Le droit de vote

1. Le droit de vote Par: Benjamin Catherine Kevin Mikael Équipe: 8 Groupe: 401

2. INTRODUCTION Le Québec a connu un essor considérable lors de l’adoption de l’Acte constitutionnel en 1791. D’ailleurs, c’est à cette date précise que le droit de vote pour les hommes a été instauré au Québec. Ainsi, depuis son apparition dans la vie sociale québécoise, il s’en est suivi une évolution palpable au niveau de la démocratie. Tout d’abord, voyons l’élaboration de l’historique du suffrage, suivi du poids que ce dernier a exercé sur l’abolition de la discrimination au Québec après la Première Guerre mondiale: droit de vote aux Indiens à partir de 1920, et application de ce même pouvoir chez les femmes en 1919. Ensuite, les différentes répercussions de ces applications sur le peuple québécois (notamment le féminisme) puis, finalement, s’ensuivra le déroulement d’une élection dans la société d’aujourd’hui.

3. PROBLÉMATIQUE • Suite à l’Acte constitutionnel de 1791, quelles ont été les étapes avant d’obtenir un droit de vote confidentiel pour tous les citoyens canadiens? HYPOTHÈSE L’obtention du droit de vote en 1791 a amené des actions démocratiques qui ont contribué au système électoral d’aujourd’hui.

4. HISTORIQUE DU DROIT DE VOTE Tout d’abord, le droit de vote n’a pas toujours été présent dans notre société. La première trace de démocratie dans ce domaine remonte seulement à l’année 1791. Cette date correspond à l’obtention de l’Acte constitutionnel. Cette constitution avait pour but de faire une représentation, dans la colonie, des principaux groupes d’intérêts. Ce système n’était cependant pas totalement démocratique puisque le gouverneur général avait le droit de veto; droit qui lui permettait d’avoir la dernière décision sur tous les projets. Aussi, il pouvait dissoudre la Chambre d’assemblée si elle s’opposait aux projets qu’il mettait sur pied. Pour pouvoir voter lors de cette constitution, les citoyens devaient avoir 21 ans, posséder une propriété et ne devaient jamais avoir été condamné. Ils pouvaient seulement exprimé leur vote à haute voix dans un bureau de scrutin et ce vote durait tant et aussi longtemps qu’une heure ne s’écoulait pas depuis le dernier vote.

5. HISTORIQUE DU DROIT DE VOTE Pour ce qui est du suffrage plus spécifique, les autochtones n'ont pas toujours eu le droit de voter. En effet, suite à une déclaration de William Lyon Mackenzie King , député du parti libéral à l'époque, en 1909, le gouvernement de la Colombie-Britannique a refusé d'accordé le suffrage aux amérindiens. Dans son discours, Mackenzie King affirmait que le peuple hindou ne pouvait en aucune façon s'adapter au climat de notre pays. Ce n'est que 11 ans plus tard qu'enfin, on accorde le droit de vote aux Autochtones, mais il y avait un prix à payer, autre que l'argent. Les autochtones qui désiraient obtenir ce droit devait absolument renoncer à leur statut d'indiens inscrits ainsi qu'à tous les droits que leur donnent les traités. Il s'agissait d'un énorme sacrifice, dont très peu étaient prêts à faire. Ils devaient renoncer à qui ils étaient. Ce n'est donc qu'en 1960 que la chambre des communes a finalement retiré toutes les restrictions qu'on leur avait imposé. De plus, ils ont reçu beaucoup d'aide du gouvernent qui leur a fournit toute l'information électorale, afin qu'ils aient un opinion, en ce qui concerne la politique du pays dont ils font tous parti.

6. DROIT DE VOTE POUR LES FEMMES : UN TRAVAIL LONGUE ÉCHÉANCE. Quelques dates importantes: -1791 (Acte constitutionnel): Tout citoyen, incluant les femmes, possédant une certaine portion de terre a droit de voter. -1834: Se rendant compte de l ’erreur, Louis-Joseph Papineau propose qu ’on leur retire. -1917: Avec la montée du Féminisme, les femmes obtiennent le droit de pour toutes les provinces canadiennes, excepté le Québec. -1940: Les femmes obtiennent ce droit au Québec. Les femmes, après l’interdiction du droit de vote, prennent conscience des inégalités de cette situation. Elles organisent donc des réunions pour faire changer cette loi. C’est grâce à ce mouvement que les femmes ont maintenant le droit de vote et qui, aussi, sont traitées également aux hommes sur le point de vue politique et social.

7. Évolution du droit de vote Tout d’abord, l’Acte constitutionnel de 1791 semble être à la base du droit de vote au Canada. Dès lors, tout citoyen possédant une certaine superficie de terre avait droit de voter afin d’élire un député à la Chambre d’assemblée. À cette époque, les femmes avaient le droit de voter, car il n’y avait encore aucune loi qui leur interdisait cette pratique. Les autochtones ne possédant aucune terre, ils étaient automatiquement exclus de ce privilège. En 1834, le gouvernement prend finalement la décision de retirer le droit de vote aux femmes, causant ainsi tout un émoi. Ces protestations ont été marqués par l’arrivée du mouvement féminisme qui rassemble un groupe de femmes qui menaient une lutte sans répit dans le but d’instaurer des projets de loi provinciale afin d’étendre le droit de vote aux femmes. Le Québec l’a finalement appliqué en 1940, alors que le Manitoba a été la première province à accorder ce dernier aux femmes en 1916.

8. Suivant cette évolution, 1920 : année de l’adoption de l’Acte des élections fédérales, a été celle où le Canada a reconnu le suffrage à tous les citoyens âgés de 21 ans et plus, incluant les amérindiens et les femmes, mais sous réserve de plusieurs restrictions qui ont persistés durant 40 ans. Le peuple canadien voyait enfin la discrimination, qui avait toujours eu lieu dans le système électoral, s’effacer graduellement. De nos jours, le vote a été amélioré afin que chacun puisse exprimer son opinion en toute discrétion et ce, depuis 1855. Ensuite, sur une période s’étalant de 1874 à 1968, les personnes âgées de 18 ans et plus ont obtenu le droit de vote. Montréal à d’ailleurs été une des premières villes du Québec à pratiquer ce pouvoir (1870). Finalement, la Charte canadienne des droits et libertés a approuvé le droit de vote à pratiquement tous les citoyens canadiens. Suite à toute cette évolution, nous observons aujourd’hui des mesures prises afin de rendre le vote encore plus accessible et pratique pour les électeurs, comme les personnes handicapées ou encore celles ne pouvant se rendre au bureau de vote le jour de l’élection. En conclusion, le droit de vote a enchaîné différentes actions démocratiques ayant tous contribué au système électoral que nous possédons aujourd’hui.

9. Déroulement du droit de vote aujourd’hui De nos jours, le vote ne se déroule pas de la même manière qu'autrefois. Effectivement, avant 1855, les hommes votaient à voix haute et c'était la secrétaire de scrutin qui était chargé de prendre chaques noms en note dans un petit livret. Maintenant, le vote se fait en secret et tout les citoyens y on droit, mais ceci ne s'est pas fait en une journée. C'est en 1855 que le vote confidentiel a été instauré. En 1968, dans la plupart des villes du Québec, on l'accorde à toute personne âgée de 18 ans et plus. À Montréal, on l'accorde en 1870, et dans le reste des municipalités du Québec, on l'accorde en 1874.

10. Finalement, depuis l’adoption de l’acte constitutionnel en 1791, point tournant pour la démocratie canadienne, le droit de vote a grandement cheminé. Avec les années, les actions démocratiques apportées ont modifié ce droit ce qui résultent maintenant d’un système électoral bien élaboré qui répond au besoin actuel de la population. Cependant, ce concept répondrait-il encore longtemps aux besoins?

11. Bibliographie -Charpentier, Louise et al (1990) Nouvelle histoire de Québec et du Canada. Canada. CEC ( 2e édition), 463 pages -Chronologie de l’histoire des grands mouvements Québécois (sans date). Site consulté le 4 avril 2004. adresse URL: http://pages.infinit.net/tremcrob/elyane/histox/chronol.htm -Histoire des élections provinciales (sd). Site consulté le 4 avril 2004. adresse URL: http://www.gnb.ca/elections/history-f.asp -Les femmes à l’isoloir: la lutte pour le droit de vote ( 6 avril 2003). Site consulté le 5 avril 2004. adresse URL: http://www.histoireqc.com/dossiermois/mai99/casgrain.htlm -Il était une fois… la chronologie des grand momentsde l’Histoire des f emmes Québécoises (sd). site consulté le 6 avril 2004. adresse URL: http://pagesinfini.net/tremcorb/elyane/histox/chornolo.htm

12. -Le directeur général des élections du Québec ( 24 mars 2004). Site consulté le 5 avril 2004. adresse URL: http://www.electionsquebec.qc.ca/fr/droit_vote_quebecoises.asp -À la conquête du droit de vote (18 novembre 2002). Site consulté le 5 avril 2004. Adresse URL: http://www.mjsfrance.org/tdc/article.php3?id_article=14 -Les étapes de la conquête du droit de vote (sd). Site consulté le 5 avril 2004. adresse URL: http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/animations/pdf/cen.polf -Le droit de vote: une obligation pour certains pays (sd). Site consulté le 5 avril 2004. adresse URL: http://www.vie- publique/decouverte_instit/approfondissements/approf_109_htm -Élections canada-L’histoire du cote au Canada (sd). Site consulté le 4 avril 2004. Adresse URL: http://user.skynet.be/suffrage- universel/caco.htm -1960- Les autochtones et le vote (sd). Site consulté le 4 avril 2004. Adresse URL: http://users.be/suffrage-universel/cavo.htm