Pôle d’Information pour la Flore et les Habitats

1. Pifh Modèle de Charte et adhésions Pôle d’Information pour la Flore et les Habitats

2. OBJETS de la charte 1- Définir les grands principes de fonctionnement du Pôle flore-habitat 2- Préciser les rôles et engagement des parties concernées par la démarche Organisation de la charte 10 articles 6 annexes

3. La gouvernance dans le pôle Opérateurs du Pôle (CBN) Unité décisionnelle COPIL Pifh Unité consultative COSU Pole Faune Pole Gestion

4. L’organisation de membres des copil et cosu COPIL + Ensemble des adhérents Membres de droit + membresconsultatifs COSU COPIL Membres deDroit Membres Invités

5. Les membres du Comité de Pilotage Les Membres de droit DREAL, Région = Membres fondateurs Départements signatairesCBNMC, CBNA = opérateurs Les Membres Invités CSRPN Départements non signataires Agences de l’eau (LB et RMC) Opérateurs des autres pôles (Faune + Gestion)

6. Les membres du Comité de suivi Coll.terr, établissements publics de l’état, en charge de l’env. et de la flore, Services et agences des EPCI Gestionnaires d’espaces naturels, institutionnels et associatifs Organismes de rechercheFlore / habitats ADHERENTS Associations connaissance et préservation flore / habitats Fondations oeuvrant en faveur de l’environnement Experts individuels(cooptés cosu) Toute structure relevant de la sphère publique ou privée dont le statut prévoit des missions d’intérêt général dans le domaine de la connaissance ou de la préservation de l’environnement MEMBRES DU COPIL + ACTEURS ADHERENTS A LA CHARTE

7. Comment adhérer au Pôle ? Envoi de la charte par le pôle (membres ciblés)(+ travail de démarchage chargé de missions) Remplir la lettre type d’adhésion (Charte Annexe 1) Examen de la demande par le Copil Acceptation ou refus de la demande(Adhésion valable jusqu’au 31/12/2014)

8. Les engagements associés Adhérents => Pifh Fourniture des données au Pifh et des droits sur les données Validation de la donnée par les opérateurs Accepter la validation et la diffusion de ces données Ne faire usage des données Pifh que pourdes missions de connaissance et préservation de la flore et des habitats

9. La transmission de la donnée FORMAT STANDART DE DONNEES Format d’échange Minimum(Date, lieu, observation, auteur) Organisme adhérent Opérateurs(Transformation du format) (Format de stockage)

10. Opérateurs => Adhérents Animer le réseau des adhérents, au service des stratégies régionales de protection de l’environnement Restituer les actions Copil / Cosu Propositions de référentiels, méthodologies et outils de recueil, de validation, d’organisation et de diffusion des données Gérer le fond de données constitué Diffuser la donnée et répondre aux demandes d’accès Garantir la référence aux sources et valoriser le réseau des acteurs

11. Etat des lieux Aujourd’hui => Un modèle de charte existe(modèle en téléchargement sur : …) Copil / Cosu = Point de lancement du pôleDemandes d’adhésions possibles à partir de maintenant Certaines demandes ont déjà été effectuées auprès des organismessignataires (conseils généraux)

12. ! Merci de votre attention… … Et bonne adhésion !

13. Modalités de diffusion de la donnée