Bilan du renouvellement des autorisations de cancérologie en Rhône-Alpes

1. Bilan du renouvellement des autorisations de cancérologie en Rhône-Alpes Août 2014 Agence régionale de santé Rhône-Alpes www.ars.rhonalpes.sante.fr

2. Sommaire I. La cancérologie en bref p. 3 II. Analyse de l’activité p. 7 III. Procédure de renouvellement des autorisations p. 10 IV. Bilan chiffrés et cartes p. 13 Annexes p. 20

3. I. La cancérologie en bref 1. L’activité de cancérologie • L’activité de cancérologie comprend 4 grandes catégories de traitement des cancers qui nécessitent chacune une autorisation, accordée par l’ARS : • la radiothérapie, • la chimiothérapie, • l’utilisation thérapeutique de radio éléments, • la chirurgie des cancers. • Cette dernière catégorie, « chirurgie des cancers », recouvre 6 modalités qui nécessitent chacune une autorisation, également délivrée par l’ARS : • Cancer digestif, • Cancer du sein, • Cancer gynécologique, • Cancer thoracique, • Cancer urologique, • Cancer ORL. • Un établissement peut disposer de plusieurs autorisations, lui permettant de pratiquer 1 à 4 des grandes catégories et 1 à 6 des modalités de la catégorie « chirurgie des cancers ».

4. I. La cancérologie en bref 2. Une activité complexe et soumise à des besoins normées • une activité complexe, • qui répond à des besoins normés et réglementés, • qui nécessite une organisation pluridisciplinaire exigeante. • La prise en charge d’un cancer repose sur la concertation d’équipes pluriprofessionnellesafin de décider de la meilleure prise en charge possible de chacun des patients concernés et quel que soit le lieu où vit le patient.

5. I. La cancérologie en bref 3. Les objectifs de l’ARS • Atteindre : • une meilleure qualité des soins : par des mesures transversales • une meilleure sécurité des soins : par les seuils d’activité • par une structuration de l’offre et une meilleure visibilité de celle-ci pour les usagers • pour pouvoir bénéficier d’une prise en charge de son cancer, de manière identique en tout point du territoire

6. I. La cancérologie en bref 4. Les visites de conformité - 2010-2011 • Principaux points de non-conformité : • Non atteintes des seuils : essentiellement en chirurgie (thoracique, gynécologie surtout) • Absence des compétences médicales exigées par les textes: essentiellement en chimiothérapie • Conditions particulières indiquées dans l’autorisation : regroupements et/ou Groupement de coopération sanitaire (GCS) non mis en œuvre • Les non conformités concernent pour la chirurgie (6 localisations chirurgicales confondues) : • 25% pour non respect des seuils et/ou absence des compétences médicales requises, • 11% pour non respect de l’arrêté d’autorisation lequel prévoyait des coopérations • 14% pour des temps médicaux insuffisants • 18% pour absence de formalisation de conventions pour l’accès à des techniques particulières et/ou de procédures non formalisées

7. II - Analyse de l’activité 1. Chirurgie carcinologique en Rhône-Alpes • La population en Rhône-Alpes est de : 6 283 541 personnes • Une sur offre est constatée en chirurgie des cancers gynécologiques (50 autorisations pour 1954 actes vs 57 autorisations pour 7377 actes. Voir diapo n°9)

8. II - Analyse de l’activité 2. Focus sur le département du Rhône • Forte croissance d’activité dans certaines modalités

9. II - Analyse de l’activité 3. Eléments de diagnostics • Bilan • Une incidence et une mortalité en baisse dans nombre de cancers. • Une activité chirurgicale stable sur un plan national et régional. • Une forte croissance de l’activité pour les établissements du Rhône pour les modalités urologie, gynécologie et ORL. • Un nombre de modalités autorisées très variable en fonction du volume d’actes : par exemple, 57 modalités mammaires autorisées pour 7377 actes / 50 modalités autorisées en gynécologie pour 1954 actes.> risquede non atteinte des seuils • Enfin la prise en charge du cancer est une activité très consommatrice de temps médical (pluridisciplinarité) dans un contexte de démographie médicale contrainte > une nécessité : éviter la dispersion de ressources

10. III - Procédure de renouvellement des autorisations 1. Calendrier • Avril 2013 : injonctions auprès de 30 établissements • Sept./déc. 2013 : réunions territoriales pour anticiper l’impact de réorganisation des filières • Avril 2014 : réunion de la commission spécialisée de l’offre de soins (CSOS) • Au 30 avril 2014 : décisions prises par la directrice générale de l’ARS Rhône-Alpes • 30 juin 2014 : fin des autorisations précédentes – début des autorisations renouvelées

11. III - Procédure de renouvellement des autorisations 2. Décisions prises par l’ARS Rhône-Alpes pour la catégorie « Chirurgie des cancers » • L’ARS a décidé, en juin 2014, de renouveler 243 modalités de « chirurgie des cancers » réparties sur 70 établissements et de ne pas renouveler 31 modalités qui étaient répartie sur 21 établissements. • 1.« Cancer du sein » : 53 modalités renouvelées, 5 non renouvelées • Clinique des Cévennes (Ain), clinique la Parisière (Drôme), Clinique Saint Charles (Isère), CH de Giers (42), Hôpital Saint Joseph, Saint Luc (Rhône) • 2.« Cancer digestif » : 59 modalités renouvelées, 3 non renouvelées • Clinique des Cévennes (Ain), Hôpitaux Drôme Nord (Drôme), Clinique Saint Charles (Isère) • 3.« Cancer urologique » : 46 modalités renouvelées, 3 non renouvelées • Clinique des Cévennes (Ain), Hôpitaux Drôme Nord (Drôme), Clinique du Vivarais (Drôme)

12. III - Procédure de renouvellement des autorisations • 4.« Cancer thoracique » : 16 modalités renouvelées, 3 non renouvelées • Clinique Convert (Ain), Hôpital Saint Joseph-Saint Luc + CH de Villefranche (Rhône) • 5.« Cancer gynécologique » : 37 modalités renouvelées, 13 non renouvelées • Clinique Convert (Ain), CH d‘Annonay (Ardèche), Hôpitaux Drome Nord + Clinique la Parisièreet Clinique du Vivarais (Drôme), CH de Vienne + Clinique Saint Vincent (Isère), CH du Forez site Montbrison + CH de Firminy (Loire) , Hôpital Saint Joseph-Saint Luc + Clinique de la Sauvegarde + Groupe hospitalier mutualiste Les portes du Sud + Clinique mutualiste Eugène André (Rhône) • 6.« Cancers ORL » : 32 modalités renouvelées, 4 non renouvelées • Clinique du Renaison (Loire), clinique Trenel + clinique du Grand Large (Rhône), Hôpitaux du Mont Blanc (Haute-Savoie)

13. IV – Etablissements autorisés au 01/06/14 Ain (01) – 603 827 habitants • CH Bourg en Bresse • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL. • Chimiothérapie • Radiothérapie Oyonnax • Polyclinique Ambérieu • Autorisation exclusive de chirurgie carcinologique digestive Ambérieu • Clinique Convert • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, ORL. • Chimiothérapie • CH de Belley • Autorisation uniquement pour la chirurgie carcinologique digestive • Site associé pour la chimiothérapie avec le CH de Chambéry

14. IV– Etablissements autorisés au 01/06/14 Ardèche (07) et Drôme (26)805 270 habitants • CH Annonay (Ardèche nord) • Chirurgie carcinologique mammaire et digestif • Chimiothérapie • CH de Valence • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • Hôpitaux Drôme Nord (HDN) • Chirurgie carcinologique mammaire et ORL, maintien uniquement pendant 2 ans d’une activité gynécologique et digestive. • Chimiothérapie Annonay • Clinique Pasteur (HPDA) • Chirurgiecarcinologiquemammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL • Chimiothérapie • Centre Marie Curie • Radiothérapie Romans • CH Privas (CH des Vals d’Ardèche) • Chirurgie carcinologique urologique • Etablissement associé pour la chimiothérapie • Clinique La Parisière • Chirurgiecarcinologique digestive + urologique. Aubenas Montelimar • CH Montélimar • Chirurgiecarcinologiquemammaire, digestif, urologique, gynécologique, ORL • Chimiothérapie • Radiothérapie • CH Aubenas (CHARM) • Chirurgie carcinologique digestive • Chimiothérapie • Clinique du Vivarais • Chirurgie digestive et mammaire, maintien uniquement pendant deux ans d’une activité urologique et gynécologique • Clinique Kennedy • Chirurgie carcinologique mammaire, digestif, urologique

15. IV – Etablissements autorisés au 01/06/14 Isère (38) – 1 115 212 habitants • CH de Bourgoin Jallieu • Chirurgie mammaire et digestive • Chimiothérapie • Clinique Trenel • Chirurgie mammaire, digestive, urologique et gynécologie. • Chimiothérapie BOURGOIN • Clinique Saint Vincent de Paul • Chirurgie carcinologique urologique • CH de Vienne • Chirurgie carcinologique mammaire et digestive • Chimiothérapie P de Roussillon • CH de Voiron • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, gynécologique • Chimiothérapie • Clinique de Chartreuse • Chirurgie des cancers mammaire, digestif Voiron • CHU de Grenoble • Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL. • Chimiothérapie • Radiothérapie-curiethérapie –radioéléments en sources non scellées • Clinique des Cèdres • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL • Groupement hospitalier mutualiste (GHM) • Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique • Chimiothérapie • Radiothérapie • Clinique de Belledonne • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL

16. IV – Etablissements autorisés au 01/06/14 Loire (42) – 749 053 habitants • CH du Forez (site de Montbrison) • Chirurgie carcinologique digestive et mammaire • Chimiothérapie • CH de Roanne • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, ORL. • Chimiothérapie • Radiothérapie • CH du Forez (site de Feurs) • Chirurgie carcinologique digestive • Chimiothérapie • Clinique du Renaison • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique • CHU de Saint Etienne (site nord) • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL. • Chimiothérapie • radioéléments en sources non scellées • Hôpitaux pays de la Loire • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL. • Chimiothérapie • Institut du cancer Loire • Chimiothérapie • Radiothérapie-curiethérapie • Clinique mutualiste • Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique • Clinique du Parc • Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique, ORL. • CH du Gier (Saint Chamond) • Chirurgie carcinologique digestive • Chimiothérapie FIRMINY • CH de Firminy • Chirurgie digestive et mammaire

17. IV – Etablissements autorisés au 01/06/14 Rhône (69) – 1 744 236 habitants • Clinique de La Sauvegarde, Lyon 9e • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, ORL • Chimiothérapie • Clinique Charcot • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • Radiothérapie • Clinique mutualiste Eugène André • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs • Chimiothérapie • Clinique du Grand Large • Chirurgie des cancers digestifs, urologiques • GroupementhospitaliermutualisteLes Portes du Sud • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, ORL • Chimiothérapie • HôpitalprivéNatécia • Chirurgie des cancers mammaires, gynécologiques • HôpitalprivéMermoz • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • Radiothérapie • Clinique du Val d’Ouest • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Polyclinique de Rillieux • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques • Chimiothérapie • Polyclinique du Beaujolais • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • Hôpital Nord Ouest – site de Villefranche sur Saône • Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique , ORL. • Chimiothérapie • Radiothérapie • CH Saint Joseph Saint Luc • Chirurgie des cancers digestifs, urologiques • Chimiothérapie • Centre Léon Bérard • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • Radiothérapie-curiethérapie –radioéléments en sources non scellées • HCL – Hôpital femme mère enfant (HFME) • Chirurgie des cancers mammaires, gynécologiques • Chimiothérapie • HCL – Hôpital Edouard Herriot • Chirurgie des cancers digestifs, urologiques, ORL • Chimiothérapie • HCL – Lyon sud • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • Radiothérapie • HCL – Croix Rousse • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, thoraciques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • HCL – Cardio • Chirurgie des cancers thoraciques • Chimiothérapie radioéléments en sources non scellées • HCL –Neuro • Chimiothérapie • Hôpital privé de l’Est lyonnais • Chirurgie des cancers digestifs • Clinique Trenel • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques • Chimiothérapie • Clinique du Tonkin • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques • Centre Bayard • Chimiothérapie • Radiothérapie • Clinique protestante • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie

18. IV – Etablissements autorisés au 01/06/14 Savoie (73) – 418 949 habitants • CH Albertville-Moutiers • Chirurgie carcinologique digestive • Etablissement associé pour la chimiothérapie • CH d’Aix-les-Bains • Chimiothérapie • CH de Chambéry • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques ,gynécologiques , ORL. • Chimiothérapie • Radiothérapie • CH de Saint Jean de Maurienne • Établissement associé pour la chimiothérapie • Médipôle de Savoie • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL. • Chimiothérapie

19. IV – Etablissements autorisés au 01/06/14 Haute-Savoie (74) – 746 994 habitants Radiothérapie SERA • CH Alpes-Léman • Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique • Chimiothérapie • Hôpitaux du Léman • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL. • Chimiothérapie ANNEMASSE • Hôpitauxprivés Pays de Savoie • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL • Chimiothérapie • VSHA • Chimiothérapie SALLANCHES • HISLV • Etablissement associé pour la chimiothérapie • CH Annecy Genevois • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL. • Chimiothérapie • Hôpitaux du Mont Blanc • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques • Clinique d’Argonay • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques • Clinique Générale • Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL. • Chimiothérapie Gcs Radiothérapie SELARL/CHANGE

20. Annexes Incidence et mortalité des cancers Les cancers en France 2013 ( Inca) Cas incidents/décès et taux d’incidence/de mortalité standardisé monde par localisation en 2012 et tendance évolutives (1980-2012 et 2005-2012), estimation selon le sexe

21. Annexes

22. Agence régionale de santé Rhône-Alpes –04 72 34 74 00 –www.ars.rhonealpes.sante.fr • Siège : 241 rue Garibaldi - CS93383 - 69418 Lyon cedex 03 - 04 72 34 74 00 • Délégation de l’Ain : 9 rue de la Grenouillère - CS 80409 - 01012 Bourg-en-Bresse cedex • Délégation de l’Ardèche : Avenue Moulin de Madame - BP 715 - 07007 Privas cedex • Délégation de la Drôme : 13 avenue Maurice Faure - BP 1126 - 26011 Valence cedex • Délégation de l’Isère : 17-19 rue Commandant l'Herminier - 38032 Grenoble cedex 1 • Délégation de la Loire : 4 rue des Trois Meules - BP 219 - 42013 Saint Etienne cedex 2 • Délégué départemental du Rhône : 241 rue Garibaldi - CS93383 - 69418 Lyon cedex 03 • Délégation de la Savoie : 94 boulevard de Bellevue - CS 90013 - 73 018 Chambéry cedex • Délégation de la Haute-Savoie : Cité administrative - 7 rue Dupanloup - 74040 Annecy cedex