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PLAN DE L'EXPOSE . Intervention de l'ONEP dans le secteur d'assainissementRappel des Orientations Strat?giques HistoriqueCadre InstitutionnelProgramme d'assainissement :Programme d'assainissement de l'ONEP vs PNAEtat d'avancement du programme d'investissementProgramme de d?veloppement de l'
E N D
1. Programme d’assainissement liquide de l’ONEP
2. PLAN DE L’EXPOSE
Intervention de l’ONEP dans le secteur d’assainissement
Rappel des Orientations Stratégiques
Historique
Cadre Institutionnel
Programme d’assainissement :
Programme d’assainissement de l’ONEP vs PNA
Etat d’avancement du programme d’investissement
Programme de développement de l’ONEP 2007-2010
Avancement par rapport au PNA
Intervention en exploitation
Mesures d’accompagnement
Assainissement rural, Dépollution industrielle, réutilisation Déchets solides,
A propos du PNA
5. Historique d’intervention de l’ONEP dans l’assainissement En s’inscrivant dans la stratégie des Pouvoirs Publics visant le rattrapage progressif du retard pris dans le domaine de l’assainissement liquide (élément du cycle de l’eau) l’ONEP a entrepris les actions suivantes:
Fin des années 80: démarrage des études d’assainissement liquide pour des projets permettant la protection des ressources en eau destinées à l’AEP
1994-2000 : participation à l’élaboration du Schéma National d’assainissement liquide (SNDAL)décidé par les Pouvoirs Publics
Loi sur l’eau 10/95 : Élaboration des études de protection des ressources en eau conformément aux dispositions de cette loi
Septembre 2000 : amendement du dahir de création de l’ONEP pour étendre officiellement ses missions à l’assainissement liquide dans les villes et centres où les communes le lui demandent
2001 : nouvelles orientations stratégiques de l’Office et Création de la DAE
2002 : Mise en place d’un programme prioritaire et démarrage de plusieurs programmes avec Différents bailleurs de fonds
2005 : l’élaboration d’un programme national d’assainissement (PNA) par le Ministère de l’Intérieur et le Département de l’Environnement qui inclut le programme d’assainissement de l’ONEP
Contrat programme 2008-2012
10. Synthèse du programme de l’ONEP
13. Financements mobilisés
14. Les missions de l’exploitation La gestion des abonnés et le recouvrement des factures
Entretien et réhabilitation des réseaux et des ouvrages et stations de pompage
Réalisation des branchements
La dépollution des rejets et exploitation des STEP
15. Évolution patrimoine Stations d’épuration
16. Intervention en exploitation
18. Assainissement rural Contraintes pour le développement
Aspect stratégique: Mise en place d’une politique claire (généralisation? ODM? Accompagner l’AEP par BI..); Développement, Durabilité..
Aspects juridiques et réglementaires : Charte Communale !!!
Aspect institutionnel : Responsabilité de planification et de réalisation/gestion
Actions engagées par l’ONEP
Etudes en matière d’assainissement rural: Diagnostic, Analyse, Solutions, conceptions techniques, de gestion et de recouvrement des coûts
Etablissement du guide d’AEPA en milieu rural
Projets pilotes : (rurales du grand Casablanca, Mhaya, Tinjdad, Goulmima) Aspects juridiques et réglementaires : La charte communale attribue l’assainissement liquide aux communes et pourrait être utilisée, en attendant la mise en place d'une réglementation spécifique pour l'assainissement en milieu rurale
Aspect institutionnel : Nécessité de clarifier la responsabilité de l’assainissement rural en matière de planification, de réalisation et de gestion
Aspect stratégique: 1. Mise en place d’une politique claire en matière d’assainissement rural (généralisation? Objectif du millénaire? Accompagner l’AEP par BI..); 2. Mise en place d’une stratégie pour le développement et le recouvrement des coûts de l’Assainissement en milieu rural.
Actions engagées par l’ONEP
Etudes en matière d’assainissement rural: Diagnostic de la situation, Analyse des contraintes et proposition de solutions, Établissement des guides techniques, Définition de la stratégie ONEP, Proposer un mode de recouvrement des coûts et identifier les besoins en investissement
Etablissement du guide d’AEPA en milieu rural
Établissement d’études pilotes d’assainissement rural dans deux régions différentes à l’échelle nationale: Douars de Mhaya et Douars de Tinjdad et Goulmima.
Etudes en cours d’assainissement dans cinq communes rurales du grand Casablanca.
Programmation de réalisation de projets pilotes en matière de conception technique, de gestion et de recouvrement des coûts (financement BIRD/ 20 millions de Dh).
Aspects juridiques et réglementaires : La charte communale attribue l’assainissement liquide aux communes et pourrait être utilisée, en attendant la mise en place d'une réglementation spécifique pour l'assainissement en milieu rurale
Aspect institutionnel : Nécessité de clarifier la responsabilité de l’assainissement rural en matière de planification, de réalisation et de gestion
Aspect stratégique: 1. Mise en place d’une politique claire en matière d’assainissement rural (généralisation? Objectif du millénaire? Accompagner l’AEP par BI..); 2. Mise en place d’une stratégie pour le développement et le recouvrement des coûts de l’Assainissement en milieu rural.
Actions engagées par l’ONEP
Etudes en matière d’assainissement rural: Diagnostic de la situation, Analyse des contraintes et proposition de solutions, Établissement des guides techniques, Définition de la stratégie ONEP, Proposer un mode de recouvrement des coûts et identifier les besoins en investissement
Etablissement du guide d’AEPA en milieu rural
Établissement d’études pilotes d’assainissement rural dans deux régions différentes à l’échelle nationale: Douars de Mhaya et Douars de Tinjdad et Goulmima.
Etudes en cours d’assainissement dans cinq communes rurales du grand Casablanca.
Programmation de réalisation de projets pilotes en matière de conception technique, de gestion et de recouvrement des coûts (financement BIRD/ 20 millions de Dh).
19. Réutilisation des sous produits d’épuration Filière eau
Situation actuelle : à améliorer
Proposition : Démarche nationale de réutilisation des eaux usées épurées
Filière Boue
Intégration dans la planification et la mise en œuvre des projets d’épuration des eaux usées
Valorisation : Mise en place des conditions et des outils (agriculture, lutte contre la désertification et la dégradation des terres etc.): Normes, Bonnes pratiques de valorisation
20. Pollution par les rejets liquides industriels Constat :
Législatif, technique, (normes, redevances, impact…)
Actions engagées par l’ONEP
Recensement
Sensibilisation / communication
Assistance technique
Partenariats (Ministères - Associations - FODEP - GTZ- Universités...).