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Mod. 3 : Application PCGR. Chap. 7 : Instruments financiers. Plan. Introduction 1) Connais.: présentation (MGDL, chap. 7) 2) Connais.: constat.+mesure (M…, chap. 24) 3) Évaluation (Gosselin, chap. 7) Conclusion. Introduction. Immense popularité (environ. écono.) Connaissances
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Mod. 3 : Application PCGR Chap. 7 : Instruments financiers
Plan • Introduction 1) Connais.: présentation (MGDL, chap. 7) 2) Connais.: constat.+mesure (M…, chap. 24) 3) Évaluation (Gosselin, chap. 7) • Conclusion
Introduction • Immense popularité (environ. écono.) • Connaissances • Base en finance (instrum. primaires/dérivés); • Présentation (Chap. 3860, MGDL, chap. 7); • Constat. + mesure (MGDL, chap. 24). • Évaluation (Gosselin, chap. 7)
1) Connais.: prés.(MGDL,chap.7) 1.1) Contexte 1.2) Norme canadienne 1.3) Classement bilan 1.4) Classement coûts financement 1.5) Compensation 1.6) Renseignements à fournir 1.7) Information différentielle 1.8) Dispositions transitoires
1.1) Contexte 1.1.1) Changements environ. écono. 1.1.2) Typologie risques 1.1.3) Avancement normalisation Canada
1.1.1) Changem. environ. écono. • Néolibéralisme écono. = risques > • Modif. polit. mon.: taux fixe/var. = risque/couv. • Dispo. techno. info./comm.= mondial. opér.: • Devises = risque/couv.; • Transact. 24/24 + E. mond. = risque marché/couv. • Protection = nouveaux titres financiers • Fig. 7.1 (MGDL, p. 7.4)
1.1.2) Typologie risques • Typologie CNC = 4 types (fig. 7.2, p. 5) • Risque prix (position): • Change, taux intérêt (fixe), marché. • Risque flux de trésorerie: • Change, taux intérêt (variable). • Risque crédit (contrepartie) (réf.: actifs). • Risque illiquidité (financ.) (réf.:passifs+CP?). • Éléments bilan et risques liés (tab. 7.1, p. 7).
1.1.3) Avanc. normalis. Canada • Premier exposé-sondage (sept. 1991) • Constat., mesure + présentation. • Second exp.-sond. (avril ‘94): CNC/CINC • Constat. + mesure: nombreux commentaires; • Présentation: accueil favorable. • Chap.3860(exerc.ouv. janv.’96 sauf except.) • Exp.–sond(‘96)+autres sub.=constat.+mesu.
1.2) Norme canadienne 1.2.1) Portée (exclusions) 1.2.2) Définitions: formulation 1.2.3) Définitions: application 1.2.4) Normes comptabilisation
1.2.1) Portée (exclusions) • Objet • Présentation instruments constatés + non. • Excusions • Participations filiales, satellites, coentreprises; • Oblig. régimes OAA salariés, av. soc., RRPD.
1.2.2) Définitions: formulation • Instruments financiers (fig. 7.3, p. 9) • Contrat entre 2 parties; • Actif financier CONTRE passif fin./instru. CP. • Actif financier (4 éléments) • Liquid., droit contract. rec. AF, éch. IF, ICP. • Passif financier • Oblig. contract.: céd. liquid., AF, éch. IF. • Instrument capitaux propres • Contrat accorde droit résiduel: actif – passif.
1.2.3) Définitions: application • Nature certains éléments bilan (tab.7.2,p.10) • Liquidités, créances et passifs correspondants; • Payées/reçus d’avance et provision garanties; • Stocks et immobilisations; • Placements en actions; • Impôts à rec./payer, futurs. • Autres exemples instrum. fin. (tab.7.3, p.11) • Constat. bilan ou non (ex.: caution.). • Exercice (MDGL, E2, p. 118).
1.2.4) Normes comptabilisation • Chap. 3860 • Normes présentation (pas constat. + mesure) • Instrum. fin. constat. et non (ex.: caution) • Normes constatation + mesure • Autres chap. Manuel (ex.: plac. temp.); • Autres sources PCGR (instrum. fin. complexe).
1.3) Classement bilan • Introduction • Actif fin. constat. = bilan (actif); • Passif fin. vs instrum. CP => classement bilan? • Impact sur ratios bilan + classem. coûts é/Rs + ÉFT. 1.3.1) Règle générale et cas simples 1.3.2) Instrum. fin. hybrides 1.3.3) Exemple: Ferme Modèle inc.
1.3.1) Règle gén. et cas simples • Class. (initial) = fct substance (pas forme) • Selon définit. (pas prob.): PF vs instrum. CP. • Cas les plus simples (tab. 7.4, p. 14-15) • PF (oblig. contract.: céd. liquid., AF, éch. IF) • Act. priv. (parts coop) rach.: gré détent./détermin.; • Billet remboursable dans 50 ans. • ICP (Contrat accorde droit résiduel: A – P) • Billet sans oblig. contract. rembourser (sans intérêt); • Actions (parts coop/SENC): droit capital résiduel; • Parts fonds communs placement.
1.3.2) Instrum. fin. hybrides • Déf.: IF (capital + coûts) à la fois PF + ICP. • Ex.: billet à payer (déb.) convertible en actions. • Règle générale (préséance subs./forme) • Présenter distinctement chaque composante. • Ex.: oblig. intérêt cond./ déb. participative. • Méthodes répartition (2) (p. 7.17) • Méthode résiduelle (marginale); • Méthode proportionnelle. • CPN 71: Instrum. remb. $/ICP choix émet. • Problèmes (MGDL, P4-5, p. 122).
1.3.3) Exemple: Ferme Modèle • Extrait é/fs « sans » chap. 3860 (p. 7.18-22). • Exigences chap. 3860 • Billet à payer convertible en actions = hybride • Répartir contrepartie entre PF et ICP (p. 7.22-3). • Billet à/p. sans modalité rembours.(intérêt=PF) • Pas oblig. contract. rembourser = ICP (p. 7.22-3).
1.4) Classement coûts financ. 1.4.1) Classement: état des résultats 1.4.2) Classement: état des flux de trésorerie • Synthèse présent. corps é/fs
1.4.1) Classement: état résultats • Règle générale: selon class. bilan (p.7.23) • Coûts PF (intérêts/pseudo-divid.) = é/Rs; • Coûts ICP (divid./pseudo-intér.) = é/CP (BNR). • Quelques exemples (p. 7.23-4) • Actions priv. rach. gré détent.: divid. cumul.; • Oblig. sans modalités remb.: int.= fct rentab.; • Instruments hybrides • Théorie: répartir coûts: PF = é/Rs, ICP=é/CP. • Pratique: selon I.R. (Coûts ICP =divid./ps.-int.). • Exercice (MGDL, E7, p. 119-20).
1.4.2) Classement: ÉFT • Coûts PF/ICP • Règle générale: selon class. bilan (p.7.24) • Coûts PF (intérêts/pseudo-divid.) = act. exploit.; • Coûts ICP (divid./pseudo-intér.) = act. financement. • Capital PF/ICP (« émis »/remboursé) • Activité de financement. • Exercice (MGDL, E8, p. 120).
1.4) Classement coûts financ. 1.4.1) État des résultats 1.4.2) État des flux de trésorerie • Synthèse présent. corps é/fs (fig. 7.4, p. 25)
1.5) Compensation • Introduction 1.5.1) Conditions à respecter (2) 1.5.2) Exemples permise/pas
Introduction (compensation) • Synonyme : « compte à compte ». • Déf.: mode présent. = net dt/ct compte(s). • Pas constat. gain/perte (sortie livres ctb). • Hist.: interdit passé => posit. adoucie CNC. • Effets ratios financiers • Ex. compens. créances/dette (Mabelle, p. 7.26) • Compens. = actif/passif <; • Donc: effets « fav.» ratios (tab. 7.5, p. 27).
1.5.1) Conditions à respecter (2) • Pourquoi obliger? Évaluation FT/risques. • Conditions (2) AF vs PF (fig. 7.5, p. 28) • Droit juridiquement exécutoire; • Intention: compens. ou réalisation simultanée. • Précisions 2ième condition: • Transfert risque prix (Rusé/Intrépide, p.7.28-9); • Passif net même si pas débours futurs (= prudence). • Réalis. simul. pcq autrem. = risque prix/crédit; • Intentions réalistes p/r situat. fin., prat., march. • Compens. prod./charges (pas abord. CNC).
1.5.2) Exemples permise/pas • Exemple compensation permise (p. 7.30) • Ferme Modèle = OK si condit. respect. (2). • Exemples général. pas permise (p. 7-30) • Transfert liquidités fiducie (désendet. fait) • Pas de droit juridiquement exécutoire. • Actif donné en garantie d’une dette • Compensation rare: seul. si créancier en défaut. • Manuel exige seul. info.: nature + VC (1500.12).
1.6) Renseignements à fournir 1.6.1) Objectif présentation 1.6.2) Description instruments financiers 1.6.3) Risque taux intérêt 1.6.4) Risque crédit 1.6.5) Juste valeur 1.6.6) Valeur comptable > juste valeur • Synthèse
1.6.1) Objectif présentation • Introduction • Obj. principal : renseign. risques IF (p. 7.31); • Latitude chap. 3860 (détail + endroit). • Niveau de détail • Base individuelle ou par catégories IF • Équilibre: surcharge vs cacher renseign. importants. • Forme divulg.: qualitative et/ou quant. (tabl.) • Publication conventions ctb (chap. 1505) • Not. critères constat./base mesure (non norm.).
1.6.2) Description instrum. fin. • Info. à fournir (conditions) (3860.52) • Instrum. autant constat. que non; • Info. sur importance, nature, conditions influer: • Montant, échéancier et degré certitude FT. • Liste non exhaust. conditions(3860.54) (p.7.32) • Endroit (pas normalisé) • Pratique: souvent dispersé notes chaque IF. • Ex.: plac. temp. (3010) et dettes L.T. (3210).
1.6.3) Risque taux intérêt • Portée: AF + PF, constat./pas (3860.57). • Info. à fournir (2) (3860.57): • Dates contractuelles échéance/révision taux; • Préséance subs./forme, ex.: intention rembourser. • Taux effectifs, le cas échéant (IF monétaires). • Réperc. risques prix (taux fixe) + FT (var.). • Divers modes présentation possibles (p. 7.34). • Ex.: Ferme Modèle (p. 7.34-36), BCE (p. 7.36).
1.6.4) Risque crédit • Déf.: risque AF comprom. incap. tierce part. • Portée: AF constat./non (3860.67) • Info. à fournir (2) (3860.67): • Montant risque maximal (sans JV garantie); • Pas nécessaire si $ max. = VC (AF réalisables CT). • Concentrations significatives. • Identification similarités = JP; • Inspiration Chap. 1701 (secteur activité/géo.). • Ex.: Ferme Modèle (p.7.37), BCE (p.7.38).
1.6.4) Juste valeur • Informations (pas base mesure) (3860.78) • JV chaque catégorie AF et PF (constat./non); • Si JV pas suff. fiable: ment. fait + info caract. • Si fourchette $ raison. poss. (1508: nature+ampleur). • Diverses méthodes détermin. JV (à divulg.) • Si cours marché dispo. (façon la plus fiable); • CNC: AF/PF = dernier cours acheteur/vendeur. • Sinon: cours titr. semb., éval. exp., actual. FT; • Contexte continuité, mais frais échang./règl. • JP = fct IR (ex.: C/C et C/F: JV ~ VC). • Ex.: Ferme Modèle (p.7.39), Xerox (p.7.40).
1.6.6) Valeur ctb > juste valeur • Rare: moins-values temp. Actif L.T. (3050) • Info. à fournir (3860.89) (en plus conv. ctb): • VC et JV actifs indiv. ou group. approp.; • Rais. pas réduct.,dont nature preuve VC recouv. • Ex.: Ferme Modèle (p.7.41). • Fact. indic. moins-value durable (3050.24) • Fact.maint.3/4 ans: présomp.dur.= preuve conv.
1.6) Renseignements à fournir 1.6.1) Objectif présentation 1.6.2) Description instruments financiers 1.6.3) Risque taux intérêt 1.6.4) Risque crédit 1.6.5) Juste valeur 1.6.6) Valeur comptable > juste valeur • Synthèse (MDGL, fig. 7.6, p. 7.42).
1.7) Information différentielle • Débats 3860 • Dispo. transit. (exemptions) « PME » (janv. 2002); • Info. différent. (class. A.P. gel succes., info. JV facil.). • Gel successoral = résultats contest. 3860. • Actions priv. = passif (valeur rachat, CPN-59). • Selon PCGRs actuels, actif = coût origine ! • Ex.: Feltham/Mathieu (SL) (p. 7.43-43.1) • Act. priv. = passif (3 caract.); • Mais mesure = ?: coût, JV, JV actualisée. • Info. JV (AF/PF, Af VC>JV): seul. si déterm.facil.
1.8) Dispositions transitoires • Applic. 3860 = exerc. ouv. 1er janv. 1996 • Délai (2002): quelles entreprises? • Entreprises autres soc. ouv.,… • Délai (2002): quelles informations? • Classement PF/ICP fct substance; • Classement séparé IF hybrides; • Classement coûts corresp. É/Rs + CP (BNR); • Renseign. JV AF/PF (constat./non).
2) Connais.: constat.+mesure 2.1) Divers types IF et gestion risques 2.2) Difficultés sous-jacentes ctb IF 2.3) Constatation et sortie 2.4) Mesure initiale 2.5) Mesure subséquente 2.6) Info. requises é/fs
2.1) Divers types IF/gest. risques • Introduction • Types IF: primaires/dérivés (chap. 7/24) 2.1.1) IF dérivés 2.1.2) Gestion risques
2.1.1) IF dérivés • Déf.: port. titre sous-jac. (IF prim./autre A) • Selon liquid.: «gré à gré» vs boursiers (p. 24.3) • Options:droit(pas oblig.) ach./vent. prix/pér. • Types/posit. (fig. 24.1), compar. autres (tab. 1) • Contrats à terme: oblig. ach./vent. prix/pér. • Compar. «gré à gré» vs boursiers (fig. 24.2) • Swaps: engag. échange FF condit. prédéter. • Effet sur résultats (fig. 24.3), mouv. FT (fig.4) • Compar. avec option/contrat terme (fig. 24.5) • Autres IF(dériv.march.:pas IF):dériv.(tab.2).
2.1.2) Gestion risques • Risque = possibilité perte/gain (p. 24.13) • Opérations spéculatives = risque. • Couvert.= posit. sym. prot. risque (2 cond.): • Direction identif. position désire couvrir; • Variat. V invers. instr. couv./posit. couv. (fig.6) • Façons détermin. JV: marché + autres (p. 24.14). • IF dérivés souvent util. couvert. (tab. 24.3) • Ex.: Xerox (p. 24.17). • Exercice (MGDL, E6, p. 457).
2.2) Difficultés sous-jac. ctb IF • Lenteur processus normal. (4 raisons, p.18): • Constat. trad.= transf. risque, IF = partage! • Coût orig.=fiable, mais IF sans coût pas consta. • Pas « consensus » info. pertinentes gest. risques • Abs. norme mesure = incoh. AF/PF (coût/JV). • « Consensus »: besoin norme ctb IF • Pas norme = inspir. fond.concept., CPN, pays,... • Pratiques actuel. vs CNC (déc.,2000:GTM).
2.3) Constatation et sortie • Pratiques actuelles • Moment transf. risques/avant.(Chap.1000/3400) • Diff. applic.: IF(part.), délég., désend. fait (p.20-1). • Sortie vs opér. financ. (ex.:Bois Teux, p. 19-20) • Impact ratios (rend./endet.): sortie préférable (p. 20) • Propositions GTM (AF/PF) • Moment obt./assum. droits/oblig. inhér.(AF/PF) • «Approche fondée sur les composantes financières». • Ex. sortie créances: En-Manque (p. 24.21). • Critique approche: trop importance forme juridique.
2.4) Mesure initiale • Pratiques actuelles • Coût origine: acquis. + engag.(ex.: court./émis.) • Certains dérivés (sans coût) = pas constatés. • Si JV (pas norme), fct marché/autres (CPN-39). • Propositions GTM • Tous IF = JV (pas contrepartie donnée/reçue) • Frais acqu./émis. (ex.: courtage): pas ajoutés JV. • Initial.: JV = gén. coût (except.:opér. apparent.)
2.5) Mesure subséquente 2.5.1) Pratiques actuelles 2.5.2) Propositions GTM
2.5.1) Pratiques actuelles • Introduction (p. 24.23-24) • Suite class.3860(PF/ICP):const.+mes.(CPN-69) • Selon intentions: LT (éch.), spécul., couvert. • IF: LT (éch.) = coût origine (p. 24.24-25) • Fact. indiq. intention (tab. 24.4). • IF: fins spécul. = JV (p. 24.25-28) • Ex.: options/contrats (p. 25-6), swap (tab. 5-6); • Problèmes (MGDL, P1-2, p. 458).
2.5.1) Pratiques actuelles (suite) • IF: fins couvert. (p. 24.28-33.2) • Conditions application ctb couv. (NOC-13, fig. 24.6.1) • Ctb couverture (fig.7, p. 24.29) • Ex. opt./cont. couv. ctb coût (p. 29), JV (p. 30). • Ex. swap (souvent couvert. emp.= coût) (p. 32). • Instrum. synthét.: compos. ctb cohér./distin. (p. 33). • Info. 3860 (2): conv. ctb+incid.couv.risq.(p.33). • Cession ctb couv. (NOC-13, tab. 24.6.1, p. 24.33.1) • CPN-56: ctb émis. oblig. serv. couv. (ann. 1). • Cond.(2): intent.départ.act.+spéc. oblig.=couv.(p.48) • Ex.: Hydro (24.33.2).
2.5.1) Pratiques actuelles (fin) • Couvertures opérations futures (p. 24.34-6) • Ctb couverture = report gains/pertes (p.24.34-5) • Info.3860(3):descr.opér., instr. couv., rep.(p.35) • Ex.: BCE et Bombardier (p.24.36) • Problèmes (MGDL, P6-7, p. 460-61). • CPNs (3) (ann. 24.2, p. 24.49-54): • CPN-57: Contrats terme option report (tab.10, p.50). • Exercice (MGDL, E8, p. 457-458). • CPN-113: Ctb option achat…prod.march.(p. 24.51); • CPN-32: Emprunts d’or (p. 24-51-54). • Problème (MGDL, P8, p. 461). • Exemple comparatif (tab. 24.7-8, p. 37-40)
2.5.2) Propositions GTM • Mesure tous IF = JV (p. 24-40). • Si possible, prix sortie marché; • Sinon, prix redres.instr.simil. ou mod.éval.rec. • Avant./inconv. JV vs coût (tab. 24.9, p. 40). • Élimine prob. ctb couvert. + absen. IF coût nul. • Constat. gains/pertes moment prod./pas vend. • Constat. prod./charg. intérêts IF JV (p. 41) • Taux actuariel actuel (taux marché titres semb.)
2.6) Info. requises é/fs • Chap. 3860: MDGL, chap 7/24 (couvert.). • GTM = info. add. • Décrire chacun risques + obj./polit. gestion; • Positions risque bilan + effets perform. fin.; • Méthodes estim. JV + princ. hypo. émises.
3) Évaluation (Gosselin, chap. 7) • Introduction • Gosselin (Chap. 7) Vs MGDL (Chap. 7/24). 3.1) Évolution ctb IF 3.2) Normes canadiennes (CPN) 3.3) Travaux sous-jacents futur norme
3.1) Évolution ctb IF • Introduction (p. 7.4) • Risques (>’70) (4) = gestion par IF; • Principales caractérist. nouveaux IF (tab.1, p.5). 3.1.1) Premières pratiques ctb IF 3.1.2) Premiers pas CNC