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Coût des réclamations par grandeur de la perte (2001 to 2011). 10 Plus Importantes Descriptions de Perte par Nombre (2001 to 2011). Éviter une réclamation : Processus de gestion d’un dossier. Ouverture d’un dossier/fermeture Vérification de conflits Mandat écrit avec description adéquate
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Coût des réclamations par grandeur de la perte(2001 to 2011)
10 Plus Importantes Descriptions de Perte par Nombre (2001 to 2011)
Éviter une réclamation : Processus de gestion d’un dossier • Ouverture d’un dossier/fermeture • Vérification de conflits • Mandat écrit avec description adéquate • Conflits • Suivre procédures de l’étude à la lettre • Suivre son instincts – Qui est mon client? • Vous ne pouvez pas juger vos propres conflits • Prendre action appropriée lors de conflits réel ou potentiel • Faire évident lorsque le mandat est complété
Éviter une réclamation : Contrôler les attentes des clients • Gérer/contrôler les attentes dès le début du mandat • Procès et procédures • Temps anticipé • Perspective de succès/résultat anticipé • Coûts/déboursés anticipés • Ne pas prendre pour acquis que le client comprend • Garder le client avisé • Expliquer les conséquences des décisions • Ne pas attendre à la fin pour demander comment vous avez réalisé leur demande
Éviter une réclamation : Créer une trace écrite • Confirmer information, instructions, aviser travail complété par écrit • Mais pas tous! • Confirmer par écrit ou obtenir directive signée pour décisions importantes • Registre du temps détaillé et contemporain • Entretien téléphonique avec client, sujet : provisions échappatoires du bail • Utiliser system aide-mémoire pour dates limites/tâches • Utiliser offre de règlement écrite • Envoyer lettres de rapport intérimaires et finales
Éviter une réclamation : Faire ses devoirs • Obtenir toutes les données • Prendre le temps requis et éviter les raccourcis – étudier en profondeur – demandez vous : • Ce que le client veut vraiment/ce dont il a besoin? • Comprendre les enjeux • Y a-t-il quelque chose hors du commun? • Y a-t-il quelque chose qui n’est pas juste? • Connaître le droit • Compléter votre travail • Bien présenter toute la cause • Avis selon Loi sur la preuve, rapports d’experts etc. • Diligence raisonnable appropriée
Problèmes avec modèles • Version finale ne reflète pas les instructions du client • Dispositions ambiguës • Dispositions en conflit • Dispositions manquantes • Données d’autres clients
Plus grand dangers technologiques • Courriel • Courriel acheminé à la mauvaise personne • Courriel auto-adressé • Langage à désirer • Métadonnée • Obligations de divulgation électronique • Problèmes en ligne ou dans une autre juridiction • Perte des données du client sur appareils portatifs
Médias Sociaux • Être professionnel • Considérer tout ce que vous postez de notoriété publique • Considérer la réaction du client • Éviter les relations par inattention • Être prudent qui vous acceptez comme “amis” • Ne pas communiquer avec un client • Surveiller vos paramètres de confidentialité • Se méfier du “partage sans-effort”
Mandat ambigu Langage ambigu dans un document Mauvaise communication Date limite manquée/délai Scénarios ou circonstances non-anticipés Résultats non-anticipés Conflits d’intérêt Clients pas heureux cherchent : Quelqu’un à blâmer Quelqu’un pour payer Une façon de repousser les choses Une façon de se retirer Risques dans une économie faible
Conduite imprudente par l’avocat dans une économie faible • Piètre sélection de client • Hâte/prendre des raccourcis • Contourner les règlements • Amateurs • Aider client existant, famille ou amis • Changer à un domaine en croissance • Actionner pour honoraires
Catégories de clients difficiles • Furieux/hostile • Vengeur/avec une mission • Fortement impliqué/obsédant • Dépendant • Cachottier/malhonnête/frauduleux • Dépressif • Malade mental • Le client difficile avec une cause difficile • Client réticent d’accepter, suivre ou croire aux conseils de l’avocat
Comment s’occuper des clients difficiles • Fixer les attentes dès le début • Continuellement gérer les attentes • Ne pas céder et demeurer constant • Ne pas toléré de comportement inapproprié • Savoir quand dire au revoir • Voir l’article par Mme la juge Carole Curtis et modèles a/s facturation et information générique • www.practicepro.ca/difficultclients
Quelques observations au sujet des grands cabinets et leurs réclamations…
Erreurs acceptées pour les gros clients • Choses inappropriées pour le gros client • Sauter des étapes • Prendre des raccourcis • Négliger les conflits d’intérêt • Motivations • Pour plaire au client • Garder le client pour les honoraires
Une équipe mais… • Information importante n’est pas partagée • Manifeste quand : • Entre différents groupes de pratique ou bureaux • Transactions corporatives complexes (Fusac (fusion et acquisition), transfert libre d’impôt) • Participation de société mère étrangère, autres clients ou cabinet à l’étranger • Erreurs • Changements au plans non communiqués • Documents non mise à jour
Fiscalité • Surveiller les résultats fiscaux • Réclamations fiscales sont couteuses • 120 réclamations (5.4%) • $ 7,803,863 (11.5%) • Ne pas jouer en fiscalité • Consulter un expert en fiscalité • Peut être deux experts? • S’assurer que l’expert reçoit toute l’info requise • Gros recours collectif contre une étude
Délit d’initié(Insider Trading) • Loi sur les valeurs mobilières interdit opération basée sur information non-publiée • Interdiction s’applique ou l’avocat prend connaissance d’information non-publiée et a des rapports particuliers avec l’émetteur; • L’avocat a toujours un rapport particulier avec le client • Interdiction de révéler information matérielle et non-publiée au sujet de l’émetteur • Celui qui reçoit l’info est interdit de faire des opérations ou de révélé l’info
Prudence : couverture? • Avis/travail concernant États-Unis ou autres lois étrangères • Pas couvert par la police LAWPRO • NB: assurance responsabilité professionnelle n’est obligatoire que dans UN état aux États-Unis • Souvent requis par clients
Réparations à la dernière heure • Une exemple de ceci • Transaction immobilière fait partie d’une grande fusac qui ferme demain • 3 associés séniors visitent un nouveau avocat employé dans la section immobilière • Poussé de résoudre le problème permettant la transaction de fermer à temps
Conflits lors de fusion de cabinet ou embauche latérale • Dernière chose considérée • Veulent conclure la transaction • Souvent aveugle aux conflits apparents ou potentiels • Désire de garder les deux clients • Inévitablement conflits surviennent et les deux clients doivent partir • Souvent très couteux puisque nouveaux avocats doivent être retenus et se mettre à jour pour les deux clients
Réclamations après la retraite Réclamations peuvent être déclarées après un délai considérable Responsabilité est vaste votre travail, ex associés et collaborateurs 1 de 40 réclamations excède 250,000 $ 1 de 100 réclamations excède 500,000 $
Nombre d’années entre la date de l’erreur et la date que la réclamation est déclarée - par type de droit (par nombre %) Basé sur 24,221 réclamations déclarées à LAWPROreported de 1997 à 2009
Nombre d’années entre la date de l’erreur et la date que la réclamation est déclarée - par type de droit (par coûts %) Basé sur 24,221 réclamations déclarées à LAWPRO de 1997 à 2009
Assurance LAWPRO après la Retraite Protection pour les actes antérieurs Automatique et sans frais 250,000 $ par réclamation et au total, non-rétablie chaque année Franchise de 5000 $ par réclamation Frais de réclamations, versements d’indemnité et coûts de réparation Également protection contre les réclamations des tiers
Assurance LAWPRO après la Retraite Augmenter la protection pour actes antérieurs Choix – accroissement soit à 500k $ ou 1M $ Durée de 2 à 5 ans Sur demande (souscription individuelle) Voir outils d’évaluation à www.lawpro.ca
Admissibilité • Absence de travail temporaire • Jusqu’a 2 ans (ou 5 ans famille/médical) et n’exerce pas le droit • Avocats émérites, juges et autres personnes ayant cessé d’exercer le droit, incluant fiduciaires de fiducie testamentaire
Garantie • Uniquement réclamations découlant des services fournis alors que vous étiez en pratique privée • NE couvre PAS réclamations découlant de services professionnels fournis alors que vous êtes exempté • Exceptions: • services bénévoles fournis dans le cadre d’un programme approuvé et associé à Pro Bono Law Ontario • ou vous avez demandé et souscrit une protection supplémentaire à l’égard de certains services en qualité de fiduciaire d’une fiducie testamentaire ou d’une fiducie entre vifs ou à titre d’avocat de biens
Assurance LAWPRO après le décès Succession demeure responsable pour actes antérieurs de l’avocat décédé Garantie en vigueur au décès et continue pour 90 jours c.-à-d. standard, actes antérieurs, etc. Succession doit faire demande pour continuer garantie Considérer toute responsabilité potentielle et déterminer le besoin d’augmenter la garantie
Planification en cas de désastre Pourquoi avons-nous besoin d’un PLAN?
Êtes vous bien préparé? On est tous vulnérable…
Des statistiques intéressants 93% des sociétés qui ont perdu leur centre de données pour 10+ jours ont fait faillite <1 ans plus tard 5500 ordinateurs portables sont volés chaque jour aux États-Unis 75% de toute pertes $ sont causées par intrusions internes