sous Maître d’ouvrage du Conseil Général de Moselle

1. sous Maître d’ouvrage du Conseil Général de Moselle Etat des lieux du SAGE du Bassin Houiller

2. Une organisation centrée sur vos besoins Equipe de projet

3. Les différentes étapes du projet Phase 1 Connaissance de la ressource et des milieux Connaissance des usages Connaissance du contexte socio-économique Détermination des manques Phase 2 Hiérarchisation des enjeux spécifiques et prioritaires Identification des conflits d’usage, impacts sur les milieux Recherche des causes de l’altération de la qualité des ressources en eau Concertation avec les principaux acteurs Définition des objectifs de gestion Phase 3 Tendances d’évolution des usages Phasage de l’opération Simulation de ces évolutions dans le temps et dans l’espace à but prédictif Aide à la gestion du Bassin Houiller Evaluation économique des principaux scénarios

4. Phase 1 : Etat initial Phase 1

5. Phase 1 : Etat initialEléments cartographiables Etat initial Le réseau hydrographique (bassins versants) dans son environnement. Stations hydrométriques et points de mesure qualité des eaux, actualisation des données existantes. Objectifs de qualité et qualité physique des cours d’eau (méthode qualphy). Sécurité des biens et des personnes : l’aléa inondation dans le Bassin Houiller. Préservation et maintien de la biodiversité : structures compétentes pour l’entretien et l’aménagement des rivières (collectivités, syndicats, intercommunalités). Ouvrages constituants un obstacle à la continuité biologique des cours d’eau.

6. Phase 1 : Etat initialEléments cartographiables Etat initial • Grands systèmes aquifères dans le Bassin Houiller : géométrie des principaux réservoirs du secteur étudié (nappes des Grès du Trias inférieur, calcaires, autres). • Protection et vulnérabilité des ressources en eau souterraine, avec localisation des pollutions identifiées et considérées comme majeures, actions entreprises. • Utilisation des ressources en eau souterraine : • pompages existants (répartition des débits pompés) avec distinction de leur usage (eau potable, industrie, dépollution, autres), actualisation des données existantes. • pompages futurs avec rappel de la problématique des exhaures minières. • Sécurité de l’alimentation en eau potable.

7. Phase 1 : Etat initialEléments cartographiables Etat initial Le Bassin Houiller et son occupation des sols (Corine LandCover). Sa population, ses zones d'emploi et bassins de vie. La qualité des espaces et le patrimoine environnemental : milieux naturels inventoriés et protégés, principales zones humides, paysages liés à l'eau, loisirs liés à l'eau. La dynamique régionale : SCoT (PADD), situation des documents d'urbanisme locaux, pôles d'activités (localisation, nature...). Politique spécifique en faveur des espaces en conversion, les Etablissements industriels, les Installations Classées Pour l’Environnement soumises à autorisation. Le développement des espaces ruraux, situation de l'agriculture (cultures, élevages...).

8. Phase 1 : Etat initialDétermination des manques Etat initial • Cartographie des zones inondables sur la Bisten et ses affluents, idem pour les affluents de la Rosselle (seul existe un PPRI sur la Rosselle) ? • Importance des zones de rétention des eaux de crues, naturelles ou potentielles ? • Qualité des cours d’eau, les études (méthode qualphy) n’existant que sur la Rosselle et la Bisten, densité du réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles ? • Recensement des rejets domestiques et industriels ? • Piézométrie actuelle de la nappe des grès, suivi qualité des eaux souterraines ? • Ouvrages constituant un obstacle à la continuité biologique, derniers travaux de restauration, renaturation ou de gestion de la ripisylve effectués ?

9. Phase 2 : Diagnostic Phase 2

10. Phase 3 : Tendances et scénarios Phase 3

11. Calendrier prévisionnel(en mois) • Hors délai supplémentaire pour acquisition de données manquantes identifiées en phase 1. • Hors délai de validation entre la remise des rapports provisoires et les rapports finaux.