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SROS 3 Principe et Méthode. ARH Guadeloupe - mai 2005 Groupe d ’ Appui M é thodologique Docteur Fabrice Boulard. Les enjeux des objectifs quantifi é s. adaptée au contexte régional , plus proche et plus participative une régulation organisationnelle complémentaire de la T2A,
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SROS 3Principe et Méthode ARH Guadeloupe - mai 2005 Groupe d’Appui MéthodologiqueDocteur Fabrice Boulard
Les enjeux des objectifs quantifiés • adaptée au contexte régional,plus proche et plus participative • unerégulation organisationnellecomplémentaire de la T2A, • CPOM : lier logiques de territoires et stratégies des établissements
Principes de la réforme de l’organisation de l’offre de soins • SROS 2 • CARTE sanitaire : secteurs sanitaires • Conférence sanitaire de secteur • INDICE nationaux en lits et places • SROS 3 • TERRITOIRES de santé tenant compte des besoins de santé (par matière) • Conférence sanitaire élargie • OBJECTIFS d’implantations et de volumes par territoire
Le champ des objectifs quantifiésLes matières faisant l’objet d’un volet du SROS (1) : activités de soins soumises à autorisation • la médecine • la chirurgie • la périnatalité • la psychiatrie et la santé mentale • la prise en charge des urgences et l'articulation avec la permanence des soins • la réanimation, les soins intensifs et les soins continus • l'imagerie médicale • les techniques interventionnelles utilisant l'imagerie médicale • la prise en charge des personnes atteintes de cancer • la prise en charge de l'insuffisance rénale chronique • les soins de suite, la rééducation et la réadaptation fonctionnelle • L’Hospitalisation A Domicile
Le champ des objectifs quantifiésLes matières faisant l’objet d’un volet du SROS (2) : activités de soins NON soumises à autorisation • la prise en charge des personnes âgées • volets Médecine, SSR,… • la prise en charge des enfants et des adolescents • Tout les volets • la prise en charge des patients cérébro-lésés et traumatisés médullaires • volets Chirurgie, SSR, … • les soins intensifs et les soins continus • volet réanimation • les soins palliatifs • volets Médecine, SSR, HAD, …
Les 3 niveaux des objectifs quantifiés • 1 : maillage et gradation des soins, • 2 : accessibilité (temps, horaire), • 3 : volume (nombre de séjours, de venues, de patients, de places pour la psychiatrie).
Niveau 1 (opposable)Le maillage et la gradation • Démarche : • Diagnostic des besoins de santé • État des lieux de l’offre existante • objectifs de réalisationsur la durée du SROS = mesure des écarts / besoins • Résultats : • Filières de prises en charge • Implantations(sites / couverture de tout le territoire)
Affection peu sévère Besoins en Santé M, C, O AutresPEC Information Plateau exploration Veille PSY SSR Registre Tech. ‘lourde’ Neurochir SAD Cardiochir Imag. Interv. Trt du cancer HAD brûlés …Greffes Soins Palliatifs sévère niveau 1 : GRADUER LES BESOINS Education Hébergement Prévention Urgences Etude Réa FMC Réseau Télé-transm. TRANSPORT coûts
niveau 1 : État des lieux de l’Offre : Implantationsà partir de la graduation des besoins
niveau 1 : État des lieux de l’Offre :Flux de patients / Territoires ObservésexempleAtlas : bassin de santé des Urgences
niveau 2 (optionnel)L’organisation de l’accessibilité • Objectif : • accessibilité en temps d’accès • couverture horaire suffisante • Permanence des soins des établissements de santé • Démarche : • Identifier les points sensibles • Élaborer des réponses avec les différents des acteurs • Coopérations inter établissements
Niveau 2 : Accessibiliténotion de perte de chance / distance de l’offre ? ? • Nouvelles Implantations ? • Transport ? Hébergement ?
niveau 1 : DEFINIR LESTERRITOIRESDU SROS 3à partir de la graduation des besoins
Niveau 3 (opposable) Estimer les VOLUMES d’activités à réaliser • Objectif : • Tendre vers un équilibre organisationnel par : • éviter les regroupements excessifs • une offre minimum sur chaque territoire • Respecter les seuls d’activité (volume / qualité) • une maîtrise des volumes ( et des dépenses d’AM) • Démarche : • Diagnostic de l’existant et des évolutions attendues • Estimation des volumes cibles : besoins de la population, seuils d’activité, ressources médicales nécessaires … • Qualité des pratiques (pertinence, RPC, évaluation) • Sécurité sanitaire
Sont EXCLUS de la quantification d’activité en volume • L ’obstétrique / le diagnostic prénatal • la néonatalogie / la réanimation néonatale • les activités liées à la PMA • l'accueil et le traitement des urgences • la réanimation / les grands brûlés • les transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse • la chirurgie cardiaque / la neurochirurgie • le traitement du cancer (chimio et radiothérapie) • l’Hospitalisation A Domicile • Graduation / Implantation / Territoire
Suivi des objectifs quantifiés • Objectif du suivi : • Visibilité • Analyse des écarts • Réajustements (négociations, levier contractuel, avenants) • Outils : • Tableaux de bord (PMSI trimestriel) • Systèmes d’information
EXEMPLE D’ ANNEXE D’UN VOLET DU SROS 3 OPPOSABLE Non opposable Opposable suivant Volet