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LES DEPRECIATIONS D’ACTIF

LES DEPRECIATIONS D’ACTIF. I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS Objet des dépréciations Définition d’une dépréciation Les différentes formes de dépréciations Exemples. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF. II. LES DEPRECIATION S Calcul de la dépréciation

kathy
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LES DEPRECIATIONS D’ACTIF

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Presentation Transcript

  1. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS Objet des dépréciations Définition d’une dépréciation Les différentes formes de dépréciations Exemples Module 721 Chapitre II

  2. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS Calcul de la dépréciation Détermination du montant de la dépréciation à constater Comptabilisation des dépréciations Exemples Incidences sur les documents de synthèse Principes comptables applicables aux dépréciations Module 721 Chapitre II

  3. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS Biens amortissables Définition de l’amortissement La base amortissable La durée d’amortissement Date de début de l’amortissement Les modes d’amortissement Comptabilisation de l’amortissement économique Module 721 Chapitre II

  4. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT • Les causes • Le test de valeur • Exemples Module 721 Chapitre II

  5. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS • Objet des dépréciations doc 1 p 6 • Une dépréciation ne peut porter que sur un élément d’actif. • Tous les éléments d’actif peuvent se déprécier, à l ’exception des disponibilités. Module 721 Chapitre II

  6. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS 2. Définition d’une dépréciation (1/2) page 8 Il y a dépréciation lorsque la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la valeur d’entrée de cet actif. Module 721 Chapitre II

  7. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS 2. Définition d’une dépréciation (2/2) (cf page 10 et doc 3 p 7) La valeur actuelle d’un actif est définie comme étant la : Valeur la plus élevée entre la valeur vénale et la valeur d’usage(PCG art.322-1-8 nouveau) Module 721 Chapitre II

  8. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS • Les différentes formes de dépréciations doc 1 p 6 • Les dépréciations à caractère irréversible  Amortissement • Les dépréciations à caractère non irréversible  Dépréciations Module 721 Chapitre II

  9. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS • Calcul de la dépréciation (1/2) cf. doc 4 p 13 La dépréciation est calculée lorsque : • la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la valeur d’entrée (actif non amortissable), ou • lorsque la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la Valeur Nette Comptable (actif amortissable) VNC =Valeur brute de l’actif diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations Module 721 Chapitre II

  10. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS • Calcul de la dépréciation(2/2) Le montant de la dépréciation est égal à : • Actifs non amortissables : Valeur d’entrée – valeur actuelle • Actifs amortissables Valeur nette comptable – valeur actuelle Module 721 Chapitre II

  11. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS • Détermination du montant de la dépréciation à constater (1/2) doc 4 p 13 3 cas possibles : • Pas de dépréciation antérieure  le montant de la dépréciation à constater= montant de la dépréciation calculée. • Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est inférieur à la dépréciation  il faut compléter la dépréciation existante à hauteur de la dépréciation actuelle. Module 721 Chapitre II

  12. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS • Détermination du montant de la dépréciation à constater (2/2) Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est supérieur à la dépréciation actuelle  il faut réduire la dépréciation existante et la ramener à la dépréciation actuelle. Module 721 Chapitre II

  13. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 3. Comptabilisation des dépréciations 3.1. Comptabilisation des dépréciations.Doc 5 p 14 Une constitution ou une augmentation de dépréciation se traduit : • au débit par un compte 68 « Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions » • au crédit par le compte d’actif à déprécier comportant un 9 en deuxième position. Module 721 Chapitre II

  14. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 3. Comptabilisation des dépréciations 3.2. Comptabilisation des reprises sur dépréciations.Doc 6 p 15 Une réduction ou une annulation de dépréciation se traduit : • Au débit par le compte d’actif déprécié comportant un 9 en deuxième position. • Au crédit par le compte 78 « Reprise sur dépréciations » Module 721 Chapitre II

  15. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 4. Exemples doc 7 p 16 cas 1 Module 721 Chapitre II

  16. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS4. Exemples doc 7 p 16 cas 2 Module 721 Chapitre II

  17. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 5. Incidences sur les documents de synthèsedoc 8 P 17 Sur le compte de résultat : • Augmentation des charges par nature (exploitation, financières, exceptionnelles) Sur le bilan : • Réduction de la valeur nette du bien à l’actif du bilan Incidence financière : • Dotations aux dépréciations = charges non décaissables. • Constitue un élément de la capacité d’autofinancement de l’entreprise Module 721 Chapitre II

  18. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 5. Incidences sur les documents de synthèse Extrait bilan 31 12 N après inventaire p 18 Module 721 Chapitre II

  19. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 5. Incidences sur les documents de synthèse Extrait compte de résultat 31 12 N après inventaire p 19 Module 721 Chapitre II

  20. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Calcul de l’ajustement nécessaire au 31 12 N+1 p 19 Module 721 Chapitre II

  21. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Écriture au 31 12 N+1, page 19 Module 721 Chapitre II

  22. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Extrait bilan 31 12 N+1 après inventaire p 20 Module 721 Chapitre II

  23. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Extrait compte de résultat 31 12 N+1 après inventaire p 20 Module 721 Chapitre II

  24. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 6. Principes comptables applicables aux dépréciations Principe de non compensation : • Le calcul des dépréciation doit être fait élément par élément • les plus values latentes ne peuvent pas compenser les moins values latentes. Principe de prudence : • Seules les moins values latentes sont comptabilisées Module 721 Chapitre II

  25. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF II. LES DEPRECIATIONS 6. Principes comptables applicables aux dépréciations Exemple : doc 11 p 22 Calcul des dépréciations sur créances douteuses Module 721 Chapitre II

  26. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Écriture au 31 12 N, page 23 Module 721 Chapitre II

  27. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Écriture au 31 12 N, page 23 Module 721 Chapitre II

  28. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Écriture au 31 12 N, page 23 Module 721 Chapitre II

  29. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Écriture au 31 12 N, page 23 Module 721 Chapitre II

  30. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 1. Biens amortissables page 24 Actif dont l’utilisation par l’entreprise est déterminable. L’utilisation d’un actif est déterminable lorsque l’utilisation prévue pour cet actif est limitée dans le temps du fait : • de l’usure physique de l’actif, • de l’évolution technologique (obsolescence), • de règles juridiques (protection légale) Module 721 Chapitre II

  31. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 2. Définition de l’amortissement page 24 L’amortissement est la répartition systématique du montant d’un actif amortissable en fonction de son utilisation. Module 721 Chapitre II

  32. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 3. La base amortissable doc 12 p 25 Base amortissable = Valeur brute du bien moins valeur résiduelle de ce bien, (montant, net des coûts de sortie attendus, que l’entreprise obtiendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation). La valeur résiduelle est déterminée lors de l’entrée du bien à l’actif. Elle doit être significative et mesurable Module 721 Chapitre II

  33. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 4. La durée d’amortissement page 26 et doc 13 p 26 Elle est déterminée par la direction de l’entreprise en fonction des caractéristiques propres de l’entreprise et de la façon dont celle-ci pense utiliser le bien. Module 721 Chapitre II

  34. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 5. La date de début de l’amortissement p 26 doc 14 p 26 Il s’agit de la date de mise en service du bien. Module 721 Chapitre II

  35. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 6. Les modes d’amortissements cf p 28 6.1. Le mode linéaire. Il consiste à répartir linéairement la consommation des avantages économiques du bien sur sa durée d’utilisation. C’est le mode d’amortissement à appliquer, à défaut de mode mieux adapté. Module 721 Chapitre II

  36. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 6. Les modes d’amortissements cf p 28 6.2. Les autres modes possibles. • Amortissement variable, c’est-à-dire au rythme de consommation des avantages économiques. • Exemples : nombre de km parcourus pour un véhicule, nombre d’heures d’utilisation pour un engin de chantier, etc. Module 721 Chapitre II

  37. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF III. LES AMORTISSEMENTS 7. Comptabilisation de l’amortissement économique Cf page 37 et 38 • La dotation se note au débit d’un compte 68 « dotations aux amortissements ». • La dépréciation de l’actif se note au crédit du compte concerné avec un 8 en deuxième position. Module 721 Chapitre II

  38. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 1. Les causes cf page 33 Deux événements peuvent provoquer une modification du plan d’amortissement : • Une modification significative de l’utilisation prévue • Une modification de la base amortissable Module 721 Chapitre II

  39. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 2. Le test de valeurdoc 15 P 34 L’objectif du test de valeur est de déterminer la valeur actuelle. Si Valeur actuelle < V.N.C. du plan d’amortissement, il convient de :  Constater une dépréciation  Réduire la base d’amortissement pour les exercices futurs. Module 721 Chapitre II

  40. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 2. Le test de valeurdoc 15 P 34 oui Valeur vénale > VNC ? On retient la VNC non Valeur d’usage > VNC ? oui non Dépréciation : VNC - la plus forte des valeurs (vénale ou usage) Module 721 Chapitre II

  41. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT 3. Exemplesdoc 16 p 35 A la fin de la première année, il faut constater une dépréciation de 96 -80 = 16 Module 721 Chapitre II

  42. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF Plan d’amortissement situation 1, page 36 Module 721 Chapitre II

  43. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF Écritures à constater à la fin de l’exercice 2 Module 721 Chapitre II

  44. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF Plan d’amortissementsituation 2 La valeur actuelle ne peut pas être supérieure à la VNC du plan linéaire initial. Module 721 Chapitre II

  45. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF Écritures à constater à la fin de l’exercice 2 Module 721 Chapitre II

  46. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF • Fin du chapitre Retour au plan Synthèse des grandes règles Module 721 Chapitre II

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