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Gestion des risques à l’hôpital : Le point de vue de l’assureur

Paris La Villette - Cité des Sciences et de l’Industrie Lundi 29 et mardi 30 novembre 2010. Atelier n° 4. Les professionnels face aux risques. Gestion des risques à l’hôpital : Le point de vue de l’assureur. Docteur Frédéric FUZ, Directeur du Service du pôle services – SHAM – LYON

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Gestion des risques à l’hôpital : Le point de vue de l’assureur

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Presentation Transcript

  1. Paris La Villette - Cité des Sciences et de l’Industrie Lundi 29etmardi 30 novembre 2010 Atelier n° 4 Les professionnels face aux risques Gestion des risques à l’hôpital :Le point de vue de l’assureur Docteur Frédéric FUZ, Directeur du Service du pôle services – SHAM – LYON frederic.fur@sham.fr - 04 72 75 50 87

  2. Notre stratégie • Maîtriser le coût des sinistres pour maîtriser le montant des cotisations • En travaillant • En amont : prévenir les risques • En aval : optimiser la défense médico-légale JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  3. En amont : prévenir les risques • Les moyens : • Le Panorama du risque médical • Le site SHAM Prévention • Le Prix SHAM • Un service d’assistance juridique • La formation, e-Learning et conseil (Pôle Services) • Les recommandations du Conseil Médical SHAM • … et Les visites de risques JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  4. Les objectifs des visites de risques • A la souscription : • Évaluer les risques des établissements • Personnaliser le calcul de la cotisation • Produire des recommandation • Pendant la vie du contrat : • Vérifier si les recommandations ont été suivies d’actions correctives • Produire de nouvelles recommandations JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  5. Une analyse construite à partir de la sinistralité • 3 niveaux d’analyse : • La sinistralité globale • La sinistralité propre à chaque spécialité • La sinistralité propre à chaque établissement JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  6. Analyse à partir de la sinistralité globale JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  7. Analyse globale : Les constats • les secteurs opératoires représentent 50 % des sinistres • les infections nosocomiales concernent 20% des sinistres • le défaut d’information des patients représente près de 10% des motifs des condamnations • les facteurs uniquement individuels représentent moins de 20 % des causes des sinistres • les sinistres étaient souvent « prévisibles » • la qualité du contenu du dossier médical est capitale JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  8. La sinistralité propre à chaque spécialité • Analyse à la fois globale : • Activité et réseau de soins • Locaux • Effectifs • Organisation • Procédures • Dossier médical et traçabilité des soins • Eléments médico-légaux • Évaluation des bonnes pratiques • … et centrée sur : • Les dysfonctionnements immédiatement à l’origine des sinistres • Les éléments médico-légaux JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  9. Une analyse propre à chaque établissement • Avant chaque visite, les sinistres de l’établissement sont étudiés afin : • d’ajuster le planning de la visite • insister sur un ou plusieurs processus jugés « à risques » JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  10. Les domaines d’analyse des visites de risques • La démarche qualité et gestion des risques • La gestion des plaintes • La lutte contre les infections nosocomiales / l’hygiène • Le dossier patient • Le circuit du médicament et des DM • Le fonctionnement des blocs opératoires, de la maternité et du service des urgences JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  11. Le déroulement d’une visite de risques • Réunion d’ouverture • Entretien avec la Direction, le Président de la CME, le Président du CLIN… • Sont abordés les processus transversaux et les principaux projets portés par l’établissement • Visite • D’un service de chirurgie, du bloc opératoire, du bloc obstétrical, du service des urgences… • Réunion de clôture • Synthèse des premiers constats effectués. • Dans les 30 jours • Production d’un rapport assorti des recommandations JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  12. Bilan des visites de risques 2009 • 161 visites de risques. • Ces visites ont concerné : • 125 établissements publics de santé, dont 10 CHU, • 36 établissements privés. • Au total, 1 283 recommandations ont été formulées aux établissements, soit 8 recommandations par visite. JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  13. Bilan « quali » des visites de risques • Les points forts : • Le bracelet d’identification du patient • Le pH au cordon du nouveau né • La traçabilité de l’information délivrée au patient • Les points à améliorer : • La qualité de la tenue du dossier patient JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  14. Les visites de suivi 2009 • 59 visites de suivi ont été réalisées. • Dans 46 établissements (soit dans 78 % des cas) toutes les recommandations émises ont été suivies • Les établissements ont bénéficié d’une baisse de 5% de leur taux de cotisation. JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

  15. Les orientations 2010 • Les visites de risques sont désormais des secondes voire des troisièmes visites : • Elles portent sur l’analyse des actions mises en œuvre pour lever nos recommandations initiales. • Elles sont aussi assorties de nouvelles recommandations. • Les visites sont désormais basées sur une analyse plus poussée de la sinistralité de chaque établissement pour une démarche plus personnalisée. JIQHS, Paris le 29 Novembre 2009

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