mutualisation des ressources

4. Etape 1 à 11 de la méthodologie du cadastre: • Récupération des codes carto • Identification et codification des sites de la SLSP • Identification des bâtiments individuels et collectifs • Codification des bâtiments • Centraliser les archives • Identification des bâtiments type et dupliqués • Scan et nommage des plans • Renseignements des codes locatifs à dupliquer • Accès à la formation In Situ: • Validation des étapes préparatoires par l’Inspecteur Technique • Gestion des rôles: • « Procédure de créations et d'affectations des rôles dans Abyla » Module de formation: • 2 jours de théorie • 1 jour d’exercice • 1 jour d’ exercice complémentaire • Support de formation: tutoriel et Manuel In Situ

5. Circulaire 2012/N°20 Date : 05/06/12 comprenant 2 annexes Annexe 1: Définition du logement cadastré - MAI 2012 Annexe 2: Mode d'emploi du fichier "K Logt Cadastré définition 2012.xls«  fichier « K Logt Cadastré définition 2012.xls » sur le site du cadastre – vadémécum Note précisant la pertinence des différents niveaux de profondeur d’encodage site du cadastre – vadémécum Etape 12 de la méthodologie du cadastre

6. Inscription Groupe de 8 2 jours de formation Etape 13 Il est impératif d’être très vigilant quant à la qualité graphique de la saisie des bâtiments-type Il s’agit d’un contrôle interne à la SLSP Etape 14: Duplication avec In Situ et import dans Abyla

7. Processus d’alimentation de la base de données Données graphiques saisies avec In Situ: se trouvent sur le Serveur X et peuvent être transférés sur le poste de travail du dessinateur Données relatives aux encarts: Relevé de ces données en avec outil mobile (TABLETTE ANDROID) Données alphanumériques et graphiques saisies avec ABYLA Transfert des données Duplication et alimentation BASE DE DONNEES DU CADASTRE: Ensemble des données graphiques, alphanumérique, et relatives aux encarts Traitement des données 7

8. Convention décrivant les modalités d’octroi de la subvention les aider à la mise en place et à l’utilisation optimale du Cadastre du logement public. Tableau des objectifs et délais de réalisation du Cadastre Procédure de libération des tranches de subvention Signaler aux Directions Territoriales que les objectifs sont atteints+ liste des bâtiments type encodés Document de validation à communiquer par mail à la cellule cadastre

9. Patrimoine Expertisé Patrimoine Consolidé Patrimoine modélisé + Informations comprises dans la définition du logement cadastrée et complémentaire à la définition, relevée logement par logement Patrimoine modélisé Encarts métier Définition du logement cadastré Questions non prioritaires de tous les encarts (Informations relevées logement par logement) Questions prioritaires de tous les encarts (Informations relevées logement par logement) Questions prioritaires des encarts suivant ENERGIE SALUBRITE ELECTRICITE INCENDIE Duplication des logements types contenant les informations de la définition du logement cadastré, dupliqués Définition du logement cadastré et niveaux d’encodage 9

10. Nécessite la visite de chacun des logements type • Échéance décembre 2014 Nécessite la visite de chacun des logements Nécessite l’expertise de chacun des logements

11. ATTENTION • Demande d’informations relatives à l’état d’avancement • Formation d’un second dessinateur: diminuer les risques de pertes des connaissances acquises durant la formation 11

12. Etat d’avancement • Formations 12

13. Etat d’avancement • Saisie des plans (44 SLSP ont renvoyé leurs indicateurs) Ces chiffres intègrent les données des SLSP-tests Unité: nbre de logements (*): logements saisis: logements saisis avec InSitu qu'ils soient importés ou non dans Abyla 13

14. I. Etat d’avancement • Saisie des plans Ces chiffres intègrent les données des SLSP-tests Unité: nbre de logements (*): logements saisis: logements saisis avec InSitu qu'ils soient importés ou non dans Abyla 14

15. % de saisie des plans avec Insitu Unité: nbre de logements (*): logements saisis: logements saisis avec InSitu qu'ils soient importés ou non dans Abyla 15