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Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME

Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME. Légende des schémas d'organisation. Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel.

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Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME

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Presentation Transcript

  1. Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME

  2. Légende des schémas d'organisation Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Cadre en ligne pleine … Cadre multiple Entité sans ligne

  3. Administrateur RégionalPME 27 centres … … … Chef de Division Traitement spécifique Chef de Division Service aux citoyens Chef de Division Traitement spécifique Administrateur RégionalEtrangers 1 centre … … … … … Chef d’équipeTraitement spécifique (évent. distinct pour P-PME-GE, inclus Contentieux) Chef d’équipeFront Office (évent. distinct pour P-PME) Chef d’équipePrestation de services (évent. distinct pour PME-GE) Chef d’équipeFront Office Chef d’équipeTraitement spécifique (inclus Contentieux) Impôts & RecouvrementPME Directeur-Général PME 5 Directeur Support du Management DirecteurStratégie de groupes cibles Chef de divisionExpertise opérationnelle Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de divisionExpertise financière Chef de division Gestion des données … Chef de Division Service aux citoyens 9 Chef de Division Traitement standardisé 9 Chef de Division Traitement standardisé 9 … Chef d’équipePrestation de services

  4. Schéma d'organisation N-2 PME Directeur-Général PME N-2 Directeur Support du Management Directeur Stratégie des groupes cibles … Administrateur Régional Etrangers N-3 N-3 N-3 Administrateur Régional PME 1 centre 27 centres

  5. Schéma d'organisation N-3 PME Administrateur Régional PME N-3 … … Chef de division Service aux citoyens Chef de division Traitement standardisé (*) Chef de division Traitement spécifique … … … Chef d'équipe Prestation de services Chef d'équipe Front Office Chef d'équipe Traitement spécifique (incl. Contentieux) (*): Peut être éventuellement organisé pour plusieurs centres en même temps. Les opérations de scanning peuvent y être éventuellement ajoutées

  6. Schéma d'organisation N-3 Etrangers Remarque: Reste à préciser Administrateur Régional Etrangers N-3 … Chef de division Service aux citoyens Chef de division Traitement standardisé (*) Chef de division Traitement spécifique … … … Chef d'équipe Front Office (év. séparé pour PME-GE) Chef d'équipe Traitement spécifique (év. séparé pour P-PME-GE – incl. Contentieux) Chef d'équipe Prestation de services (év. séparé pour PME-GE) (**): Peut être éventuellement organisé pour plusieurs centres en même temps. Les opérations de scanning peuvent y être éventuellement ajoutées

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