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OSMOSE. La préparation des données géographiques : Collecte, structuration, agrégation nationale, …. Le volet données SIG d’ OSMOSE : De nombreuses données géographiques sont disponibles «sur étagère» : Le découpage administratif : communes, départements, …
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OSMOSE La préparation des données géographiques : Collecte, structuration, agrégation nationale, …
Le volet données SIG d’ OSMOSE : • De nombreuses données géographiques sont disponibles «sur étagère» : • Le découpage administratif : communes, départements, … • Les données de la Directive Cadre sur l’Eau : - les districts, - les sous-unités DCE (sub-units, secteurs de travail), - les masses d’eau : rivières, plans d’eau, de transition (les estuaires), côtières, souterraines, … Ces concepts figurent dans le rapportage français à la Commission européenne (mars 2010) et sont disponibles sur le site du SANDRE. • Néanmoins, trois thèmes nécessitent une attention particulière : • les bassins versants de masses d’eau ; • les unités hydrographiques du Programme de Mesure ; • les aires d’alimentation des captages AEP.
les bassins versants de masses d’eau • Des questions se posent autour de la gestion de certains types de masses d’eau : • les masses d’eau artificielles (les canaux) ; • les masses d’eau lac ; • les masses d’eau de transition (les estuaires) ; • les masses d’eau côtières ; • les Très Petites Masses d’Eau. ? • Dans l’attente de l’élaboration d’un référentiel national, l’assemblage de ces bassins est réalisé par Rhin-Meuse.
Les bassins versants de masses d’eau en France métropolitaine :
BVME : Un ajustement géométrique nécessaire aux limites de districts :
les UH - PDM • Ces unités sont très différentes d’un district à l’autre : Elles • sont d’une granularité variable ; • s’appuient sur des périmètres hydrographiques ou administratifs ; • possèdent des superpositions : Le Rhône par exemple. • les limites extérieures en bordure de bassins nécessitent un travail de mise en cohérence géométrique.
UH PDM : Un ajustement géométrique aux limites de districts :
les Aires d’Alimentation des Captages • Les agences et offices de l’eau n’ont pas tous délimité les périmètres des aires d’alimentation des captages sur leurs districts. • Ce concept est modélisé dans le dictionnaire SANDRE « Zonages techniques et réglementaires du domaines de l’eau, version 1.0 » • Dans le cadre du projet OSMOSE seule une reprise des données disponibles, dans chaque bassin, est réalisée. • La question de l’appariement géométrique des données ne se pose pas pour les AAC.
Le calendrier : • janvier 2010 : Lettre de mission de la DEB déléguant la maîtrise d’ouvrage à l ’AERM • décembre 2010 : décision d’associer les Offices de l’eau au projet • 1er semestre 2011 : rédaction du dossier de consultation des entreprises. • octobre 2011 : lancement de la prestation • septembre 2012 : recette de l’outil • 1er trimestre 2013 : outil opérationnel • Une consolidation nationale des bassins versants de masses d’eau sera donc nécessaire pour juin 2012. • Pour les UH-PDM ? Une modélisation serait à prévoir lors des travaux du groupe « SANDRE / Zonage ». Quid de la réalisation de la couche nationale.