Atelier thém@TIC n°5 « Télésanté / maintien à domicile :

1. Atelier thém@TIC n°5 « Télésanté / maintien à domicile : Enjeux, nouveaux services, nouveaux usages» Digne-les-Bains 9 octobre 2007

2. 20 participants Issus dans une grande majorité des territoires étudiés et venant d’horizons divers : accès public à internet, acteurs territoriaux (Pays, Communautés de communes, etc.), et du domaine sanitaire et social (CLIC, médecins, etc.). • Pierre Traineau, directeur du Club des Acteurs de la Télésanté, • Jean-Baptiste Lavau, chargé de projet, CATEL, • Karine Tocon, directrice du Pays Sisteronais Buëch, • Julien Saint Aman, directeur du Pays Gapençais, • Cécile Valette, directrice, Comité d'Expansion Drac-Buëch-Durance, • Fabien Harel, chargé de mission TIC et développement local, Comité d'Expansion Drac-Buëch-Durance, • Constantin Papadas, Astus SA, • Pierre Lutzler, Centre hospitalier Embrun et Aiguilles, médecin, • Anne-Laure Marcadet, directrice EHPAD, Age d’Or, Monestier-de-Clermont, • Richard Lamy, animateur Pays Une autre Provence, • Jacques Perrin, membre du Conseil de développement Pays Une autre Provence, • Elsa Crepon, agent de développement Pays Dignois, • Jean-Pierre Pesce, membre du conseil de développement Pays Dignois, • Marie Cintract, coordinatrice, CLIC du Pays Dignois, • Claude Touzet, Mind Autonomy Research SARL, • Véronique Surrault, chargée de mission, Pays Serre-ponçon Ubaye Durance, • Véronique Cuchet, chargée de développement numérique, Canéospace Initiatives Emplois, • Angelo Murer, chargé de développement numérique, MODE 83, Draguignan. • Crimier Natacha, consultante, Proposition, • Orsatelli Pierre, directeur associé, Proposition.

3. Introduction • Pierre Orsatelli, Proposition • Evolution de la plate-forme de services pour les ERIC en une plate-forme de ressources pour le développement numérique des territoires, dispositif d’animation et d’accompagnement en ingénierie conjoint aux programmes Boucles Locales Alternatives, Territoires Numériques et ERIC (cf. http://eric.regionpaca.fr/rubrique.php3?id_rubrique=194 ) • Ce dispositif se décline en 4 axes : • Accompagnement des territoires à la construction d’un schéma local TIC, • Accompagnement des territoires en ingénierie de projets (réseaux, systèmes d’information, • et services en lignes), • Accompagnement des territoires en ingénierie de projets (usages), • Coordination générale de la plate-forme de ressources, mise en réseau, sensibilisation • et professionnalisation des acteurs. • Les questions soulevées : • Quelles opportunités représentent les TIC pour le développement de nouveaux services et de • nouvelles modalités d’accès aux services de santé ? • Quels apports des TIC pour les personnes rencontrant des problèmes de mobilité (personnes • âgées, personnes en situation de handicap) ? • Quelles relations entre les évolutions du système de santé, le développement des TIC et les • interventions des collectivités ? • Quels moyens permettant d’accroître l’efficacité des interventions dans le domaine de la santé • et du maintien à domicile des personnes âgées sur les territoires ? • Quelle mise en réseau des professionnels de la santé et des collectivités, et mise en cohérence • de l’offre de services à destination des patients et des citoyens ?

4. Introduction • L’enjeu de l’atelier : Il s’agira d’élaborer collectivement quelques pistes d’actions possibles pour : - améliorer la qualité des services offerts dans ce domaine sur les territoires ; • les rôles possibles des ERIC dans ces évolutions. • Deux études de cas : • le Pays Gapençais et le Pays Sisteronais-Buëch avec l’élaboration d’une stratégie dans le domaine de la e-santé et deux expériences e-santé ; • la communauté de communes de Monestier-de-Clermont (38). • Des contributions de départ et des échanges entre les participants issus de des territoires et des professionnels du domaine de la santé et du social : Pour : - comprendre la situation du point de vue des initiatives prises par les territoires pour favoriser le développement de services de santé en lien avec les professionnels de la santé et du social (publics, privés, associatifs), - envisager de nouvelles pistes ou pratiques innovantes d'utilisation des TIC permettant d'améliorer la qualité des services offerts et la mise en cohérence des actions dans le domaine de la santé sur les territoires. • Conclusions et évaluation

5. Le Club des acteurs de la télésanté 1/2 Télésanté / maintien à domicile : quels enjeux pour les territoires ? Pierre Traineau, directeur du CATEL (voir présentation complète en pj). • Présentation du CATEL Réseau de 400 membres répartis en 4 collèges : professionnels, entreprises, laboratoires de recherche, associations, dans un réseau de 5900 acteurs de la télésanté. • Les missions - Promotion de la télésanté en France, en relation avec les évolutions du secteur de la santé, - Fédérer les acteurs français de la télésanté et les représenter en France et à l’étranger, - Mener des actions de sensibilisation et de formation à la télésanté, • Favoriser l’émergence d’applications opérationnelles de télésanté, • Valoriser les acquis de la Télésanté. • Les 3 services rendus aux membres • l’organisation de lieux d’échanges : échanges d’expériences, groupes de réflexion et de formation, Flashs infos d’échanges entre les membres et les contacts (infos, appels à expertise, à partenaires, • la veille et le transfert de connaissances à travers le portail www.portailtelesante.org et la lettre de veille de la télésanté, • l’accompagnement collectif de projets innovants en favorisant l’émergence d’applications opérationnelles de télésanté et valoriser les acquis de la télésanté » au travers d’actions de compréhension, de marketing, de médiatisation, de coordination et de mutualisation de moyens et de compétences. • La télésanté : domaines et champs d’applications - Un concept couvrant plusieurs domaines de la médecine : diagnostic / traitement / recherche / évaluation / formation • - Différents champs d’application : téléexpertise, téléconsultation, téléassistance, télésurveillance, téléenseignement, télématique des réseaux des soins, télémanagement, téléchirurgie.

6. Le Club des Acteurs de la Télésanté 2/2 • De nombreux atouts • pour les professionnels de santé : des échanges d’avis et une coopération facilitée, une réduction de l’isolement des professionnels, un accès à l’information de référence plus rapide, un suivi du parcours du patient plus aisé, etc. • pour les patients : qualité de services et de soins améliorés, meilleurs accès et continuité des soins rendue possible, supports de prise en charge multidisciplinaire, information et éducation du patient, • pour le système de santé : une organisation plus efficace, pallie à la disparité des ressources / facilite l’accès à l’expertise, optimisation des ressources professionnelles, répond en partie à l’augmentation des besoins et des prestations, un enjeu multidisciplinaire (santé publique, économique, aménagement du territoire, développement durable). • Tout semble prêt aujourd’hui • La télésanté est gravée dans la loi(loi du 13 août 2004 relative à l’assurance Maladie) • Volontarisme de la puissance publique, • Attentes des professionnels de santé, • Plébiscitée par certains usagers du système de santé, • Les industriels spécialisés accélèrent le développement de solutions. • La télésanté entraine de nombreux changements - Le lieu de prise en charge (au domicile, au bureau, …) - Le territoire : d’un secteur sanitaire à l’autre, d’une région à l’autre, d’un pays à l’autre - La fréquence des échanges entre professionnels et patients (vers une possible permanence) - Les compétences médicales sollicitées et les coopérations obligées - La prise en charge économique : qui paie ? Qui perçois ? Pour quels services ? - De nombreuses expérimentations (Durée limitée, financement ponctuel, territoire réduit, une pathologie spécifique, quelques acteurs pionniers, décideurs « décidés », des associations motivées, …) apportant des évaluations positives en termes économique et de service médical rendu • Très peu de pérennisation. • Des retours d’expériences disponibles sur la présentation en pj.

7. Le Pays Gapençais et le Pays Sisteronais Buëch 1/2 Accompagnement collectif vers la télésanté, Fabien Harel, chargé de mission TIC et développement local, CBE Drach Buech Durance et Karine Tocon, directrice du Pays Sisteronais Buëch. • Méthodologie • Un projet qui s’inscrit dans la continuité de Territoires Numériques et du Schéma local de développement numérique réalisé en 2006, • Un projet en lien avec l’ERIC MSAP de Veynes pour une meilleure orientation des usagers vers les acteurs de la santé en lien avec le CODES, - Un processus de diagnostic local (documents stratégiques & relation aux institutionnels type CPAM, DDASS, ARH…), et analyse fine des besoins des structures médicales, médico-sociales, d’urgence, voire d’information et d’éducation à la santé (rôle des EPN/ERIC/MSAP) en termes de communication en réseau / (télé)formations ; - Des propositions d’axes de développement, • Un programme d’actions opérationnelles. • Résultats de la démarche sur le Pays Gapençais - Propositions d’axes de développement dans les domaines du maintien à domicile, des urgences, des téléconsultations spécialisées, de l’information et l’éducation à la santé, - Une reconnaissance institutionnelle en cours, entres autres par la conférence sanitaire des territoires qui couvre les 4 départements des Hautes-Alpes, • Des pistes pour expérimenter rapidement. • Résultats de la démarche sur le Pays Sisteronais-Buëch • Le projet est né de la volonté des élus de lutter contre la désertification du territoire en médecin, • Le Pays Sisteronais s’est rattaché à la démarche initiée par le Pays Gapençais, - Propositions d’axes de développement dans les domaines du maintien à domicile, des urgences, des téléconsultations spécialisées, de l’information et l’éducation à la santé, des besoins de sensibilisation accrue sur l’apport des TIC et leur implémentation organisationnelle - Une reconnaissance institutionnelle en cours, - Des pistes pour expérimenter rapidement.

8. Le Pays Gapençais et le Pays Sisteronais Buëch 2/2 • Distanciation : les plus - La force indéniable de la coopération interterritoriale : mutualisation de méthodologie, mutualisation de l’organisation de la gestion de projet (COPIL, relation aux institutions…), impact bi-départemental, impact auprès des professionnels de santé, gain de poids au regard des tutelles, - L’intérêt d’une animation soutenue, source de retours d’expériences, de sensibilisation de acteurs de la santé (acculturation / rassurer…), d’inscription dans les réseaux spécialisés ; • Un portage institutionnel et politique. • Distanciation : les moins • Le cloisonnement des cultures professionnelles entre les acteurs de l’aménagement et du développement local (et à fortiori du développement numérique) et ceux de la santé = temps de construction de l’action collective ; • La conjonction dans le temps des projets TN et d’une démarche régionale de l’ARH = lisibilité et crédibilité mis à l’épreuve ; • Le besoin de réalisations concrètes exprimé par les acteurs de nos territoires, ce qui renvoie à la temporalité de la gestion de projet / la planification. • Les pistes de déblocage • Prévoir un projet de « phase 2 » d’appropriation des TIC dans l’organisation du travail des acteurs demandeurs, moteurs ; • Ne pas considérer les Pays comme la seule échelle pertinente (cf Conférences de Territoires), • Accentuer le rapprochement des services du Conseil régional PACA et de la mission Télésanté de l’ARH (mutualisation des téléservices de santé + infrastructures THD), • Investir des fonds publics (Etat, Région, Europe, CG…) dans la production de modèles économiques de la télésanté - dans le cadre de PPP, idéalement - pour favoriser l’innovation technologique, le développement économique et le progrès social ; • Proposer une sensibilisation des acteurs des territoires (élus, professionnels, institutionnels) à la télésanté, notamment en zones de massif. Deux niveaux possibles comme sur nos Pays : 1-sensibilisation générale ; 2-mise en pratique / conduite du changement.

9. La Communauté de communes du Devoluy Constantin Papadas, Astus SA. • Le contexte • La communauté de communes souffre d’un manque de médecins généralistes de campagne et d’une couverture médicale parfois difficile au regard des contraintes géographiques de son territoire. • Les temps de déplacement des médecins constituent un frein à l’exercice de cette profession, de même les conditions de travail pour les secours sont jugés difficiles. • Pour faire face à ce constat, la CC du Devoluy a souhaité engager une démarche afin de répondre à cette problématique des professionnels de santé en milieu rural. • Les principaux objectifs du projet - expérimenter des solutions innovantes de télé médecine en zone rurale et de massif, - alléger la charge et le temps de travail des médecins et du corps médical et de secours ; - conserver la couverture médicale sur le territoire de la Communauté de Communes. • Présentation de la mallette Le système en se connectant aux réseaux disponibles permet : • de réaliser des télédiagnostics les plus fréquents mais aussi des écographies, capnographies, • d’envoyer des images et des photos, • de transmettre l’intégralité des données (cryptées) en temps réel, • Il s’agit d’une plate-forme ouverte qui peut intégrer différents services en fonction des besoins des professionnels de santé.

10. Bassin de Vie AGES des Hautes-Alpes 1/3 Pierre Lutzler, Centre hospitalier d’Embrun et Aiguilles (cf. présentation complète en pj). • Le contexte • Des populations vieillissantes, • Un habitat dispersé et des routes de montagne, - Des météos parfois difficiles, - Des rushs touristiques avec afflux de population et encombrement routier … ! - Une désertification médicale, … Et donc, des recours aux soins « distants » en kilomètres – proximité - et en temps – accessibilité. • Les besoins de la population âgées ou de toute population âgée fragilisée - Ne pas être isolée - Bénéficier d’un accès aux soins pertinent - Aussi bien pour les soins de proximité que de ceux nécessitant des plateaux techniques plus étoffés • Et identique à tout autre citoyen sur le territoire national. • Les besoins des professionnels de santé - Communiquer facilement entre eux sans déplacements trop importants : - Travailler en multi sites sans les inconvénients des trajets (réunions), - Disposer facilement et à distance de l’information médicale (dossiers, résultats de laboratoire, radiologies, …), - Bénéficier des conseils médicaux et/ou d’équipes spécialisées éloignées, - Orienter les patients « au plus juste » dès prise de connaissance d’une situation (régulation), - Se former, - Libérer du temps en « déléguant » aux technologies ce qui n’est pas du soin, - Améliorer la sécurité des patients hospitalisés et à domicile par une gestion intelligente des bâtiments ou de l’appartement (fugues, chutes, troubles du comportement, incendies, outils domotiques, …), - Assister les structures carencées en personnel de nuit notamment, y compris pour leur propre sécurité.

11. Bassin de Vie AGES des Hautes-Alpes 2/3 • Intérêt des TIC - Visio conférence adaptée répondant à la problématique institutionnelle (CME, « Tutelles », commission des menus, réunions dont de synthèses avec le CHS du Vinatier) et à celle du soin : Vis AGES (Système de visio conférence miniaturisée transportable au lit du patient) • - Permettant de gérer : • Télé expertise (dermatologie, chirurgie orthopédique, neurochirurgie, etc.), • Télé suivi – monitoring - des patients hospitalisés ou à domicile par les SSIAD, • Télé interprétation des clichés radiologiques grâce à la numérisation. • - Numérisation des Dossiers et prise en mains à distance : • avec transfert rapide et intégration facilitée des CR, amorce du DPA, • ordonnance électronique et gestion des stocks pharmaceutiques, • repérage des incompatibilités médicamenteuses, etc., • Télé enseignement interactif et mise en avant de l’expertise rurale ! • Donc moins de déplacements et accès à plus d’informations mais les Hautes Alpes ne sont pas les plaines de la Brie ni les Boulevards Parisiens : adaptation des NTIC à géométrie variable. • Les limites ou contraintes • - Il faut imaginer de nouvelles organisations et affronter la difficulté de mise en œuvre : qui, quand appeler, etc. • - L’appropriation des NTIC par le public et les professionnels (syndrome du Big Brother et éventuels conflits d’intérêts des acteurs) aussi bien sur le plan culturel que technique, • - de l’accord des patients, • - de la crainte de la substitution de l’homme par la machine : de l’ambulancier par un serveur ! • - de la limitation des contacts humains « réels » ! • - Garantie de confidentialité et sécurité : ligne sécurisée, inviolabilité des fichiers résistants à tous actes de destruction intentionnelle ou non avec accès hiérarchisés, traçables, signés numériquement • - Et cependant accès multipoints ouverts « nomades » ! • - De la qualité des images filmées – contrairement aux fixes • - Des éventuelles pannes de matériel ou ligne

12. Bassin de Vie AGES des Hautes-Alpes 3/3 • - De la télé responsabilité, incertitudes juridiques sur les pratiques de télémédecine  • - Du paiement des actes • Du coût des équipements et du fonctionnement • Les avantages • - Nécessité d’évaluations médico-économiques mais aussi qualitatives • - Confort du patient qui évite des transferts, • - Des équipes en diminution de leurs isolements, • - Amélioration des conditions de travail en pertinence des diagnostics et aide à la décision, en temps de trajet, …), • - Amélioration des pratiques par renforcement de leur collégialité,  • - Donc balance avantages inconvénients : poursuite d’essais en grandeur réelle.

13. La maison de retraite l’Age D’or Monestier de Clermont • Anne-Laure Marcadet, directrice de l’EHPAD, Age d’Or, Monestier de Clermont. • Le contexte - En 1998 : Etude de faisabilité satisfaisante d’une consultation de télé-psychogériatrie par le médecin coordonnateur dans le cadre de sa capacité de gériatrie, - Eloignement de l’établissement situé dans une zone de semi-montagne • La télémedecine permet de mettre en place des consultations médicales spécialisées par le biais de la visio-conférence pour les résidants de l’établissement. • Les objectifs - Diminuer le nombre d’hospitalisations, - Eviter les déplacements des résidants dont les effets peuvent être perturbants, - Permettre au personnel soignant de la structure d’être présent lors des consultations avec des spécialistes, - Avoir l’avis des gériatres hospitaliers lors de cas particuliers ou de crises. • Les utilisations possibles - Consultations spécialisées : dermatologie, rhumatologie, psychiatrie, orthopédie, etc. - Consultations neuro-psychologiques, - Information et formation du personnel de l’établissement (hygiène, connaissance des pathologies, protocoles, etc.), - Soutien lors des situations de crise d’un résidant. • Les difficultés - Organisation très précise du planning horaire entre les différents intervenants - Éventuelles difficultés sensorielles (auditives) - Refus du malade - Utilisation des techniques - Modalités de prise en charge des consultations à distance par la CPAM.

14. La maison de retraite l’Age D’or Monestier de Clermont • Les points de vigilance • - Accord du résidant • - Respect du secret médical • - Sensibilisation de l’ensemble des acteurs à cette nouvelle technologie • Les évolutions souhaitées • - Utilisation des techniques pour les personnes âgées et les soignants du canton • - Mise en place d’un réseau gérontologique avec d’autres établissements du Sud-Isère • Consultations mémoire dans le cadre d’un réseau Alzheimer • Le matériel • Terminal de visio-conférence • Vidéo projecteur et écran • PC Portable • Caméra banc titre (option) • Salle adaptée • Câblage numéris : trois fois 128 KO • Ecouteurs • Les partenaires • CHU de Grenoble, Département de médecine gériatrique du Pr FRANCO • Région Rhône-Alpes et Europe dans le cadre du PRAI • Conseil Général de l’Isère • GRETA Sud-Isère • CATEL • Syndicat d’Aménagement du Trièves

15. Eléments de synthèse • Les constats • De nombreuses expérimentations existent aujourd’hui dans le champ de la télésanté. Mais comment passer de ces expérimentations à une véritable généralisation, avec la nécessité de définir un modèle économique ? • Dans ces projets, il est important d’identifier la légitimité des acteurs au départ ? Quelle est la compétence de la collectivité dans ce champ ? • Les risques • Comment montrer que les économies réalisées (absence de transfert, etc.) peuvent contrebalancer des investissements ; sans un compte d’exploitation, il risque d’être difficile de mobiliser des financements. De la même façon dans les hôpitaux, il faut que les travaux réalisés puissent être pis en compte par la tarification à l’activité (T2A) • Comment éviter la déshumanisation ? La télémédecine pourrait entraîner une coupure dans la relation avec les patients. • Comment éviter que les superpositions ou juxtaposition des tutelles n’entravent le processus (Agence régionale d’hospitalisation – ARH -, Direction des affaires sanitaires et sociales –DASS -, Caisse primaire d’assurance maladie – CPAM -, etc.) ? • Quel positionnement de la Région sur la thématique e-santé ? • Le SRDSI : document stratégique, voté en juin 2007, qui représente le cadre stratégique de la politique régionale en matière de TIC. http://srdsi.regionpaca.fr/index.php?id=6239 • - Une organisation de l’action régionale selon trois piliers :la solidarité sociale et territoriale ; la gouvernance et la mise en réseau au service de l’intelligence collective ; la créativité et l’innovation. • Une seconde phase consistant dans les mois qui viennent à décliner des plans d’actions opérationnels correspondant aux grands axes thématiques. • - Il pourrait y avoir un regroupement de maisons de retraites pour développer certaines applications • La télésanté n’apparaît pas en tant que telle. Néanmoins, des projets télésanté pourraient s’inscrire dans le cadre du nouveau programme TN 2.0 via l’innovation, et les compétences Aménagement du territoire de la Région. • Des liens sont à développer avec le pôle SCS, pôle e-santé (tests de solutions télésanté sur les territoires), l’Agence Régionale de l’Hospitalisation (ARH) et avec certains programmes européens.

16. Eléments de synthèse • La Télésanté aujourd’hui : que reste-il pour passer à l’acte ? (CATEL) 1. Mieux identifier les valeurs ajoutées de la télésanté pour chacune des parties prenantes. La reconnaissance économique des actes de télésanté en sera facilitée. 2. S’appuyer davantage sur les besoins exprimés par les patients (via leurs associations) et par les professionnels de santé. Ceux-ci représentent une force d'expertise et de proposition croissante. 3. Renforcer , en concertation avec les décideurs/acteurs concernés (Santé ; Industrie ; Recherche ; Aménagement du territoire) les actions de conduite du changement/accompagnement culturel, professionnel. La télémédecine s'apprivoise facilement, mais ne s’improvise pas. 4. Adopter une démarche « qualité de services médicaux rendus » dans les projets de télésanté. 5. Avoir une approche globale au plan national – voire européen – de la télésanté pour mieux coordonner les projets régionaux. 6. Mieux connaître les expériences étrangères de télésanté (leurs retours d’expériences positifs ou négatifs) pour les comparer plus précisément aux expériences françaises et aux potentiels de développement de la télésanté en France. 7. Amplifier les communications / représentations des acteurs français dans les instances internationales. 8. Participer, en appui aux sociétés savantes et en partenariat avec les institutions concernées, à la réalisation et à la (télé)diffusion de guides de bonne pratiques en télésanté. 9. Favoriser les projets internationaux associant la France et ses partenaires (exemple : Québec, Pologne, l’Afrique, …) 10. Développer les financements innovants (entre PPP – Partenariats Publics / Privés).

17. Evaluation de l’atelier • Appréciations (voir document à part) – Très majoritairement positives ou très positives – Une appréciation unanime très positive sur les échanges avecles autres participants • Des attentes satisfaites – Pour la totalité des participants - Des échanges de qualité et constructifs appréciés par l’ensemble des participants – Une volonté unanime de poursuivre les échanges autour de ce thème.