Consolidation des tats financiers apr s la date d acquisition

1. Consolidation des �tats financiers apr�s la date d�acquisition 32 906 02 Cours 4 31 janvier 2006

2. La consolidation des �tats financiers est un processus de pr�sentation de l�information financi�re. RAPPEL

3. Cette forme de pr�sentation de l�information financi�re, exige que les �tats financiers de la soci�t� englobante (acqu�reur) incorporent les informations financi�res de la soci�t� acquise.

4. Ce qui permet de pr�senter aux utilisateurs des �tats financiers l�ensemble du patrimoine �conomique sur lequel l�acqu�reur est en mesure d�exercer un contr�le.

5. Le processus de consolidation est un processus extra-comptable qui m�nera � la pr�sentation de l�information financi�re regroup�e de plus d�une entit� juridique.

6. Les �tats financiers consolid�s sont �tablis � partir des �tats financiers individuels des soci�t�s concern�es (technique directe) ou des balances de v�rification de celles-ci (technique du chiffrier)

7. �quation de consolidation Soci�t� m�re + Filiale � �cart de consolidation ( +/- value) � Mat�rialisation/d�pr�ciation � �limination des op�rations intersoci�t�s

8. Les �tapes du processus de consolidation 1- R�partition du prix d�achat 2- Mat�rialisation des �carts 3- D�pr�ciation de l��cart d�acquisition 4- Analyse et traitement des OIS � venir au prochain cours 5- �tablissement de la PSC

9. � la date d�acquisition des �tats financiers consolid�s doivent �tre pr�par�s Comme les activit�s de la soci�t� m�re et de la filiale n�ont pas encore d�but�, seul le bilan consolid� diff�re du bilan individuel de la soci�t� m�re Consolidation � la date d�acquisition

10. �tapes de consolidation � l�acquisition 1- Ventilation du prix d�achat 2- Aucune mat�rialisation des �carts 3- Aucune d�pr�ciation de l��A 4- Op�rations intersoci�t�s: seuls les soldes r�ciproques du bilan sont �limin�s 5- Calcul de la PSC pour le bilan seulement (si filiale non d�tenue � 100 %)

11. La consolidation apr�s la date d�acquisition Apr�s la date d�acquisition, les activit�s �conomiques de la filiale doivent �tre int�gr�es � celles de la soci�t� m�re puisque cette derni�re exerce un contr�le sur la filiale. Les �tats financiers consolid�s devront refl�ter ce fait

12. Tous les �tats financiers devront �tre consolid�s (EFT-EBNR-ER) Toutes les activit�s de la filiale seront pr�sent�es aux EF conso Si des transactions ont eu lieu entre la SM et sa filiale, elles devront �tre �limin�es (prochain cours)

13. Les actifs/passifs cr��s au conso seulement devront �tre mat�rialis�s (amortis)

14. Les �tapes du processus de consolidation 1- R�partition du prix d�achat 2- Mat�rialisation des �carts 3- D�pr�ciation de l��cart d�acquisition 4- Analyse et traitement des OIS 5- �tablissement de la PSC

15. La mat�rialisation des �carts d�acquisition Cette �tape du processus de consolidation n�est requise que pour la pr�paration des �tats financiers consolid�s des exercices subs�quents � l�acquisition.

16. Cette �tape exige l�analyse de chacune des plus ou moins value identifi�es � l�acquisition en vue de d�terminer la fraction mat�rialis�e de celle-ci de m�me que l�impact de cette mat�rialisation sur les �tats financiers consolid�s.

17. Exemple d�application Mat�rialisation des �carts d�acquisition

18. Le 1er janvier 2001, A acquiert 80 % des actions ordinaires de F pour la somme de 500 000 $. � cette date la valeur comptable de la filiale s��tablissait � 400 000 $. La JVM de ses immobilisations �tait sup�rieure de 100 000 $ � leur valeur comptable �nonc�

19. Les stocks affichaient quant � eux une JVM inf�rieure de 50 000 $ � la valeur comptable La dette � long terme �tait �valu�e � 30 000 $ de moins que sa valeur comptable.

20. SOLUTION: �tape 1 (ventilation) Prix pay� 500 000$ Moins:Valeur comptable de la filiale (80 % de 400 000) 320 000 Exc�dent du prix pay�... sur la valeur comptable 180 000$

21. Exc�dent du prix pay�... sur la valeur comptable 180 000 *Plus value sur immo (80 % de 100 000) - 80 000 *Moins value des stocks (80 % de 50 000) 40 000 *Plus value sur la DLT (80 % de 30 000) - 24 000 �cart d�acquisition issu du regroupement 116 000 $

22. Nous sommes de 31 d�cembre 2001. A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. Afin d��tablir la mat�rialisation des plus ou moins value issues du regroupement vous obtenez les informations suivantes: 1 an apr�s le regroupement�tape 2: La mat�rialisation �carts

23. Les immobilisations de la filiale avaient une dur�e de vie r�siduelle de 8 ans � la date du regroupement. Les stocks que poss�dait la filiale � la date du regroupement ont tous �t� vendus dans l�exercice subs�quent au regroupement. La dette � long terme vient � �ch�ance le 31 d�cembre 2004.

24. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Immobilisation: La plus value de 80 000 $ identifi�e � l�acquisition n�est pas inscrite aux �tats financiers individuels et par le fait m�me elle n�est pas amortie. Par ailleurs cette plus-value doit tout de m�me �tre mat�rialis�e puisqu�elle ne peut �tre encore inscrite aux �tats financiers consolid�s une fois l�immeuble sorti ou compl�tement amorti.

25. Par cons�quent: Mat�rialisation annuelle = 80 000 / 8 ans = 10 000 /an Immobilisation (plus value) (-) 10 000 Ou Amortissement cumul� immo (+) 10 000 BNR (d�but) ( ) S/O Dotation amortissement (E/R) (+) 10 000 BNR (fin) (- ) 10 000

26. Qu�adviendrait-il apr�s 3 ans ? 80 000 / 8 ans = 10 000 / ann�e 31/12/03 = 3 ans = 30 000 Immobilisation (-) 30 000 Ou Am. Cumul� immo (+) 30 000 BNR (d�but)rattrapage 2 ans (-) 20 000 Dotation amortissement (E/R) (+) 10 000 BNR (fin) (-) 30 000

27. Qu�est-ce que le rattrapage ??? Le processus de consolidation est un processus extra-comptable Les �tats financiers individuels ne conservent aucune trace de ce qui se passe au niveau des ajustements de consolidation

28. � chaque ann�e le processus est repris dans son ensemble et donc ce qui a �t� pass� aux r�sultats consolid�s ant�rieurs doit �tre refl�t� aux BNR conso du d�but

29. Les stocks: La moins value de 40 000 $ identifi�e � l�acquisition ne doit plus exister aux �tats financiers consolid�s puisque ceux-ci ne sont plus pr�sents aux �tats financiers individuels. La mat�rialisation de cette moins-value affectera le CMV de l�ann�e ayant suivi l�acquisition.

30. Par cons�quent: (1 an apr�s) Mat�rialisation (au moment dans l�ann�e de la vente des stocks) = 40 000 $ Stock (+) 40 000 ( le signe + indique l��limination de la moins-value) BNR (d�but) ( ) S/O CMV (stock d�but) (E/R) (-) 40 000 BNR (fin) (+) 40 000

31. Qu�adviendrait-il apr�s 3 ans ? La moins value n�existant plus depuis la fin de l�ann�e 1, elle doit toujours �tre �limin�e mais cette �limination n��tant que du rattrapage, elle n�affectera pas l��tat des r�sultats Stocks (+) 40 000 BNR (d�but)rattrapage (+) 40 000 BNR (fin) (+) 40 000 Le signe (+) au BNR indique que la mat�rialisation de l�ann�e 2001 a produit un impact positif sur les b�n�fices (en r�duisant le CMV)

32. Dette � long terme: La plus value de 24 000 $ identifi�e � l�acquisition n�est pas inscrite aux �tats financiers individuels et ne peut donc pas �tre ��mat�rialis�e��. Cette plus value correspond � un ajustement de la valeur de la dette � long terme qui a �t� effectu�e au moment de l�acquisition afin de tenir compte du fait que les taux en vigueur sur le march� au moment de l�acquisition �taient diff�rents de celui que portait alors la dette.

33. Le fait que la JV de la dette ait �t� consid�r�e moindre au moment du regroupement indique que le taux de financement obtenu par la filiale �tait plus faible que ce qui �tait alors disponible sur le march�, ce qui a permis au vendeur de bonifier � la hausse le prix exig� pour la vente des actions de la filiale. Par ailleurs cette plus-value ne peut exister au-del� de l�existence de la dette � long terme au bilan de la filiale et doit tout de m�me �tre mat�rialis�e.

34. La mat�rialisation sera r�partie sur la dur�e restante du financement soit 4 ans � la date du regroupement. La mat�rialisation affectera le poste Frais financiers � l��tat des r�sultats consolid�

35. Par cons�quent: (1 an apr�s) Mat�rialisation annuelle = 24 000 / 4 = 6 000/ ann�e Dette � long terme (+) 6 000 ( le signe + indique l��limination de la plus-value qui a pour effet de r�duire la valeur du poste) BNR (d�but) ( ) S/O Fr. financiers (E/R) (+) 6 000 BNR (fin) (-) 6 000

36. Qu�adviendrait-il apr�s 3 ans ? Mat�rialisation annuelle = 24 000 / 4 6 000/ ann�e X 3 ans = 18 000 $ Dette � long terme (+) 18 000 ( le signe + indique l��limination de la plus-value qui a pour effet de r�duire la valeur du poste) BNR (d�but)rattrapage (2 ans) (-) 12 000 Fr. financiers (E/R) (+) 6 000 BNR (fin) (-) 18 000

37. Les �tapes du processus de consolidation 1- R�partition du prix d�achat 2- Mat�rialisation des �carts 3- D�pr�ciation de l��cart d�acquisition 4- Analyse et traitement des OIS 5- �tablissement de la PSC

38. La d�pr�ciation de l��cart d�acquisition Cette �tape du processus de consolidation n�est requise que pour la pr�paration des �tats financiers consolid�s des exercices subs�quents � l�acquisition.

39. Cette �tape exige l��tablissement du test de d�pr�ciation en vue de savoir si l��cart d�acquisition issu du regroupement a subit ou non une d�pr�ciation. Depuis 2002, les normes comptables excluent le recours � l�amortissement pour la mat�rialisation de l��cart d�acquisition et exige la d�pr�ciation

40. Test de d�pr�ciation de l��A L�objectif du test de d�pr�ciation est de v�rifier avec le march� s�il y a encore lieu de pr�senter � la m�me valeur l��cart d�acquisition r�sultant de l�acquisition de l�entreprise. Ce poste repr�sente la ��survaleur�� attribu�e aux actions de la filiale au moment du regroupement.

41. La valeur de l��cart d�acquisition est sujette � des fluctuations lorsque l�environnement de la filiale acquise subit des modifications importantes qui risquent d�affecter sa rentabilit� future

42. Comment effectuer le test de d�pr�ciation de l��A ? Le paragraphe 3062.27 fournit les indications permettant d�effectuer en deux �tapes un test de d�pr�ciation qui permet de d�tecter si l��cart d�acquisition a subit une perte de valeur au niveau de l�unit� d�exploitation. Ce test consiste principalement �:

43. 1- Comparer la juste valeur d�une unit� d�exploitation avec sa valeur comptable incluant l��cart d�acquisition.

44. Lorsque cette comparaison indiquera un exc�dent de la juste valeur sur la valeur comptable,aucune d�pr�ciation de l��cart d�acquisition n�aura � �tre constat�e Il ne sera pas n�cessaire de compl�ter la deuxi�me �tape du test.

45. 2- Lorsque la valeur comptable de l�unit� d�exploitation exc�dera sa juste valeur, la juste valeur de l��cart d�acquisition devra �tre �tablie

46. en proc�dant � une ventilation de la juste valeur de l�unit� d�exploitation entre ses diff�rentes composantes actifs et passifs et en attribuant l�exc�dent � l��cart d�acquisition en conformit� avec le paragraphe 3062.32.

47. Par la suite, une comparaison de la valeur comptable de l��cart d�acquisition avec sa juste valeur calcul�e pr�c�demment fournira une indication du montant de la d�pr�ciation.

48. Le test de d�pr�ciation doit �tre effectu� sur une base annuelle, sauf lorsque tous les crit�res suivants sont en vigueur�:�

49. l�ensemble des actifs et passifs constituant l�unit� d�exploitation n�a pas chang� de mani�re significative depuis la derni�re �valuation de leur juste valeur.

50. lors de la derni�re �valuation de la juste valeur, un substantiel exc�dent a �t� constat� comparativement � la valeur comptable.

51. l�analyse des �v�nements depuis la derni�re d�termination de la juste valeur nous permet de conclure qu�il est tr�s improbable qu�une nouvelle �valuation de la juste valeur aboutisse � un montant inf�rieur � la valeur comptable.

52. Exemple d�application D�pr�ciation de l��cart d�acquisition

53. Nous sommes le 31 d�cembre 2003. A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. Jusqu�� pr�sent l��cart d�acquisition n�a subit aucune d�pr�ciation. Afin de pouvoir proc�der au test annuel de d�pr�ciation vous obtenez les informations suivantes: Donn�es:

54. La valeur marchande des actions de la filiale que d�tient A s��l�ve � 500 000 $. La valeur comptable de la filiale est de 490 000 $ � ce jour. L�immobilisation offre une juste valeur marchande sup�rieure de 90 000 $ � la valeur comptable.

55. Tous les autres �l�ments de l�actif net ont une valeur comptable correspondant � la valeur marchande.

56. Test de d�pr�ciation: 1- Comparer la juste valeur d�une unit� d�exploitation avec sa valeur comptable incluant l��cart d�acquisition.

57. JVM 500 000 $ VC ( 80 % x 490 000) + 116 000 508 000 aucun exc�dent

58. 2- Lorsque la valeur comptable de l�unit� d�exploitation exc�dera sa juste valeur, la juste valeur de l��cart d�acquisition devra �tre �tablie en proc�dant � une ventilation de la juste valeur de l�unit� d�exploitation entre ses diff�rentes composantes actifs et passifs.

59. JVM 500 000 $ VC ( 80 % x 490 000) 392 000 Exc�dent 108 000 Plus value immobilisation (80 % X 90 000) 72 000 �cart d�acquisition 36 000 $

60. Par la suite une comparaison de la valeur comptable de l��cart d�acquisition avec sa juste valeur calcul�e pr�c�demment fournira une indication du montant de cette d�pr�ciation. �cart d�acquisition initiale 116 000 $ Nouvelle �valuation 36 000 D�pr�ciation 80 000 $

61. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) �cart d�acquisition: �cart d�acquisition (-) 80 000 D�pr�ciation �cart d�acquisition (E/R) (+) 80 000 BNR (fin) (- ) 80 000

62. Les �tapes du processus de consolidation 1- R�partition du prix d�achat 2- Mat�rialisation des �carts 3- D�pr�ciation de l��cart d�acquisition 4- Analyse et traitement des OIS 5- �tablissement de la PSC

63. �tablissement de la participation sans contr�le Cette �tape finale permet d�obtenir les derni�res informations n�cessaires pour compl�ter les �tats financiers consolid�s; les informations relatives � la Participation sans contr�le (PSC), lorsque la soci�t� m�re ne d�tient pas le contr�le exclusif de la filiale (d�tention de moins de 100 % des actions)

64. La participation sans contr�le BILAN repr�sente la quote-part de l�actif net qui n�appartient pas � la soci�t� m�re La participation sans contr�le R�SULTATS repr�sente la quote-part de l�actif net qui n�appartient pas � la soci�t� m�re

65. AU BILAN: Valeur comptable de la filiale X % d�tenu par les actionnaires sans contr�le + ajustements n�cessaires pour des op�rations intersoci�t�s initi�es par la filiale (en amont)

66. � L��TAT DES R�SULTATS: B�n�fice r�alis� par la filiale X % d�tenu par les actionnaires sans contr�le + ajustements n�cessaires pour des op�rations intersoci�t�s initi�es par la filiale (en amont)

67. Exemple d�application Calcul de la participation sans contr�le

68. Nous sommes le 31 d�cembre 2003 A est � pr�parer ses �tats financiers � vocation g�n�rale. Au cours de l�exercice la filiale a r�alis� un b�n�fice de 45 000 $. Toute les ventes de marchandises effectu�es de la filiale � la soci�t� m�re se sont conclues au co�t d�origine. La valeur comptable de la filiale en date du 31 d�cembre 2003 est de 490 000 $.

69. Impact le processus de consolidation (technique directe) Cette �tape du processus nous am�ne � calculer directement les postes de la Participation sans contr�le qui para�tront tant au bilan consolid� qu�� l��tat des r�sultats consolid�s. Pour ce faire les �quations pr�c�demment d�montr�es seront utilis�es. PSC (bilan) (20 % x 490 000) (+) 98 000 PSC (E/R) (20 % x 45 000) (+) 9 000

70. Rien de mieux qu�un petit exercice pour s�assurer que tout est bien assimil�. (FA4 d�c 2002)

71. Jeu complet d��tats financiers consolid�s

72. La soci�t� qui doit pr�senter des �tats financiers consolid�s doit pr�senter TOUS ses �tats financiers sous la forme consolid�e Alors que le bilan et l�E/R consolid�s sont le r�sultats de l�addition des postes existants aux �tats financiers individuels (+ certains ajustements)

73. Ceci n�est cependant pas n�cessairement le cas en ce qui concerne l�EFT et l�EBNR

74. L��tat des flux de tr�sorerie La pr�paration de l��tat des flux de tr�sorerie se fait � partir du bilan, de l�E/R et de l�EBNR consolid�. Il s�agit d�effectuer le m�me travail que lorsque nous pr�parons l�EFT dans un contexte de ��non consolidation��

75. L��tat des b�n�fices non r�partis La pr�paration de l��tat des b�n�fices non r�partis se fait � partir du solde de BNR consolid� du dernier exercice. � ce solde s�ajoute le BN conso Duquel sont d�duit les dividendes vers�s par la soci�t� m�re seulement

76. La valeur de consolidation Liens avec la consolidation des �/F)

77. Lorsque la consolidation des �tats financiers n�est pas requise Lorsque la soci�t� m�re d�sire int�grer � ses registres une trace de la performance �conomique de la filiale Comptabilisation du placement dans la filiale selon la m�thode de la valeur de consolidation

78. La m�thode de la valeur de consolidation permet d�int�grer au poste PLACEMENT tous les effets de la consolidation.

79. La m�thode de la valeur de consolidation est �galement nomm�e; Consolidation sur une ligne

80. Lorsque cette m�thode est utilis�e, le b�n�fice net de la soci�t� m�re ainsi que ses b�n�fices non r�partis pr�sentent des soldes identiques � ceux obtenus par le processus de la consolidation.

81. Calcul du poste placement � la valeur de consolidation Prix d�acquisition + % de la variation des BNR de la filiale depuis son acquisition + mat�rialisation cumul�e des �carts d�acquisition - D�pr�ciation cumul�e de l��cart d�acquisition + �limination des profits/pertes non mat�rialis�s sur OIS

82. Le poste Placement mesur� � la valeur de consolidation repr�sente ainsi toujours :

83. Le % d�tenu de la valeur comptable de la filiale + Le solde non amorti des �carts d�acquisition + �limination des profits/pertes non mat�rialis�s sur OIS

84. Produit financier � la valeur de consolidation % des b�n�fices net de la filiale pour l�exercice + mat�rialisation de l�exercice des �carts d�acquisition - D�pr�ciation de l�exercice l��cart d�acquisition + �limination des profits/pertes non mat�rialis�s sur OIS + Mat�rialisation des profits/pertes sur OIS des exercices pr�c�dents.

85. Devoirs: Calculez la valeur de consolidation du placement dans �t� que pr�sentera Pastel � son bilan individuel du 31 d�cembre 2002 si elle d�cide d�avoir recours � la valeur de consolidation. Selon cette m�me hypoth�se qu�elle sera le revenu de participation qui appara�trait � son �tat des r�sultats de la m�me p�riode Compl�tez les 3 premi�res �tapes du processus de consolidation de l�exercice d�apprentissage (M�re- Fille)

86. Bonne semaine