Projet Hosp-eElections

1. Projet Hosp-eElections Elections CTE & CCN 04 Juillet 2o14

2. Hosp-eElections : Les différentes Etapes 7-Juillet 4 Déc 5 Déc 8 Déc 9 Déc Hosp-eElections

3. Hosp-eElections : les étapes • Le PV doit être rédigé avant saisie sur la plateforme • Les résultats sont saisis par l’Etablissement • Le PV peut être déposé sur la plateforme (Pdf) en vue d’une transmission à l’ARS • Ou envoyé par mail, fax, autre mais le mode d’envoi est spécifié sur la plateforme • Les résultats • sont enregistrés et validés sauf en cas de contestation • Les résultats validés sont remontés automatiquement aux instances supérieures (ARS) • Validation par les ARS (Correspondant régional de l’ARS) • S’il y a discordance entre le PV et la plateforme, les ARS peuvent débloquer et autoriser la correction pour les établissements. • Résultats agrégés au niveau national (DGOS) Hosp-eElections

4. Organisation Validation / Consolidation des résultats Validation Veille/Droit de regard CNG :Centre National de Gestion Election CCN Election CTE CCN :Comités Consultatifs Nationaux (CCN) Hosp-eElections

5. Hosp-eElections Inscription Hosp-eElections

6. Hosp-eElections Inscription des établissements Hosp-eElections

7. Inscriptions des établissements • Mise à jour de l’Annuaire des Etablissements car depuis les élections de 2011 : • Il y a eu des fusions, suppressions d’Etablissement • Des changements de référents Elections Télécharger le modèle de Fax sur la plateforme Remplir lisiblement et complètement le document Envoyer le document par Fax au 05 34 61 51 00 Un mail sera envoyé au correspondant Elections avec les identifiants pour se connecter Hosp-eElections

8. Inscriptions des établissements Hosp-eElections

9. Inscriptions des établissements Enregistrement sur la base de documents papier / Fax signé du directeur et cachet de l’établissement Hosp-eElections

10. Modification / Vérification du compte L’établissement doit vérifier ses informations telles que l’adresse, n° de téléphone, fax, etc. Hosp-eElections

11. Modification du compte L’établissement doit vérifier les correspondants, adresses mail et mot de passe Hosp-eElections

12. Hosp-eElections Contrôle des inscriptions par les ARS Hosp-eElections

13. Liste des établissements (1) Une ARS peut consulter la liste des établissements de son département, elle a la possibilité de filtrer sur les les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non. Hosp-eElections

14. Liste des établissements (2) Une ARS peut consulter la liste des établissements de sa région, elle a la possibilité de filtrer sur les Départements, les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non. Elle a aussi la possibilité de recevoir l’intégralité de ces informations par email. Hosp-eElections

15. Détail d’un établissement Il est possible d’afficher les informations détaillées d’un établissement Hosp-eElections

16. Hosp-eElections Saisie des résultats et PV Hosp-eElections

17. Hosp-eElections Saisie des résultats et envoi du Procès Verbal par les établissements Hosp-eElections

18. Hosp-eElections Hosp-eElections

19. Demande d’assistance en ligne hosp-eelections@mipih.fr L’établissement peut demander de l’assistance par mail, ou appeler le numéro d’assistance. Hosp-eElections

20. Intégration du Procès Verbal Saisie d’informations concernant le Procès verbal Hosp-eElections

21. Dépôt du Procès Verbal Possibilité de déposer le Procès Verbal sur la plateforme Hosp-eElections

22. Saisie des résultats Hosp-eElections

23. Saisie des données générales Saisie des informations générales du scrutin Hosp-eElections

24. Saisie des résultats Une fois les informations générales renseignées, on peut saisir les suffrages Hosp-eElections

25. Choix d’une OS avec saisie des suffrages Saisie des suffrages obtenus pour chaque organisation syndicale et union de syndicats. Hosp-eElections

26. Validation des résultats niveau Ets Saisie terminée, l’établissement va pouvoir valider ses résultats Hosp-eElections

27. Validation puis Transmission Double confirmation avant validation et transmission des résultats à l’ARS Hosp-eElections

28. Hosp-eElections o Validation des résultats par l’ARS Hosp-eElections

29. Validation des résultats Hosp-eElections

30. Validation des résultats Une fois validés et transmis il n’est plus possible de modifier les résultats Hosp-eElections

31. Consolidation au niveau Régional & Départemental Hosp-eElections

32. Validation / Transmission Double confirmation avant validation et transmission des résultats à la DGOS Hosp-eElections

33. Hosp-eElections Consolidation Nationale DGOS Hosp-eElections

34. Consolidation en temps réel Export des résultats consolidés au format Excel Hosp-eElections

35. Autres Acteurs Divers Hosp-eElections

36. A partir du 7 juillet Ouverture de la plateforme pour inscription le 7 Juillet 2014 N° AZUR Inchangé : 0810 00 26 98Hot Line N° FAX Inchangé : 05 34 61 51 00Inscription Des questions sur l’organisation des Elections : Adresse mail DGOS Elections : dgos-elections-2014@sante.gouv.fr Des questions sur la plateforme : Adresse MiPih:hosp-eelections@mipih.fr Hosp-eElections

37. Assistance spécifique du MiPih Hosp-eElections

38. Merci de votre attention …