Elections professionnelles Jeudi 6 novembre 2008

1. J Réunion d’information syndicale Elections professionnelles Jeudi 6 novembre 2008

2. J LES ELECTIONS • Le 6 novembre 2008, nous allons voter pour élire nos nouvelles instances paritaires : • Commission Administrative Paritaire - CAP, • Comité Technique Paritaire – CTP, • Comité Hygiène et Sécurité – CHS. • Chaque instance est constituée d'une part des représentants du personnel élus le 6 novembre et d'autre part des élus désignés par le Président du Conseil régional.

3. J LESELECTIONS • La durée du mandat est de 6 ans. • Le vote : • Les agents du siège présents voteront à l’urne. • Le bureau de vote sera installé à l’Hôtel de Région. • Il sera ouvert de 9 H à 15 H. • Les absents doivent demander le matériel de vote par correspondance auprès de la DGRH.

4. J Comité Technique Paritaire • Rôle : Le CTP est consulté sur tout ce qui concerne l'organisation du travail, le fonctionnement des services, la formation des agents, le régime indemnitaire, le bilan social … • Qui vote ? Tous les agents : fonctionnaires titulaires ou stagiaires, contractuels justifiant de 3 mois de service minimum à la date du scrutin.

5. J Comité Technique Paritaire • Nombre de sièges : Vous allez élire 15 représentants du personnel titulaires et 15 suppléants. • Fonctionnement : Un CTP unique qui se réunit 3 ou 4 fois par an. Les dossiers présentés sont souvent l’aboutissement de négociations préalables.

6. J Comité Technique Paritaire • La CGT au CTP : depuis 2006,4 élus au CTP TOS et 4 élus au CTP central. Aucun élu en CTP autres services de la Région. • Nous avons siégé et nous sommes intervenus lors de chaque réunion. • Nous avons publié les compte-rendus sur notre blog, sur l’intranet et dans le journal ACTION.

7. J Comité Hygiène et Sécurité • Rôle Le CHS veille à l'application de la loi en matière d'obligations générales de sécurité et de protection de la sécurité et de la santé des agents. Il analyse les risques professionnels, procède à une enquête en cas d’accident, d’incident ou de maladie professionnelle. Il procède également à des visites de lieux de travail et propose toute mesure de nature à améliorer l’hygiène et la sécurité.

8. J Comité Hygiène et Sécurité • Qui vote ? Tous les agents : comme CTP • Nombre de sièges : Vous allez élire 10 représentants du personnel titulaires et 10 suppléants. • Fonctionnement : Aucun antécédent. Le CHS n’existait pas auparavant au Conseil régional.

9. J Commission Administrative Paritaire • Rôle : Les CAP sont mises en place par catégorie : A, B et C. Elles sont consultées sur les questions liées à la carrière : avancement de grade, d'échelon, notation, titularisation, discipline … • Qui vote ? Uniquement les fonctionnaires titulaires. Chaque agent vote pour la CAP de sa catégorie.

10. J Commission Administrative Paritaire • Nombre de sièges : • CAP A : 4 titulaires et 4 suppléants • CAP B : 4 titulaires et 4 suppléants • CAP C : 8 titulaires et 8 suppléants • Fonctionnement : 2 à 3 réunions par an, avec des réunions préparatoires.

11. J Commission Administrative Paritaire La CGT en CAP : Les CAP n’ont pas été renouvelées en 2006. Les élus qui terminent leur mandat sont les anciens représentants de l’UPERC.

12. J Les listes CGT • Présente depuis seulement 2 ans au Conseil régional, la CGT a réussi à présenter des listes pour toutes ces instances. • Elles sont composées équitablement d’hommes et de femmes, d’agents du siège et des lycées, des filières technique et administrative, de toutes les catégories et de tous âges.

13. J Les listes CGT QUELQUES CHIFFRES • Les listes sont composées de 55 agents • 28 agents du siège, 27 des lycées • 15 services ou Directions différentes • 19 lycées différents sur 6 départements • CTP : 46 candidats • CHS : 40 candidats • CAP A : 10 / CAP B : 8 / CAP C : 30

14. J Le Bilan de la CGT • La CGT a participé activement à tous les travaux ouverts au sein de la Région. • Forcedeproposition sur de nombreux points, la CGT est à l’origine de la création d’un groupe de travail sur les conditionsdetravail. • La CGT privilégie la communication et l’information régulière des agents par l’affichage, la distribution de tracts, l’organisation de réunions d’information syndicale, mais aussi par son blog et son journal ACTION. • La CGT a su s’imposer comme un partenaire efficace du dialogue social au sein de la Région.

15. J Les valeurs de la CGT • La spécificité et la force de la CGT, ce sont nos valeurs : • Egalité, • Respect et protection du statut, • Progrès social, • Lutte contre toute forme de discrimination. • Nous les revendiquons et ce sont elles qui déterminent nos actions et non l'intérêt particulier ou l'opportunité.

16. J Conclusion Belles listes + bon bilan + valeurs = ? RENDEZ-VOUS LE 6 NOVEMBRE VOTEZ ET FAITES VOTER CGT