Nouveautés sur les risques repérés BRUIT vibrations

1. Nathalie DELATTRE Ergonome CISST 118 rue Solférino Lille Nouveautés sur les risques repérésBRUITvibrations Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

2. Décret n°2006-892 du 19 juillet 2006 LE BRUIT Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

3. Valeurs - limites - d’exposition(Art 231-127 / R4431-2) Les valeurs moyennes d’exposition inférieures déclenchant l’action correspondent à : un niveau d’exposition au bruit quotidien de80 dB(A)anciennement85 dB(A)ou un niveau de pression acoustique de crête de135 dB(C) anciennement 135 dB(C) Les valeurs moyennes d’exposition supérieuresdéclenchant l’action correspondent à : un niveau d’exposition au bruit quotidien de85 dB(A)anciennement 90 dB(A)ou un niveau de pression acoustique de crête de137 dB(C) anciennement 140 dB(C) Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

4. ...déclenchant l’action de prévention, quelle action ? Les valeurs moyennes d’exposition inférieures Si d’autres moyens ne permettent pas d’éviter les risques dus à l’exposition - Mise à disposition des protecteurs auditifs individuels, (art R 231-131 / R 4434-7) ! - Travailleurs reçoivent des informations et une formation / évaluation risques (avec concours services de santé au travail) (art R 231-133 / R 4436-1 ) - Travailleur à sa demande ou celle du médecin du travail bénéficie d’un examen audiométrique préventif (art R 231-134 / R 4435-1) Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

5. ...déclenchant l’action de prévention, quelle action ? Les valeurs moyennes d’exposition supérieures - Sur la base de l’évaluation des risques […] l’employeur établit et met en œuvre un programme de mesures techniques ou d’organisation du travail […]*, (art R 231-130 / R 4432-1) - Les lieux exposant au bruit font l’objet d’une signalétique appropriée + limitation d’accès (art R 231-130 / R 4432-1) - L’employeur veille à ce que les protecteurs auditifs individuels soient effectivement utilisés (art R 231-131 / R 4434-7) - Le médecin du travail exerce une S.M.R (art R 231-134 / R 4435-1) * principes généraux de prévention L230-2 / L4121-1 Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

6. Valeurs - limites - d’exposition(Art 231-127 / R4431-2) Les valeurs limites d’exposition des travailleurs (VLE) au bruit est fixée : un niveau d’exposition quotidien à87 dB(A) un niveau de pression acoustique de crêteà140dB(C) En aucun cas l’exposition au bruit d’un salarié, sans protections auditives, ne peut être supérieure à 87 dB(A ) sur 8h Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

7. L’obligation de résultat… • L’exposition d’un travailleur ne peut en aucun cas dépasser les VLE (art R 231-132 / R4432-3) • Si malgré tout les VLE sont dépassées: • Mesures immédiates pour que valeurs < VLE • Détermination causes, • Adaptation mesures protections et de prévention Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

8. Centres d’appels Exposition au bruit est liée au contenu du travail… à la parole humaine Importance du niveau sonore ambiant / niveau dans le casque …55 dB(A)…? Pas de corrélation directe entre bruit ambiant et bruit dans le casque Temps exposition au bruit  temps de port du casque Vigilance quant aux équipements (réglages), acoustique des locaux, densité téléconseillers Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

9. LES VIBRATIONS Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

10. Décret n°2005-746 du 4 juillet 2005 « Prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus aux vibrations mécaniques » Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

11. - Les Vibrations - • 1,5 millions de personnes en milieu professionnel sont exposées à des vibrations mécaniques. • 100 cas de maladies professionnelles déclarées chaque année • Industries du métal, textile, BTP, bois,automobile... Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

12. Définition vibrations – Différenciations 2 types de vibrations : • Vibrations transmises système mains – bras, • risques pour la santé et la sécurité des travailleurs dont • troubles vasculaires, lésions ostéo-articulaires, troubles neurologies ou musculaires • Vibrations transmises à l’ensemble du corps, conséquence sur l’organisme • risques pour la santé et la sécurité des travailleurs dont • lombalgies, microtraumatismes de la colonne vertébrale troubles vasculaires Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

13. Engins de chantier Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

14. Engins de transport et de manutention Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

15. Exposition aux vibrations –Art R 4443-1/R2 231-119 • Valeur limite d’exposition journalière VLE (sur 8h): • Vibrations transmises main – bras: 5 m/s² • Vibrations transmises à l’ensemble du corps: 1,15 m/s² • Valeur exposition journalière (sur 8h) déclenchant l’action de prévention: • Vibrations transmises main – bras: 2,5 m/s² • Vibrations transmises à l’ensemble du corps: 0,5 m/s² Actions de préventions si dépassement: • SMR pour travailleurs exposés à des valeurs supérieures • Employeur établit et met en œuvre un programme de mesures techniques et organisationnelles Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

16. Obligations employeurs – Art R 4442-1/R 4445-1 Programme de mesures techniques ou organisationnelles: • Autres procédés de travail • Autres équipements de travail • Fourniture équipements auxiliaires • Programmes maintenance équipements et lieux de travail • Modification conception, aménagement lieux et postes de travail • Information et formation des travailleurs • Limitation durée et intensité exposition • Organisation différente, horaires de travail • Fourniture vêtements contre le froid et l’humidité Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

17. Obligations employeurs – . applicable à partir de juillet 2010 • Les travailleurs ne doivent pas être exposés à des niveaux > VLE: • Vibrations transmises main – bras: 5 m/s² • Vibrations transmises à l’ensemble du corps: 1,15 m/s² • Obligation de moyen ne suffit pas, obligation de résultats • Analyse échec, moyens à trouver, protections • période transitoire de 5 ans, • (équipements de travail mis en service avant 2007 ne permettent pas de respecter les VLE) • Arrêté publié en juillet 2007 déterminant les équipements remplissant ces conditions Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

18. Obligations employeurs – Art R 4445-6 • En liaison avec le médecin du travail l’employeur adapte les mesures prévues • Si les travailleurs sont exposés à des risques liés aux vibrations mécaniques : • Ils doivent recevoir une information et une formation sur l’évaluation des risques • Le « concours » du service de santé au travail est sollicité dans cette mission Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

19. Quelques ordres de grandeur de valeurs d'accélérations pour les vibrations transmises au système main-bras (d'après Les vibrations. Cours d'ergonomie de J. Malchaire. Université catholique de Louvain) : Outils / machines Moy. en m/s2 Min. en m/s2 Max. en m/s2 Clé à chocs, boulonneuse 6 2 22,2 Clé à chocs hydropneumatique 3,6 1 6,5 Clé d'angles, serreuse 1,7 1 3,9 Débroussailleuse poignée arrière 7 2,6 18 poignée avant 7,9 3,3 17 Grignoteuse 8,6 3,3 17,1 Marteau piqueur, burineur, ébarbeur 11,5 2 30 Meuleuse d'angle (disqueuse) 6 2 17,6 Meuleuse sur pied 8,4 2 32,5 Perceuse à percussion 12,5 5 32,6 Perceuse - foreuse 10,9 5 21,8 Polisseuse 4,7 2,6 8,2 Ponceuse vibrante 8,2 3,3 11,2 Tourne-vis pneumatique, visseuse 4,8 1,8 7,8 Tronçon. suspendue poignée arrière 12,9 3,3 24,1 poignée avant 7,3 3,9 14,6 Tronçon. non suspendue poignée arrière 29,9 7,8 46,8 poignée avant 19,2 14,3 28,7 Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

20. Quelques ordres de grandeur de valeurs d'accélérations pour les vibrations transmises à l’ensemble du corps (d'après Les vibrations. Cours d'ergonomie de J. Malchaire. Université catholique de Louvain) : Engins / véhiculesMoyenne en m/s2Maximum en m/s2 Bouteur (bulldozer) 0,7 2 Bus 0,4 0,5 Camion 0,6 1,4 Camion grue 0,3 1,1 Camion tout terrain 0,7 2,4 Chargeuse pelleteuse 0,6 1,9 Chargeuse sur chenilles 0,9 2 Chargeuse sur pneus 0,7 2,3 Chariot élévateur:<2 T 0,9 0,8 2 à 10 T 0,6 2,2 >10 T) 1,5 2 Chariot élévateur tout terrain 1,4 2,3 Concasseur 0,6 1,1 Locomotive 0,3 0,5 Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

21. Quelques ordres de grandeur de valeurs d'accélérations pour les vibrations transmises à l’ensemble du corps (d'après Les vibrations. Cours d'ergonomie de J. Malchaire. Université catholique de Louvain) : Engins ou véhiculesMoyenne en m/s2Maximum en m/s2 Métro - train 0,5 0,6 Niveleuse 0,7 1,5 Portique, pont roulant 0,4 0,8 Presse à béton 0,5 1,1 Presse lourde 0,4 0,8 Rouleau vibrant 0,8 1,5 Tondeuse 0,6 1 Tracteur agricole et forestier 0,8 1,8 Tracteur routier 0,7 1,1 Véhicule utilitaire 0,6 0,8 Voiture route en bon état 0,3 0,5 route en mauvais état 0,5 1 Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

22. Appareil de mesures : corps entier • Le capteur est simplement déposé sur le siège. Il n'y a aucune connexion filaire à établir. Grâce à un logiciel sur Pocket PC, on arme le capteur via la liaison sans fils. Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

23. Le chauffeur s'assied sur le lecteur qui détecte sa présence. Il peut quitter l'engin si nécessaire, le lecteur en tient compte automatiquement. Aucune intervention de l'opérateur n'est nécessaire. Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

24. A la fin de la période de travail du conducteur, l'opérateur récupère les résultats de mesure via la liaison sans fil grâce à son Pocket PC qui affiche directement la valeur A(8). Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

25. Prévention collective et individuelle des vibrations Vibrations système main-bras: • Achat d'équipements ayant un niveau de vibrations aussi bas que possible • Outils adaptés à la tâche et maintenus en bon état • Limitation de la durée d'exposition aux vibrations par diversification des tâches ou rotation des postes ; en cas d'impossibilité, instauration de pauses • Limiter les durées d’utilisation de machines, burineur 1-2h, décapeuse et ébavureuse < 1h • Mise en place de gel dans des gants, sous-gants, poignées machines vibrantes (protection thermique) • Systèmes antivibratiles régulièrement contrôlés et remplacés si nécessaire : brise-béton et tronçonneuses à poignées suspendues • Utilisation d’outils anti-vibratoires où niveau de vibration réduits (marteau, brise-béton, burineur, …) • Instauration de pauses, rotation dans le travail Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

26. Prévention collective et individuelle Vibrations transmises à l’ensemble du corps: • Achat d'équipements ayant un niveau de vibrations aussi bas que possible • Engin, machine adaptés à la tâche et maintenus en bon état • Limitation de la durée d'exposition aux vibrations par diversification des tâches ou rotation des postes ; en cas d'impossibilité, instauration de pauses • Surveiller état des chariots,, allées de circulation • Pneus gonflés plutôt que pneus pleins pour les chariots • Limitation de la vitesse de conduite, notamment en cas de mauvais état du sol • sièges à suspensions réglables • Instauration de pauses, rotation dans le travail Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09

27. Maladies professionnelles - TABLEAU DE MALADIES PROFESSIONNELLES n°69 : Vibrations et chocs système mains-bras n°97: Affections chroniques Rachis lombaire vibrations basses et moyennes fréquences Journée ARIAS-Entreprises et Cités 17/02/09