Sommaire

1. Sommaire • Les prérogatives du N3 • Les organismes de plongée en France et dans le monde La FFESSM et la plongée en France • La CMAS et la plongée dans le monde • Le PADI • Les autres • La réglementation L’arrêté du 22 juin 1998 • Responsabilité civile et pénale, exemples • Arrêtés de juillet 2004 • La réglementation maritime • L’organisation et la préparation d’une plongée

2. REGLEMENTATION Niveau 3 : L’autonomie

3. Introduction • N3 : Un nouveau niveau de responsabilité • Sachez avec qui vous pouvez plonger • Sachez jusqu’ou vous pouvez plonger • Vous serez responsable de votre plongée : • Son profil • Sa durée • Ses conditions  Vous devenez des plongeurs autonomes dans l’espace lointain et au-delà, et dans l’organisation de vos plongées

4. Les prérogatives du N3 Le plongeur autonome niveau 3 doit posséder les compétences qui lui permettent d’évoluer de manière autonome (cf normes de sécurité). Les plongeurs majeurs de Niveau 3 sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en autonomie. En son absence, ils choisissent le lieu, l’organisation et les paramètres de plongée. Objectif : Le niveau 3 doit acquérir le savoir lui permettant de plonger en toute sécurité pour lui et sa palanquée. La formation portera davantage sur la prise de conscience des dangers et des risques : plongée profonde, préparer sa plongée, prendre les mesures en cas d’accident. Dans l’espace lointain, tout incident peut devenir grave s’il n’est pas rapidement et judicieusement contrôlé. On plonge avec sa tête, pas seulement avec ses palmes !!! La formation en elle seule ne suffit pas. C’est comme un permis de conduire, elle vous ouvre la porte de l’autonomie, mais vous n’allez pas conduire à 200km/h le lendemain du permis. Seul l’expérience fera de vous un plongeur Niveau 3

5. Un cadre : La FFESSM La FFESSM reconnaît deux types de structures :- Les Structures commercialesagrées- Les associations type 1901 :club associatif affilié FFESSM Siège National Comité Directeur national délègue Ministère Jeunesse et Sports • Fixe les orientations politiques et • propose des lois au parlement, • promulgue des décrets et des arrêtés • Permet des aides et des subventions • Mène des actions de contrôle Comités régionaux ou interrégionaux Comité Bretagne Pays de Loire Clubs associatifs CSAEG Comités départementaux CODEP 49 Structures Commerciales La Bulle

6. La procédure de délégation consiste pour l’état à désigner, pour certaines disciplines, une fédération unique ayant de véritables pouvoirs de puissance publique. En particulier, les fédérations désignées définissent les règles techniques et administratives et organisent les compétitions à l’issue desquelles sont délivrés les titres nationaux, régionaux ou départementaux.D’autres Ministères ont compétence pour surveiller et contrôler l’activité plongée :- Ministère des transports (bateau de plongée : Affaires Maritimes) - Ministère de l’économie (douanes, aspect financier) - Ministère de la défense (contrôle de gendarmerie ou Marine Nationale) Une fédération délégataire

7. LA FFESSM Env. 2100 Clubs Env. 155000 Licenciés 17 Comités Régionaux 14 Commissions

8. LA FFESSM : Les Commissions Culturelles Sportives Technique Divers Archéologie Hockey Plongée Scaphandre Juridique Nage eau vive Audiovisuelle Médicale et prévention Nage avec Palmes Orientation Environnement et Biologie Activité pour les jeunes Plongée libre Souterraine Pêche sous-marine Tir sur cible

9. LA FFESSM : Le comité directeur 1) Tous les 4 ans après les JO, l’Assemblée Générale des Clubs élit son nouveau Comité Directeur National (pour 19 membres) 2) Ce comité directeur est composé de 20 membres           •         Directement élu par le conseil des CSA  3) Le Comité Directeur propose à l’AG son Président  4) L’AG élit le président à bulletin secret Art. 16 : « Le Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret le Bureau » (1 Présidentadjoint, 4 VP, 1 trésorier (+adjoint), 1 secrétaire (+adjoint)) Médecin

10. La Licence fédérale

11. Les papiers obligatoires • Pour CHAQUE PLONGEE, vous devez être munis des documents suivants : • Licence en cours de validité • Certificat médical de moins d’un an • Carte CMAS ou dernier diplôme • Carnet de plongée

12. CONFEDERATION MONDIALE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES.Créée le 28 septembre 1958La carte CMAS 200 000 exemplaires chaque année

13. La CMAS • Elle regroupe toutes les fédérations nationales ou organisations nationales de plus de 100 pays. • Elle représente plus de 4 millions de plongeurs • Son siège social est à Rome et ne poursuit aucun but lucratif • La FFESSM est membre fondateur de la CMAS • Les équivalences FFESSM  CMAS : Moniteur MF 2 Moniteur CMAS *** Moniteur MF 1 Moniteur CMAS ** Initiateur / Niveau 4 Moniteur CMAS * Plongeur Niveau 4 Plongeur CMAS *** Plongeur Niveau 3 Plongeur Niveau 2 Plongeur CMAS ** Plongeur Niveau 1 Plongeur CMAS *

14. PADI : « Pay And Dive Immediately » • P.A.D.I. (Professionnal Association of Diving Instructors) est un système privé qui regroupe la plus grande organisation d'écoles de plongées dans le monde. Son mode de fonctionnement est assez différent de celui des organismes affiliés à la C.M.A.S. • Elle possède environ 900 écoles de plongée et emploie plus de 10000 moniteurs professionnels. C’est une organisation à but lucratif. Et elle possède un système d’enseignement spécifique qui lui est propre. • La démarche P.A.D.I. s'articule autour de 4 axes : - l'enseignement standardisé et modularisé. - une approche "marketing" de la plongée avec des manuels d'auto-apprentissage, des questionnaires de révision, des cassettes vidéos, des supports audiovisuels,... - la formation de moniteurs. - et enfin les plongeurs sont formés de manière particulière : profondeur limitée et pas de palier car les plongées se déroulent toujours dans la courbe de sécurité.

15. PADI • P.A.D.I., créée aux Etats-Unis en 1966, membre de la CMAS jusqu’en 1980, est très présente dans les pays à dominante anglo-saxonne mais rayonne dans le monde entier avec 174 pays où elle est reconnue. • Les brevets P.A.D.I. sont : • Open Water Diver • Advanced Open Water Diver • Divemaster • Instructor

16. Les autres • La F.S.G.T. (Fédération Sportive Gymnique du Travail) comprend également des plongeurs. Fondée en 1936, elle compte actuellement 280 000 licenciés, tous sports confondus. Les adhérents ont la possibilité de pratiquer tous les sports avec la même licence. Cette fédération est très liée avec des comités d'entreprise. • La F.F.H. (Fédération Française Handisport) développe depuis longtemps la plongée et délivre ses propres brevets aux plongeurs. • S.N.M.P. (Syndicat National des Moniteurs de Plongée) • A.N.M.P. (Association Nationale des Moniteurs de Plongée)

17. Les autres • Il existe également de multiples organismes, provenant essentiellement du monde anglo-saxon avec des équivalences de brevets pas toujours accordés : • National Association of Underwater Instructors (N.A.U.I.) en Australie, • Scuba School International (S.S.I.) • British Sub Aqua Club (B.S.A.C.) • European Committee of Professional Diving Instructors(C.E.D.I.P.) A noter que chaque pays conserve son propre mode de formation.

18. L’arrêté de juin 1998 : Définitions • La palanquée Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, de profondeur et de trajet. Une équipe est une palanquée réduite à deux plongeurs • Les espaces d ’évolution Différents espaces d’évolution • Espace proche de 0 à 6 mètres • Espace médian de 6 mètres à 20 mètres • Espace lointain de 20 mètres à 40 mètres

19. L’arrêté de juin 1998 : Définitions Ces espaces sont autorisés aux plongeurs selon leur compétences. Si les conditions matérielles et techniques sont favorables, l’espace médian et l’espace lointain peuvent être étendus dans la limite de 5 mètres. La plongée subaquatique autonome à l’air est limitée à 60 mètres. Un dépassement accidentel de cette profondeur de 60 mètres est autorisé dans la limite de 5 mètres. En cas de ré-immersion, tout plongeur en difficulté est accompagné d’un plongeur chargé de l’assister

20. L’arrêté de juin 1998 : L’autonomie • La notion d’autonomie Après accord du Directeur de Plongée, c’est une palanquée de 2 ou 3 plongeurs majeurs, de niveau 2 au minimum. En autonomie (sauf piscine qui n’excède pas 6 mètres), les plongeurs sont équipés chacun : • D’un système gonflable (au moyen d’un gaz comprimé) qui leur permet de regagner la surface et de s’y maintenir • D’un moyen de contrôler les caractéristiques de la plongée et de la remontée • D’un équipement de plongée permettant d’alimenter en air respirable un équipier sans partage d’embout

21. L’autonomie N3 Les plongeurs de niveau 3 et supérieur, peuvent plonger entre eux, si le Directeur de Plongée est absent. Si la palanquée est constituée de plongeurs majeurs de différents niveaux (du niveau 2 au niveau 5), c’est le niveau le plus faible qui détermine le niveau de la palanquée

22. Arrêté de juin 98 : Assistance et secours

23. Arrêté de juin 98 : en mer L’activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur (pavillon alpha) Depuis 1969, le pavillon Alpha du Code International de Signalisation, indique la présence de scaphandriers en cours d'exécution et que le navire a une capacité de manœuvre restreinte en raison des activités de plongée. Ce drapeau impose aux autres navires une vitesse réduite et de ne pas approcher à moins de 100 mètres. Ce pavillon est reconnu par la CMAS.

24. Arrêté de juin 98 : en mer • La bouée de plongée est un flotteur surmonté d’un pavillon rouge avec une diagonale blanche. Ce drapeau de plongée sert à indiquer les endroits où il y a des plongeurs à l’eau. Les embarcations doivent modérer leur vitesse et ne pas s'approcher à moins de 100 mètres. • L'OTAN préconise pour ses plongées militaires l'usage d'un pavillon rouge à croix de Saint-André blanche. Il indique que des plongeurs sont en exercice.

25. Arrêté de juin 98 : Synthèse Les conditions de pratiques de la plongée en MILIEU NATUREL en EXPLORATION : Stabs, instruments Deux sources d’air Avec un niveau 2 autonome (+ 18 ans) Espace Médian Sur décision DP Directeur de plongée P5 minimum 20 m Stabs, instruments Deux sources d’air Entre niveau 3 ou 4 Espace lointain Ou au-delà Dans la limite de 60m 60 m

26. Les cas spécifiques L’arrêté de 1998 exclu les plongées de : • la Commission d’Orientation, • la Commission d’Archéologie Subaquatique, • la Commission Souterraine car ces plongées peuvent se dérouler par un seul plongeur.

27. Les différents types de responsabilité Il existe deux types de responsabilité : • La Responsabilité Civile (couverte par la licence et les assurances) : C ’est la réparation des dommages causés à autrui. Elle s’évalue en éléments financiers. • Il y a un dommage qui nécessite une réparation • Pour que la responsabilité civile soit engagée il faut qu’il y ait un dommage, une faute et un lien entre les deux Ex : en sortant du club, vous roulez sur un sac de plongée. Vous faites tomber votre bloc sur un pied …

28. Les différents types de responsabilité • La Responsabilité Pénale(non couvertes par les assurances) : C’est la responsabilité établie par rapport aux lois, décrets, arrêtés et d’une manière générale vis-à-vis des textes réglementaires. Elle s’évalue en infraction, délit et crime. • Implique une sanction • Elle est engagée dans 4 cas précis. • Non assistance à personne en danger : laisser rentrer une personne qui ne se sent pas bien après une plongée les procédures n’ont pas été respectées • Mise en danger de la vie d’autrui (sorti organisé alors qu’il y a une tempête) • Non respects des règlements (dépassement des prérogatives – ex : 2 niveaux 2 à 50 m) • Manquement à la sécurité (pas d’oxygène à bord…)

29. Exemple 1 I - Les faits Le 25 juillet 2005, vers 9 h, deux amis décident d’effectuer une plongée dans une carrière de la Vienne. Henri Bultot, niveau 3 de 2004 (totalisant 89 plongées entre 20 et 40 m) et Michel Pacal, niveau 3 de 2005 sont seuls sur le site choisi. Ils envisagent une plongée de dix minutes entre 30 et 40 mètres. Dès qu’ils entrent dans l’eau, Michel Pacal s’aperçoit qu’il a monté son détendeur à l’envers et prend la décision de le remettre à l’endroit. Les deux amis nagent ensuite jusqu’à une bouée placée sur le plan d’eau. Michel Pacal demande à Henri Bultot de descendre face à lui. Cette descente s’effectue sans difficulté. À 20 m et à 30 m, tout va bien, les deux amis échangent les signes conventionnels. À cette dernière profondeur, au bout de 3 à 4 minutes, Bultot constate que Pascal fait un signe de défaillance. Il paraît lent mais non paniqué. Bultot le saisit au niveau du gilet et remet de l’air dans son propre équipement. Pacal fait le signe de manque d’air et refuse l’octopus tendu par Bultot. Ce dernier s’aperçoit que Pacal panique et effectue des mouvements brusques. De plus, il croit entendre un bruit d’air fusant. Son propre phare tombe. Bultot tente de remonter, mais dans l’obscurité, il ne sait pas s’il y parvient. Michel Pacal arrache le détendeur que Bultot a en bouche, il prend deux insufflations et le lui remet violemment. Bultot panique à son tour, son masque est déplacé, son détendeur fuse, il lâche prise et est emporté vers la surface par son gilet. Très perturbé, il est dans l’incapacité de redescendre. Il nage et court jusqu’à sa voiture où il tente d’alerter les secours. Le réseau téléphonique ne couvre pas la zone où il se trouve. Il court alors jusqu’à la route où il arrête une voiture dont le conducteur prévient les pompiers. Le corps de Michel Pacal est retrouvé à 50 m de fond.

30. Exemple 1 • II - Recherches des responsabilités et commentaires • L’accident est survenu à l’occasion d’une sortie non programmée du club dont les deux amis étaient membres, avec du matériel personnel et des bouteilles gonflées dans un magasin professionnel. Une convention entre le comité départemental et les propriétaires de la carrière, connue de tous les plongeurs locaux, impose la présence d’un directeur de plongée. Les deux amis se sont exonérés de cette obligation. Le matériel, expertisé, est en parfait état de fonctionnement. L’expert relève également la faible expérience des deux plongeurs, lesquels avaient peu l’habitude de la profondeur et n’auraient jamais dû effectuer cette plongée sans encadrement adapté. Il suppose aussi la survenue d’un givrage, lié probablement à une entrée d’eau lors du démontage du détendeur au moment de la mise à l’eau. • III - Décision des magistrats • En raison de l’absence d’infraction, les magistrats ont décidé le classement sans suite de ce dossier.

31. Exemple 2 I - Les faits Le 9 juillet 2005, plusieurs amis décident d’effectuer une plongée dans le lac du Bourget (73) hors des structures de leur club. Deux palanquées sont constituées. Messieurs Pierre Ménage et Olivier Lautard, tous deux niveau 3 et plongeant depuis une trentaine d’années, constituent l’une d’elles. Compte tenu de la fatigue signalée de l’un des participants, les deux amis prennent la décision de s’immerger doucement et d’aller toucher le fond à 60 m si tout va bien au cours de la descente. Pierre Ménage est équipé d’un bi bouteille de 2 x 12 litres et Olivier Lautard d’un bi de 2 x 7,5 litres. La descente s’effectue normalement. Arrivés à 42 m, les deux amis échangent les signes conventionnels et décident de continuer leur exploration. Ménage s’aperçoit ensuite que les deux plongeurs ont dépassé les 70 m. Ce dernier indique cette profondeur à son coéquipier et impose la remontée en direction du tombant. Olivier obtempère sans son énergie habituelle. Ménage rebrousse chemin pour le rechercher et indique la remontée verticale immédiate. Celle-ci s’effectue sans difficulté apparente. À un certain moment, Olivier fait le signe de mi- pression. Pierre Ménage et Olivier Lautard percent ensuite la surface. Alors que Ménage propose de retourner aux paliers, Olivier dit calmement qu’il n’a plus d’air. Trois secondes plus tard, il indique que cela ne va pas et perd connaissance. Ménage attrape son ami par le gilet, tente de le gonfler mais se rend compte que le manomètre indique 0 bar. Il palme alors de toutes ses forces pour ramener Olivier vers le rivage où les autres plongeurs et des maîtres nageurs présents procèdent à une tentative de réanimation. Alertés, les pompiers constatent le décès d’Olivier Lautard et prennent en compte Pierre Ménage, pour lequel cet accident n’aura aucune conséquence médicale.

32. Exemple 2 II - Recherche des responsabilités et commentaires Probablement sous l’effet de la narcose, les deux amis ne se sont pas rendu compte de la profondeur de 77 m qu’ils ont atteinte et qui n’était pas prévue. Les matériels étaient la propriété des plongeurs. La réserve d’air d’Olivier Lautard était insuffisante au regard de la plongée réalisée et à l’origine de la panne d’air constatée en surface. Si la chose jugée est tenue pour vérité, les affaires sélectionnées ont valeur d’exemple et ne peuvent en aucun cas être extrapolées. III - Décision des magistrats En raison de l’absence d’infraction, les magistrats ont décidé le classement sans suite de ce dossier. Montpellier. Classement sans suite.

33. Les accidents en 2005 • De nombreux accidents en plongée sous-marine découlent de prises de risques individuelles : • âge moyen situé entre 41 et 42 ans • plongeurs autonomes d'un niveau 2, niveau 3, 4 à moniteur : 87 % • plongée en mer : 76 %, • espace lointain : 61 % ou espace médian 36 %. • Peu de profondeurs incompatibles avec le niveau de plongée (5 % en 2005). • Causes principales: • vitesse de remontée rapide par panique et "plongées YOYO". • Plongeur fatigué et/ou manquant de condition physique (facteurs favorisants dans 40% des cas).

34. Arrêté juillet 2004 : La plongée aux mélanges Qualification Nitrox Espaces d’évolution :identiques à l’arrêté pour les plongées à l’air Conditions de délivrance : La Qualification Nitrox ne peut être délivrée qu’à partir du niveau 1 de plongeur La Qualification Nitrox Confirmé ne peut être délivrée qu’à partir du niveau 2 de plongeur Les Qualifications Trimix élémentaire et Trimix ne peuvent être délivrées qu’à partir du niveau 3 de plongeur (+ Nitrox Confirmé) Les plongeurs doivent être titulaires au moins du Niveau 1 de plongeur pour les recycleurs demi-fermé au Nitrox et du niveau 3 pour tous les autres cas Qualification Nitrox Confirmé Qualification Trimix Qualification Trimix élémentaire

35. Réglementation maritime Il existe 3 permis en mer : La carte mer : Navigation de jour, à 5 miles maximum d’un abri, navires dont le moteur à une puissance de 6 à 50 CV Le permis mer côtier : Navigation jour et nuit, à 5 miles maximum d’un abri, navires dont le moteur dépasse la puissance de 50 CV La permis hauturier : Valable pour toute autre navigation Gilets ou brassières de sécurité À disposition de toute personne embarquée, dérogation pour les personnes portant un vêtement iso thermique (combinaison) Armement des navires (arrêté du 30/09/2004 En vigueur au 01/01/2005)

36. Les vérifications avant départ La météo La capitainerie : vérifier les annonces officielles mises à jour quotidiennement : • Avis à la navigation (balisages, épaves) • Arrêtés de restrictions plongées • Exercices de tirs de la marine nationale • Restrictions de zones de pêches  PREVENIR UNE PERSONNE DE L’HEURE ET DU LIEU DE RETOUR PREVU

37. Les devoirs du plongeur • Respecter le milieu où il évolue • Interdiction de remonter tout animal ou tout objet pouvant présenter un intérêt scientifique ou archéologique • Interdiction de pêcher en scaphandre ou de pratiquer la cueillette des coquillages et / ou crustacés • Ne pas jeter à l’eau des produits susceptibles de présenter un quelconque risque de pollution de l’eau, des animaux ou des végétaux • Prévenir de tout danger à la navigation ou au risque de pollution ou d’explosion • Comme tout citoyen, appliquer les règles élémentaires de secours et d’assistance  Voir la CHARTE DU PLONGEUR RESPONSABLE

38. Organiser une plongée • N3 = la vraie autonomie en plongée : espace lointain • Une vraie responsabilité • Peut se passer d’un directeur de plongée • De facto : agit en directeur de plongée : • Repérage du site • Particularité, topographie, courant et marées • Mise en œuvre de moyens de préventions • S’organise en palanquée, planifie les plongées • Gère le matériel, vérifie son état DOIT PENSER A TOUT !!!

39. Organiser une plongée : exercices • La météo a lancé un bulletin d’alerte de force 6 (3m de vagues), le club maintien quand même la sortie et lors de la remontée sur le bateau, un plongeur Niveau 3 s’écrase la main entre le bateau et l’échelle entrainant une incapacité permanente. Analyse ? • 2 plongeurs niveau 3 plongent sur une épave à 30 m. Sortant de l’eau, l’un des niveau 3 est soumis a des nausées et vertiges. Rentré au port, le premier laisse partir le nauséeux qui ira directement à l’hôpital. Analyse ?