Avril 2011

1. Avril 2011 Bruno DESCHAMPS - Président de la Section UK des CCE

2. Une Section dynamique de 67 membres, organisée en 7 secteurs d’activité • Mise en place courant 2011 d’un nouveau secteurd’activité: • Hôtellerie / Restauration / Services à la personne : Raymond Blanc, Albert Roux

3. La Section couvre l’ensemble des grands secteurs d’activité et est globalement représentative de l’économie française/britannique Répartition de la Section en secteurs d’activité (à Mars 2011) • Valeur ajoutée par branche d'activité, Les Comptes de la nation, Val INSEE 2010 • GVA at current basic prices, UK National accounts, Blue Book 2010 3

4. Des missions officielles prises en compte • Veilleéconomiqueauprès de l’Ambassade et des pouvoirs publics • A travers les rencontres organisées par la Section avec les décideurs économiques français et internationaux, nous confrontons nos points de vue et transmettons notre expérience. • Publication annuelle d’un bilan comparé France – Royaume-Uni, avec recommandations par secteur d’activité. • Un soutien aux PME qui veulents’installerou exporter • Mise en place de programmesspécifiques de parrainage en collaboration avec UbiFrance. • Formation des jeunes aux métiers de l’international • 659 V.I.E actuellementrépartis au travers de tous les secteursd’activité et sponsorisés par un Prix V.I.E depuis 2008.

5. Un format de travail et de networking de l’ensemble de la Section opérationnel • Publication annuelled’un bilan d’activité comparé France – Royaume-Uni, général et par secteur. • Format des rencontres : 6 petits-déjeuners de travail par an incluant discussions de travaux, discussions de thèmes d’actualités en compagnie de « guest-speakers » et présentation de nouveaux membres. • Thèmes principaux des réunions : • 2011 : Soutien à l’innovation et aux PMEs, rôle du capital-risque et des business angels France/UK, Industrie Numérique TIC France/UK. • 2010 : Coopérations sur sujets d’actualité bilatéraux avec « think-tanks » français et britanniques : Institut Montaigne, Institute for International affaires (Chatham House), Industry and Parliament Trust, OSEO etc… • 2009 : Témoignages sur le thème « Les Français qui gagnent a l’international ». Présentations de Français résidents au UK qui ont crée des leaders internationaux et analyse des raisons du succès. • 2008 : Analyse des conséquences de la crise financière et des discussions de réglementation financière autour du G20. Participation à la visite d’Etat.

6. Un objectif clair : l'amélioration de la compétitivité et l'attractivité de la France • La Section a pour objectif d’offrir un avis de praticiens de l’économie aux pouvoirs publics : • Les ressources et connaissances de la Section sont mises à contribution lors d’enquêtes parlementaires , sénatoriales, de la Cour des comptes ou des ministères. • La Section est impliquée dans les visites d‘État et de ministres par exemple : visites de Francois FILLON, Christine LAGARDE, Anne-Marie IDRAC, Laurent WAUQUIEZ, Philippe MARINI, Alain JUPÉ lors de la mise en place du dispositif du « Grand emprunt »). • La Section est un « think-tank » actif qui produit de nombreuses recommandations en « benchmarkant » les bonnes pratiques au Royaume-Uni et proposant leur application en France. • Mesures que les CCE UK ont contribué à mettre sur l’agenda politique, avec le CoM: • « Le divorce économique sans faute », nouveau contrat de travail dérivé du droit anglais. • La défiscalisation comme moteur de financement des start-up (loi TEPA). • Le guichet unique pour l’Emploi. • Dialogue social et fixation du Smic : en finir avec le « ménage a trois ». • Le nouveau régime d'imposition des impatriés. • La Section sertégalement de point de contact privilégié pour les différents think-tanks et institutions françaises : • Institut Montaigne, Institut de l’Entreprise, Centre des JeunesDirigeants, Invest in France Agency, UbiFrance, Chambres de Commerce, OSEO, FSI et MEDEF. • …maisaussianglaises : • Chatham House, The Confederation of British Industry (CBI), Industry and Parliament Trust et London School of Economics (LSE).

7. Collaboration étroite avec « think-tanks » « Think-tanks »Français : • Institut Montaigne (IM) • Collaboration et pistes de réflexion communes avec le Cercled'OutreManche (CoM). • Accompagnéd’unedélégationd'unequarantaine de membres de l'IM. Laurent BIGORGNE, Directeur des Etudes a présenté les activités et objectifs de l'Institut à notre séance de travail d’avril 2010. • Claude BEBEAR, Président du ComitéDirecteur de l'IMfutl'invitéd'honneur de notreDîner de Gala au Parlement de Westminster en septembre 2010. • Les CCE participent aux travaux de l’Institut Montaigne (sujetsEmplois Juniors/Seniors, créationd’entreprises) • Cercled'OutreManche (CoM) • Les membres de la Section UK participentactivement aux travaux du « think-tank » qui a pour objectif de mettre en avant les meilleures pratiques des deux pays : • Publication de nombreuxouvrages (en annexe) et rapports dont: « Premier emploi inaccessible, retraite précoce: six mesures pour changer la donne » et « l’Université et la Recherche : moteurs de la création d’entreprise » • Etude à venirsur« L'économienumérique : unecomparaison France - Royaume-Uni » (basé sur rapport sectoriel CCE UK). …et Britanniques : • Industry and Parliament Trust • Institution à but non lucratif pour unemeilleurecompréhension/coopérationParlement - Industrie. • Royal Institute of International Affairs (Chatham House) • Prestigieux « think-tank » britannique

8. Concertation avec les pouvoirs publics francais • « France Inc » : Une initiative de coordination entre Mission Economique, UbiFrance, Chambres de Commerce et CCE • Lancement d’un programme de mise en relation entre PME francaises souhaitant exporter et les Grandes Entreprises basées au Royaume-Uni, représentées par les membres de la Section. • Ambassade de France • Liens privilégiés avec l'Ambassade de France au Royaume-Uni. Monsieur l’Amabassadeur et Laurence DUBOIS DESTRIZAIS, MinistreConseillère à l'Ambassade pour les Affaires Economiques et Financières participent aux réunions • L'Ambassadesollicitefréquemment la Section pour participer aux visites de personnalités et membres du gouvernement français. • UbiFrance • Fréquentes collaborations avec UbiFranceLondres et son Directeur Pays Hervé OCHSENBEIN qui fait appel aux compétencessectorielles des membres pour épauler les travauxd'UbiFrancelors de visites de missions commerciales de PME françaises à Londres, et prix V.I.E • Les réunions de la Section se déroulentdans les locauxd’UbiFrance. • Chambre de Commerce Française de Grande-Bretagne (CCFGB) • Bon nombre de membres CCE sontactifs au sein de la Chambre de Commerce et son Conseild’Administration. • AgenceFrançaise pour les InvestissementsInternationaux (Afii) • Information régulière de l'Afii aux CCE sur les argumentairessectoriels et les investissementsétrangers en France. • Collaboration Afii/CCE dansl'accompagnement de projetsspécifiques.

9. Actions spécifiques : Grand Prix V.I.E Mise en place d’un Grand Prix V.I.E • Le Royaume-Unicompte 659 V.I.E. parrainés par nosmembres (à mars 2011). • La Section a étépionniere, en 2008, de l’organisation, en partenariat avec UbiFrance, d’un Grand Prix V.I.E. • Premiere cérémonieprésidée par Mme Anne-Marie IDRAC, secrétaire d’Etat chargée du commerce extérieur. Remise de 3 prix et suivi du succès des projets financés par UbiFrance. • Les objectifs de cette initiative sont : • Récompenser les meilleuresexpériences V.I.E. • Mobiliser les entreprisesfrançaisessurl'intérêt de la formule du V.I.E. pour leuractivité.

10. Actions complémentaires : formation, culture, éducation et oeuvres Programmes de formation • Institut de l'Entreprise (IHEE) • Bruno DESCHAMPS, Président de la Section et Arnaud VAISSIE, Présidentd'Honneur de la Section participentchaqueannée au programme de management de l‘IHEE à Londres avec 30 journalistes, syndicalistes, cadres et magistrats. • Centre des JeunesDirigeants (CJD) • Bruno DESCHAMPS participe aux différentsprogrammes de formation de cemouvement de jeunesdirigeants et entrepreneurs français, lors de leurséjour au Royaume-Uni. • LycéeFrançais Charles de Gaulle • Les membres de la Section contribuent de façonimportante à proposer chaqueannéeprès de 200 stages de découverteentreprise aux élèves du Lycée. • Bernard VASSEUR, Proviseur du Lycée Français, est membre associé de la Section. • Collège Français Bilingue de Londres (Kentish Town) • Mobilisation des membres de la Section autour de cette nouvelle structure scolaire au nord de Londres. • « Entente Cordiale » • Prestigieuxprogramme de financementbilatéraldestiné aux étudiantsfrancais et britanniques de niveau« postgraduate ». • Dipensaire Médical Français à Londres • La Section estheureuse de financer le Dispensaire Français à Londres. • InstitutFrançais • Laurent BURIN DES ROZIERS, Directeur de l'Institut Français et Ministre Conseiller Culturel, est membre associé de la Section et nous réfléchissons avec lui à la création d’une section « Entreprises culturelles et artistiques ». • Grande Exposition Gauguin - Maker of a mythà la Tate Modern Gallery • Mobilisation des membres de la Section autour de ceprojet (du 30 septembre 2010 au 16 janvier 2011). Education, Culture et oeuvres

11. Futures réunions : 2011 et 2012 Londres, 5 avril 2011 : Introduction de S.E. Bernard Emié, suivie par la présentation du travail de la section à l’ambassadeur. Point sur l’activité de financement des PME en France et au Royaume-Uni par Bernard LIAUTAUD, Partner du fonds de capital-risque Balderton Capital et fondateur de Business Objects. Londres, 25 mai 2011: Petit-déjeuner de travail avec Stephen LEONARD, Chief Executive, IBM UK & Ireland et analyse du secteur Economie Numerique par Pierre-Yves CROS (Cap Gemini, Responsable secteur) et Pascal CAGNI (Apple) Londres, 23 juin 2011: Assemblée générale ordinaire et dîner de gala à la Résidence de France Londres, 8 septembre 2011: Petit-déjeuner de travail avec Alain MINC, sur le sujet de la compétitivité et l’attractivité de la France Londres, septembre 2011: Dîner de gala franco-britannique et remise du prix V.I.E Londres, 15 novembre 2011: Petit-déjeuner de travail avec Michel PEBEREAU, Président, Conseil d’Administration de BNP Paribas (à confirmer) Londres, 14 décembre 2011: Petit-déjeuner de travail/remise des rapports sectoriels à S.E. Bernard EMIE Miami, 8-11 février 2012: Premier Symposium mondial des CCE Date à confirmer, 2012: Petit-déjeuner de travail avec Patricia BARBIZET, Vice-présidente Groupe PPR et Directrice Générale d’Artémis

12. Annexe 1Liste des membres CCE UK par secteur

13. Les CCE comptent actuellement 67 membres, répartis entre 7 différents groupes de travail * Candidats non nommés à ce jour

14. * Candidats non nommés à ce jour

15. * Candidats non nommés à ce jour

16. * Candidats non nommés à ce jour

17. * Candidats non nommés à ce jour

18. * Candidats non nommés à ce jour

19. Annexe 2 Détail des mesures que les CCE UK ont contribué à mettre sur l’agenda politique, ensemble avec le CoM

20. Les mesuresque les CCE UK ontcontribuéàmettresurl’agendapolitique, ensemble avec le CoM « Le divorce économique sans faute » • Novembre 2004  - Le Cercle d’outre-Manche propose « Le divorce économique sans faute » : créer une possibilité de rupture de contrat de travail par consentement mutuel entre le salarié et l’employeur afin que le salarié ne perçoive plus le licenciement comme un traumatisme. Ce nouveau contrat ouvrirait aux mêmes droits à indemnité. « Il est important de pacifier la relation employeur-employé, même au moment du licenciement, afin de fluidifier le marché de l’emploi et faciliter l’embauche, la reconversion, et l’évolution du travailleur. Toute rigidité sociale en la matière est un frein direct à l’emploi et à la richesse ». (« Sous-emploi français, plein-emploi britannique : un paradoxe bien peu cordial »,1er rapport du CoM, p.24). • 19 juillet 2008 - Décret publié au Journal officiel : Le décret crée la « rupture conventionnelle » du contrat de travail : à mi-chemin entre démission et licenciement, elle ouvre droit aux allocations-chômage. L’accord entre le salarié et l’entreprise devra être homologué par le directeur départemental du travail.

21. Les mesuresque les CCE UK ontcontribuéàmettresurl’agendapolitique, ensemble avec le CoM(suite) La défiscalisation comme moteur de financement des start-up • Octobre 2006  - Action sur l’ISF afin d’augmenter le vivier des Business Angels français: « Faisons en sorte de permettre à ceux qui y sont soumis de déduire de l’assiette de l’ISF le montant des fonds investis dans des entreprises. La mesure est simple et semble la plus prometteuse pour encourager le développement pérenne des entreprises à fort potentiel ». (« Myneighbourisrich », 2e rapport du CoM, p.29). • 21 août 2007 – La loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat permet  toute personne redevable de l’ISF de déduire de 75% tout investissement fait dans une PME, plafonné à 50 000 euros (modifiée depuis).

22. Les mesuresque les CCE UK ontcontribuéàmettresurl’agendapolitique, ensemble avec le CoM(suite) Un guichet unique pour l’Emploi • Octobre 2006  - Le Cercle d’outre-Manche propose la fusion de l’ANPE et de l’Unedic, sur le modèle des guichets uniques des Jobcentres plus britanniques : « En 2002, dans le cadre du programme One, les services de l’emploi sont passés à un mode de fonctionnement centralisé et simplifié: les Jocentres (service de placement / ANPE) et les BenefitsAgencies (services de paiement /UNEDIC) ont fusionné en guichets uniques : les Jobcentres plus. Ces agences permettent ainsi au demandeur d’emploi d’effectuer toutes les démarches administratives en une seule fois, c’est le fameux one stop service ». (« Myneighbourisrich », 2e rapport du CoM, annexes « 5 fiches prêtes à l’emploi », p.7). • 31 janvier 2008  - Adoption par l’Assemblée nationale et le Sénat de la fusion de l’ANPE et de l’UNEDIC. Une seule institution sera désormais chargée d’assurer les missions dévolues aux deux anciens organismes. Ces missions consistent à prospecter le marché du travail, accueillir et inscrire les demandeurs d’emploi, leur offrir un accompagnement, procéder à leur placement et à leur indemnisation.

23. Les mesuresque les CCE UK ontcontribuéàmettresurl’agendapolitique, ensemble avec le CoM(suite) Dialogue social et fixation du Smic : en finir avec le « ménage a trois » • Juin 2007  - Le Cercle d’outre-Manche propose de fixer le Smic par une commission paritaire Patronat-Syndicat appuyée par des experts économiques (sur l’exemple de la Low Pay Commission britannique). « L’objectif est d’avoir comme en Angleterre un Smic reconnu par les partenaires sociaux comme optimum pour l’emploi, la croissance et le pouvoir d’achat » (« 6 mois, 6 mesures pour que la France repasse devant le Royaume-Uni », p. 13). • 4 décembre 2008  - La loi en faveur des revenus du travail présenté en Conseil des ministres le 23 juillet dernier prévoit la modification de la procédure de fixation du Smic, avec la création d’une Commission consultative d’experts chargée de remettre chaque année à la Commission nationale de la négociation collective (CNNC) et au gouvernement un rapport sur les évolutions souhaitables du SMIC.

24. Les mesuresque les CCE UK ontcontribuéàmettresurl’agendapolitique, ensemble avec le CoM(suite) Le nouveau régime d'imposition des impatriés • Mars 2008  - Note « Réforme annoncée de la fiscalité britannique: une opportunité à saisir pour l’attractivité de la France ». « La réforme fiscale britannique sur les « non-dom » offre à la France une occasion unique pour attirer cadres et dirigeants d’entreprise de haut niveau, ainsi que les sièges sociaux d’entreprises leaders dans l’économie de la connaissance. Si la France parvient à saisir cette opportunité en réformant – rapidement – son environnement fiscal pour expatriés, elle sera en meilleure place pour accueillir les nouveaux « exilés londoniens », aujourd’hui plus tentés par la Suisse ou Monaco ». • L’article  121 de la loi du 4 août  2008 a pour objet de rendreplus attractif le régime existant des impatriés français et étrangers, appelés à exercer leur activité en France pour une durée limitée à 5 ans.  Les impatriés non salariés bénéficient ainsi d’une exonération d’impôt sur le revenu à hauteur de 30 % de leur rémunération et de 50 % de leurs revenus passifs, Les salariés et dirigeants impatriés obtiennent, quant à eux, l’exonération de leur prime d’impatriation et des rémunérations perçues à l’étranger.

25. Annexe 3Détail des réunions 2009/2010

26. Réunions 2010 et 2009 • Sujets des réunions 2010 : • Février – Présentation des nouveaux membres et « Analyses des marchés de capitaux pendant la crise « par Michael QUEEN, CEO de 3i plc et Xavier ROLET, CEO de London Stock Exchange plc. • Mars – François RACHLINE, Directeur Général de l'Institut Montaigne, représenté par Laurent BIGORGNE, Directeur des études - Présentation des objectifs de l'Institut et des pistes de réflexion retenues en collaboration avec le Cercle d'Outre-Manche et la Section. • Septembre – Diner de gala à l'invitation de The Rt. Hon. Lord (Robin) JANVRIN GCB, GCVO, Président de l'Entente Cordiale. Invité d'Honneur : Claude BEBEAR, Président d'Honneur d'AXA et Président du Comité Directeur de l'Institut Montaigne. En présence de Sally MUGGERIDGE, CEO de l'Industry and Parliament Trust et Dr Robin NIBLETT, membre éminent du Royal Institute of International Affairs (Chatham House). • Novembre– François DROUIN, PDG d'OSEO, presentation sur le theme des politiques de soutien à l’innovation et aux PME. • Décembre – Présentation des rapports sectoriels et recommandations générales (bilan 2010/perspectives 2011), en présence de la Ministre Conseillère pour les Affaires Economiques et Financières de l'Ambassade de France, Laurence DUBOIS DESTRIZAIS. • Sujets des réunions 2009 : • Mars – « Analyse de la crise financière », M. Franck PETITGAS, Global Co-Head InvestmentBanking de Morgan Stanley. • Mai – Guest speaker : Jean-François DECAUX - Chairman & CEO de JC Decaux SA. • Octobre – « Business Objects : création et développement d’un leader mondial du logiciel », Bernard LIAUTAUD, fondateur de Business Objects. • Novembre– « Réussite des entrepreneurs français à l’international », Arnaud VAISSIÉ, Président directeur général et co-fondateur de International SOS. • Décembre – Présentation des rapports sectoriels et recommandations génerales (bilan 2009/perspectives 2010), en présence de Bruno DURIEUX, Président du Comité National des Conseillers du Commerce Extérieur de la France et Jean-Pierre LABOUREIX, Chef de la Mission Economique.

27. Renseignements supplémentaires, actualité et rapports CCE disponibles sur notre site: www.ccegb.org