La DHG Comment ça marche ?

1. La DHG Comment ça marche ?

2. Les différentes étapes • Carte des formations: Définition des structures et de leurs capacités d’accueil • DHG • TRMD • Les ajustements • EdT

3. La carte des formations Le rectorat et la région établissent conjointement la carte des formation. (ouvertures et fermetures de sections ou de divisions) Principes de calcul des heures Les heures élèves sont calculées en fonction des grilles horaires nationales correspondants aux spécialités de CAP et de Bac Pro • Les heures profs pour les effectifs réduits sont calculées sur la base: • de seuils de dédoublement pour les CAP • d’une estimation des effectifs pour les Bac Pro

4. La D.H.G « Dotation » : attribuée à l’établissement par le rectorat pour les LP et par l’I.A. pour les collèges à partir des prévisions d’effectifs. • « Horaire » : Un volume horaire, décomposé en • Heures Postes (HP) • Heures Supplémentaires Année (HSA). « Globale » : comprend toutes les heures (enseignement, décharges, UNSS etc…) 4

5. Le T.R.M.D. ? DHG Structure Personnels Tableaux de Répartition des Moyens par Discipline 5

6. La structure La structure correspond aux nombres de divisions par niveau des sections de CAP et Bac Pro. Il y a aussi des divisions dites « isolées » de spécialité différente qui sont regroupées. Par manque de cadrage ce cas de figure est problématique • L’attribution des heures par divisions dépend aussi du projet d'établissement en termes de répartition: • disciplinaire des heures dites  « complémentaires » pour groupe à effectif réduit, • des heures d’accompagnement personnalisé • des heures d’enseignement général liées à la spécialité 6

7. Les personnels Ce sont les enseignants affectés dans l’établissement. Ils « apportent » des heures d’enseignement. • Un PLP, un certifié apporte 18 heures de cours • Un agrégé apporte 15 heures (17h pour l’EPS) • Un enseignant d’EPS apporte 20 heures NB : les temps partiels et les décharges à responsabilité académiques sont à retirer de l’apport 7

8. Deux impératifs : • Assurer les enseignements obligatoires • Rester dans les limites de la dotation (HP + HSA) Contraintes : • Respecter les obligations de service et statuts des enseignants. • Prendre en compte le projet d’établissement 8

9. Les AJUSTEMENTS Une fois la structure arrêtée, on calcule les besoins par discipline. C’est de là que découlent les mesures concernant les personnels

10. Les AJUSTEMENTS La comparaison entre les besoins exprimés et les apports fera apparaître des écarts qui seront résorbés de différentes façons : - Création ou suppression de supports définitifs ou provisoires (BMP – Blocs de Moyens Provisoires, pourvus par contractuels ou Titulaires de Zone de Remplacement – TZR) ; - Compléments de Services Donnés ou Reçus (CSD ou CSR) (titulaires ayant des services complétés entre plusieurs EPLE) ; - Support Stagiaire ; - Heures Supplémentaires Années (HSA) (écarts restants).

11. BMP, création de poste. En cas d’écarts négatifs structurels, l’établissement propose la création d’un nouveau poste. En Lettres / Histoire Géographie, on a besoin de 90 heures. L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport total est donc de 4x18 = 72 heures. Il peut donc être proposé de créer un nouveau poste de lettres / Histoire-géographie. 11

12. BMP, création de poste. En cas d’écarts négatifs structurels, l’établissement propose la création d’un BMP. Un Bloc de Moyen Provisoire est un support financé en HP implanté pour une seule année. En maths/sciences, on a besoin de 84 heures. L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport total est donc de 4x18 = 72 heures. Il peut donc être proposé de créer un nouveau BMP de maths/sciences de 12 heures. 12

13. Comme il n’y a pas assez d’heures de PSE, l’un des enseignants va devoir aller effectuer un complément de service de 3 heures dans un autre établissement. L’établissement d’origine donne des heures, c’est donc un complément de service donné (CSD). HSA, CSD, CSR etc…. En PSE, on a besoin de 60 heures. L’équipe est composée de 4 PLP dont 1 à 50%. L’apport total est donc de 3x18 + 1x9 = 63 heures. 13

14. L’établissement doit demander à recevoir 3 heures d’un autre établissement. Ce sera un complément de service reçu (CSR), pris sur les HP dans la DHG. HSA, CSD, CSR etc…. En Art appliqué, il faut 12 heures dans l’établissement. Il n’y a qu’un seul enseignant : un PLP à mi-temps qui n’apporte que 9 heures. Comme il est à temps partiel il ne peut pas avoir d’HSA. 14

15. Les 4 heures restantes seront des HSA à répartir entre les collègues HSA, CSD, CSR etc…. Exemple : Dans une spécialité d’EP, le TRMD prévoit 58 heures de cours à assurer. L’équipe de l’établissement est composée de 3 PLP. Ils apportent 3x18 = 54 heures. On aura donc 54 heures en Heures Postes. 15

16. Les suppressions de poste. Elles découlent de la dotation en Heures Postes et de sa répartition. Souvent, c’est la DHG (HP+HSA) qui impose la suppression d’un poste à l’établissement. 16

17. Les suppressions de poste. Exemple : Un LP dispose d’une dotation de 389 HP Son équipe est constituée de 20 PLP, 3 profs d’EPS dont 1 à mi-temps. L’équipe apporte au total 20x18 + 2,5x20 heures = 410 heures Le TRMD final devra donc permettre de « supprimer » 21 heures… 17

18. Les suppressions de poste. • Une partie de l’écart peut-être compensé en CSD • Si l’apport des personnels reste supérieur à la dotation en HP, il devient obligatoire de fermer un poste. • La fermeture de poste réduit l’apport d’heures des personnels et permet de respecter la dotation en HP Reste à savoir lequel ? 18

19. Pourquoi ce poste là ? • Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer le ou les poste(s) qui seront fermé(s) • l’écart entre apports et besoins selon les disciplines. • les possibilités pour les enseignants de la discipline d’accepter des HSA pour compenser la fermeture. • les départs en retraites ou demandes de mutation dans la discipline (pour éviter les Mesures de Carte Scolaire). Ce choix relève de la responsabilité du C.A. 19

20. Mais en pratique… • Ces descriptions théoriques fonctionnent lorsque les DHG sont suffisantes. • Lorsqu’elles sont trop contraintes, il faut parfois jouer sur le TRMD pour respecter la DHG ce qui donne des situations aberrantes : • Complément de service donné et HSA dans la même discipline. • Poste supprimé mais nombreuses HSA dans la même discipline. • etc… 20

21. Décision finale… Après la remontée informatique du TRM, les propositions de suppressions ou de créations sont examinées en CTPA qui arrête les décisions.

22. Du TRM à l'Emploi du Temps Le conseil pédagogique peut être consulté à n'importe quelle étape. Obligatoirement pour l’organisation de l’accompagnement personnalisé, la répartition des heures complémentaires, des heures d’EG liées à la spécialité. Les conseil d’enseignement doivent se réunir. Le chef d’établissement peut demander à ce stade, de transformer des HSA en HSE.