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Avancement DERU - Contexte. Directive de 1991 Des objectifs de moyens (réseaux, STEP, des niveaux de rejet…) Des délais de mise en œuvre (1998, 2000, 2005) Un contentieux majeur. DTSAv - STEP > 10 000 EH. DTSAv - STEP > 10 000 EH. Avancement DERU - DTSAv Coûts STEP > 10 000 EH.
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Avancement DERU - Contexte Directive de 1991 • Des objectifs de moyens (réseaux, STEP, des niveaux de rejet…) • Des délais de mise en œuvre (1998, 2000, 2005) • Un contentieux majeur
Avancement DERU - DTSAvCoûtsSTEP > 10 000 EH • Pour les 4 dispositifs restant à financer – montant de travaux approximatif : 75 M € HT • Pour les 12 autres sites – montant des travaux engagés : 124 M € HT
Avancement DERU - DTSAvSTEP 2 000 EH - 10 000 EH • 10 agglomérations non-conformes (sur 103) • 10 contrats signés avant le 31/03/09 dont 6 avec STEP et 7 avec réseaux • Coût STEP estimé = 12 M € HT • Coût Réseaux = ? (5 M € HT à préciser)
Avancement DERU - DTSAvSTEP < 2 000 EH • Analyse en cours de la conformité des 448 dispositifs (301 680 EH) • À titre d’exemple pour le Dépt. 76, 24 STEP actuellement jugées non-conformes sur 266 • Sur les 24, au moins 5 en sont au stade « travaux en cours »