Le Compte de Résultat Normatif

1. Le Compte de Résultat Normatif Annexe 2 : Des coûts décomposés de l’ENCc À la notion de tarif décomposé Vincent BEDOUCHA – responsable du contrôle de gestion – Centre Hospitalier de Melun

2. L’ENCc : les coûts décomposés … • L’ATIH fournit la décomposition des coûts pour chaque prise en charge du CaseMix • Certains de ces postes de charge sont financés par enveloppes spécifiques ; les autres sont réputés couverts par les tarifs • Le coût complet d’un GHM et le tarif du GHS qui lui est associé sont différents, mais étroitement liés • Des coûts complets découlent les tarifs bruts, puis repères et enfin finaux • Le poids relatif de chaque composante du coût (hors financements spécifiques) peut donc être appliqué au tarif …ou les coûts standards

3. Les coûts décomposés :Socle de la fixation des tarifs (Coût national décomposé d’un GHM) Le tarif d’un GHS résulte bien de l’évaluation du coût de la prise en charge correspondante Dépenses des sections cliniques (salaires, maintenance, médicaments…) Recours au plateau technique Frais de logistique médicale Frais de logistique (autre) et gestion générale Structures immobilière & financière Proposition de tarif (brut puis repère) Arbitrage politico-économique TARIF du GHS

4. Une approche par symétrie :La notion de tarif décomposé (Coût national décomposé d’un GHM, hors charges tarifées par enveloppes spécifiques) Dépenses des sections cliniques (salaires, maintenance, médicaments…) Recours au plateau technique Frais de logistique médicale Frais de logistique (autre) et gestion générale … Coût standard Tarif brut Tarif repère Tarif final Parallélisme respecté Equité Lisibilité Transparence Construction facilitée (…) Blocs, Anesthésie, Imagerie, Labos … Gestion des médicaments, Stérilisation, Biomédical … Restauration, Blanchisserie, Admissions, Administrat° … Tarif base -EXB+EXH réparti sur chaque acteur en fonction de sa contribution au coût complet