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Réingénierie du macro-processus «Pilotage de la masse salariale et des emplois» CR entretien AC Rennes 20 décembre 2006. Sommaire. Éléments de contexte au sein du Rectorat Processus et sous-processus Outils et méthodes utilisés. Participants . Véronique Gris, chef de projet DGME

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Presentation Transcript

  1. Réingénierie du macro-processus «Pilotage de la masse salariale et des emplois»CR entretien AC Rennes 20 décembre 2006

  2. Sommaire • Éléments de contexte au sein du Rectorat • Processus et sous-processus • Outils et méthodes utilisés

  3. Participants • Véronique Gris, chef de projet DGME • Maryse Darnaudguilhem, équipe intégrée DGME • Annie Chevalier, adjointe au responsable du bureau du budget • Rozenn Gibon, contrôleur de gestion • Dominique Paupard, coordonnateur académique paye • Serge Simon, contrôleur de gestion • Jean-Sébastien Boucard, responsable académique du bureau du budget • Jean-Baptiste de Charette, consultant BearingPoint

  4. Éléments de contexte au sein du Ministère

  5. Sommaire • Éléments de contexte au sein du Rectorat • Processus et sous-processus • Outils et méthodes utilisés

  6. Budgétisation des dépenses de personnel Processus RH • Prévisionnel emploi • Prévisionnel avancement échelon / grade / corps • Analyse de l’exécution de l’année N-1 • Projection de la dépense de l’année N • Corrections éventuelles pour constituer la base de la budgétisation (N+1) • Calcul des extensions en année pleine (N+1) • Prise en compte des facteurs d’évolution de la dépense : • Variation des effectifs : entrées / sorties de N+1 • Mesures générales et catégorielles de N+1 • GVT à N+1 • Responsables de programmes / Responsables de BOP • DAF Ministériel • DRH Ministériel • DB • CBCM / CFR (au niveau des RBOP) • Interministériel : • INDIA / INDIA Rému • Outil 2A • POEMS • Ministériel : • SIRH • Infocentre ministériel RH (Educ. Polca / Eqpt. Rehucit) • Outil de budgétisation (Educ. Plateforme Web + Modèles / Eqpt.SAM) • Outil GVT (Éduc. EMI / Éqpt. outil Web, demain Rehucit) ACTIVITES ACTEURS OUTILS • Rareté de l’expertise en matière de budgétisation : expertise métier mais aussi technique (comptes PCE, etc.) • Difficulté à répartir la masse salariale sur un nombre élevé de programmes et de BOP (7 programmes à l’Éducation / 9 à l’Équipement) • Changement des structures budgétaires (du régime de l’ordonnance de 59 au régime LOLF) • Insuffisance du dialogue de gestion entre DB, Centrale et BOP DYSFONCTIONNEMENTS

  7. Budgétisation des dépenses de personnel

  8. Budgétisation des dépenses de personnel

  9. Budgétisation des dépenses de personnel

  10. Budgétisation des dépenses de personnel

  11. Budgétisation des dépenses de personnel

  12. Budgétisation des dépenses de personnel

  13. Budgétisation des dépenses de personnel

  14. Mises à disposition initiale et ultérieures • Ouverture des crédits par la DB dans Accord (via Farandole) • Notification (part certaine / part probable) au responsable de BOP de sa dotation en emplois et en crédits (tous titres) • Première délégation de crédits au début de l’année de la quasi-totalité de l’enveloppe de gestion de chaque BOP • Délégation des emplois en une seule fois pour l’année. Les BOP déclinent cette délégation ensuite au niveau de l’UO. • Responsables de programmes / Responsables de BOP • DAF Ministériel • DRH Ministériel • DB • CBCM / CFR (au niveau des RBOP) • Eqpt : DAF des autres ministères pour les transferts et les délégations de gestion • Interministériel (crédits) : • Farandole (DB) • Accord / NDL • Restitutions dans INDIA • Ministériel (crédits) : • Educ.  KHEOPS • Eqpt.  Cassiopée • Excel • SIRH Educ pour délégation d’emplois ACTIVITES ACTEURS OUTILS • Dysfonctionnements récents de l’articulation Accord / NDL DYSFONCTIONNEMENTS

  15. Mises à disposition initiale et ultérieures • Délégation de crédits complémentaires • NB Eqpt. : 6 à 7 vagues de délégations dans l’année (10% des ressources proviennent hors LFI) • Mise à disposition des ETP complémentaires • Responsables de programmes / Responsables de BOP • DAF Ministériel • DRH Ministériel • DB • CBCM / CFR (au niveau des RBOP) • Eqpt : DAF des autres ministères pour les transferts et les délégations de gestion • Interministériel (crédits) : • Farandole (DB) • Accord / NDL • Restitutions dans INDIA • Ministériel (crédits) : • Educ.  KHEOPS • Eqpt.  Cassiopée • Excel • SIRH Educ pour délégation d’emplois ACTIVITES ACTEURS OUTILS DYSFONCTIONNEMENTS

  16. Mises à disposition initiale et ultérieures

  17. Gestion annuelle et infra-annuelle Processus RH • Mesures individuelles de manière exhaustive • Suivi et analyse mensuels de l’exécution de la dépense et de la consommation des ETP • Identification des dérives éventuelles et définition des mesures correctives • Identification des marges de manœuvre afin d’exercer la fongibilité au sein du titre 2 et le cas échéant vers les autres titres • Reprévision en crédits et en ETP • Responsables de programmes / Responsables de BOP / Responsables d’UO. • DAF Ministériel • DRH Ministériel • CBCM / CFR (au niveau des RBOP) • Interministériel : • Accord / NDL • India / India ODE / India Remu • POEMS • Ministériel : • Prévision de la MS (Educ. Plateforme Masse Salariale & Modèles de profils de dépenses / Eqpt. Rehucit) • Décisionnel MS (Educ. Polca / Eqpt. Rehucit) • Décompte des ETP (Educ. CNE / Eqpt. Observatoire des Rémunérations) ACTIVITES ACTEURS OUTILS • Professionnalisation des acteurs à améliorer • Difficulté de décompte des emplois DYSFONCTIONNEMENTS

  18. Gestion annuelle et infra-annuelle

  19. Reporting et dialogue de gestion • Réunion de dialogue de gestion (RPROG / RBOP / DAF / DRH + éventuellement UO) • Eqpt. Remontée des tableaux de bord des BOP en Administration Centrale 3 fois par an • Educ.  Remontée des tableaux de bord des BOP en Administration Centrale 6 fois par an  Rencontre 1 fois par an pour le suivi de l’exécution et la budgétisation  Disponibilité de la Centrale à la demande des académies • Responsables de programmes / Responsables de BOP / Responsables d’UO. • DAF Ministériel • DRH Ministériel • CBCM / CFR (au niveau des RBOP) • DB • Interministériel : • Extractions INDIA • Extractions INDIA ODE • Ministériel : • Excel • Extractions SIRH • Extractions outils décisionnel (Educ. POLCA, KHEOPS, CNE / Eqpt. REHUCIT) ACTIVITES ACTEURS OUTILS DYSFONCTIONNEMENTS

  20. Sommaire • Éléments de contexte au sein du Rectorat • Processus et sous-processus • Outils et méthodes utilisés

  21. Outils et méthodes utilisés

  22. Conclusion : regard porté sur la LOLF

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