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SROS Traitement du cancer

SROS Traitement du cancer. Calendrier. SROS  activités de cancérologie Révisé pour septembre 2008. Date limite demande d’autorisation. Publication SROS. Notification autorisation. 2 mois. 6 mois. 18 mois. Dépôt des demandes d’autorisation. Mise en conformité. Instruction des dossiers.

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  1. SROS Traitement du cancer SROS Traitement du cancer

  2. Calendrier • SROS  activités de cancérologie • Révisé pour septembre 2008 Date limite demande d’autorisation Publication SROS Notification autorisation 2 mois 6 mois 18 mois Dépôt des demandes d’autorisation Mise en conformité Instruction des dossiers 04/2009 09/2009 SROS Traitement du cancer

  3. Critères quantitatifsarrêté 29/03/2007 • Seuils • Activité minimale annuelle > 80% des seuils SROS Traitement du cancer

  4. Exigences pour activité de soins du traitement du cancerdécret du 21/03/2007 • Participation au réseau régional • Organisation • Dispositif d’annonce • RCP • PPS • Respect des critères d’agrément de l’INCa • Traitement conformes aux RBPC de l’INCa • Soutien psychologique, services sociaux • Accès recherche clinique et innovation SROS Traitement du cancer

  5. SROS Traitement du cancer

  6. Critères qualitatifs (2/3) • Qualification des équipes • Médicales • Radiothérapie • Plan de formation pour le personnel soignant • Démarche qualité • RMM évenements sentinelles • Autoévaluation des pratiques SROS Traitement du cancer

  7. Critères qualitatifs (3/3) • Qualité et sécurité de la préparation des chimios • Conditions techniques • Responsabilité pharmaceutique • procédures • Surveillance/conduite si complications • Prescription/administration SROS Traitement du cancer

  8. Etablissements associés Recommandations de l’INCa (1) • Modalités de prise en charge des patients • ES associé s ’engage à administrer les traitements prescrits par un médecin de l’ES autorisé • Toute modification de traitement est décidée en concertation • Participation aux réunions de morbi-mortalité • Evaluation de l’adéquation et de la qualité des traitements réalisés SROS Traitement du cancer

  9. Etablissements associés Recommandations de l’INCa (2) • Transmission des données médicales • Avec l’accord du patient, les éléments du dossier médical sont partagés entre les membres des équipes médicales et pharmaceutiques • Préparation des chimiothérapies par l’ES associé ou autorisé • Procédure en cas d’urgence • Les ES précisent les procédures à suivre en cas de complications et en cas d’urgence les modalités d’orientation des patients vers l’ES autorisé. SROS Traitement du cancer

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