PCGR

1. PCGR Principes comptables généralement reconnus Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

2. Définition Les principes comptables généralement reconnus sont des directives, principes, règles, concepts, procédés, normes établis par l’usage et l’expérience, et qui sont reconnus par l’ensemble des praticiens comme étant «la bonne pratique comptable». Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

3. Principes comptables généralement reconnus Fournir une information utile à la prise de décision. Objectif : Comment ? En uniformisant la présentation et donc en facilitant l’analyse et l’interprétation univoque des données comptables. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

4. Relatifs à : Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

5. Relatif à l’entité Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

6. Postulat Hypothèse concernant l’environnement social et économique sur laquelle repose la formulation des principes comptables Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

7. Personnalité de l’entité Postulat qui sépare l’actif et le passif personnel du propriétaire de l’actif, du passif et de l’avoir de l’entreprise. Juridiquement, l’entreprise à propriétaire unique non incorporée n’existe pas séparément de son propriétaire. Devrait-on inclure le chalet et l’automobile du propriétaire dans l’actif de l’entreprise? Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

8. Continuité de l’exploitation Postulat qui présume que l’entreprise sera en affaire durant plusieurs années et que ses actifs lui serviront également durant plusieurs années. Les montants ne représentent pas les valeurs de liquidation. On peut amortir un actif de façon linéaire même si la réalité ne correspond pas. L’existence temporaire est l’exception. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

9. Relatifs à la qualité de l’information Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

10. Compréhensibilité Présumer tout de même que le lecteur a certaines notions comptables. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

11. Pertinence Utile, cette année, à la prise de décision.GÉNÉRER DES REVENUS OU DES ÉCONOMIES Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

12. Rapidité Récente. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

13. Fiabilité Vérifiable. Peut-on le prouver ? Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

14. Fidélité En accord avec la réalité, avec les faits et les opérations. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

15. Fiabilité - Fidélité En mai 2002, Deloitte & Touche était poursuivi pour 450 millions par le syndic gérant la faillite de Livent, producteur de spectacles de Toronto. Deloitte & Touche, par négligence, aurait failli à sa tâche de vérificateur en ne relevant pas des irrégularités et des erreurs dans la comptabilité de Livent et en cautionnant et approuvant « sans réserve » des résultats même si Deloitte & Touche savait qu’ils étaient « faux et trompeurs ». La Presse 27 mai 2002, page D4 Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

16. Objectivité  Fiabilité et donc  Fidélité • Le subordonné et le vérificateur ne peuvent pas être objectif s’ils sont économiquement dépendant de l’entreprise. • Le principe du coût est la mesure la plus objective possible si les parties ne sont pas liées. La facture est une preuve à première vue objective. Toute autre valeur serait normalement plus subjective. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

17. Primauté de la substance sur la forme La réalité économique doit avoir priorité sur la forme juridique de la transaction. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

18. Vérifiabilité Des professionnels peuvent-ils corroborer l’information et le montant ? Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

19. Neutralité Absence de parti pris. Entière, complète L’information n’avantage personne. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

20. Neutralité = indépendance En mai 2002, le 4e cabinet de comptables aux États Unis, Ernst & Young, a été accusé d’inconduite professionnelle par la Commission des valeurs mobilières des États-Unis en ayant compromis l’indépendance de ses vérifications de PeopleSoft Inc. de 1994 à 2000, en acceptant de conclure une entente de coentreprise avec cette compagnie de logiciels. La Commission demande au cabinet de rembourser les honoraires qui était de moins de 1 millions par année pour les six années. «  Quand un vérificateur entreprend une collaboration d’affaires pour stimuler les revenus, son indépendance est fondamentalement compromise. » Stephen M. Cutler, dir. De l’exécution à la Commission des valeurs mobilières des Etats-Unis. Source La Presse 21 mai 2002 page D3 Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

21. Prudence Ne pas être optimiste. Ne pas sur ni sous-évaluer les actifs, les passifs, les produits et les charges. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

22. Prudence S’il est possible d’utiliser deux méthodes, la préférence ira à celle qui sous-évalue le produit et l’actif ou qui sur-évalue la charge ou le passif. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

23. Comparabilité • dans le temps • d'une entreprise à l'autre Éviter le choix qui rend les informations incomparables aux données précédentes ou aux données du secteur. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

24. Permanence des méthodes Ne pas changer les méthodes de présentation ou d’évaluation. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

25. Importance relative Omettre ou inclure l’information n’est acceptable que si ce choix n’a pas pour conséquence de faire changer la décision de l’utilisateur des états financiers. L’information est pondérée et affichée selon son importance relative. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

26. Relatifs à la mesure Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

27. Possibilité de quantifier Quantifiable = chiffrable Les éléments plus difficiles à quantifier peuvent faire l'objet d’une notes aux états financiers. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

28. Stabilité de l’unité monétaire Postulat qui présumeque l’unité monétaireconserve la même valeur dans le temps. On ne tient pas compte de la déflation ou de l'inflation. Exemple: Le cas des immeubles Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

29. Coût historique ou d’origine Règle générale :Les montants aux états financiers représentent le coût payé à l’achat. Exception : On utilise la valeur marchande :Si la valeur du bien sur le marché est inférieure.OuSi le bien n’a pas été payé (troc, don…) Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

30. Relatif à la constatation Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

31. Indépendance des exercices Postulat établissant le cycle économique de l’entreprise sur une période de 12 mois (exercice, sinon le préciser) Fin de l’exercice = Fin du cycle économique Pas d’omission ni dédoublement des opérations. Écritures de régul. et de clôture. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

32. Réalisation du produit Date où l’entreprise a assumé ses obligations. Généralement au transfert du droit de propriété, le plus souvent à la livraison. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

33. Réalisation du produitpour une entreprise de service Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

34. Réalisation du produitpour une entreprise commerciale Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

35. Réalisation du produitpour des ventes à tempérament Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

36. Réalisation du produitFabrication de trains, avions, bateaux et d’immeubles… Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

37. Réalisation du produitFabrication de lait etexploitation minière ou pétrolière. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

38. Rapprochement des produits et des charges Après avoir déterminé la réalisation du produit, toutes les charges encourues doivent apparaître afin de dégager un bénéfice net significatif. Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme

39. FIN Menu principal Reproduction interdite sans l'autorisation écrite de Michel Laflamme