LA DEMARCHE QUALITE A L’EPSM Lille Métropole Bilan et perspectives

1. JIQH 2008 – La Villette 8 & 9 décembre 2008 Atelier n° 9 :Il n’y a pas que la « V2 » ! Témoignages d’autres démarches qualité réussies dans les établissements de soins : ISO 9000 & 14000, HACCP et référentiels spécialisés LA DEMARCHE QUALITE A L’EPSM Lille Métropole Bilan et perspectives Madame SOUPLET, Directrice des Relations avec les Usagers et de la Qualité, (03.20.10.20.29 - isouplet@epsm-lille-metropole.fr)Madame Liliane JAKUBIAK, Ingénieure Qualité,(03.20.10.20.91 – ljakubiak@epsm-lille-metropole.fr)EPSM Lille-Métropole - Armentières

2. PRESENTATION DE L’EPSM LILLE METROPOLE • UNE OFFRE DE SOINS DIVERSIFIÉE • Territoire de santé « Métropole » - Zone de proximité de Lille • 9 secteurs - pôles de psychiatrie générale (625.215 habitants) • 1 secteur - pôle de psychiatrie infanto-juvénile (262.758 habitants) • 82 communes pour une superficie de 606 km²

3. NOMBRE DE LITS • Unités d’admissions : 283 lits • Unités de longue durée : 77 lits • SAAS (Unité Intersectorielle) : 25 lits • Unités à orientation médico-sociale (Debussy, Cap Vert, Cap Nord) : 57 lits • Résidence Berthe Morisot (Maison d’accueil spécialisée) : 60 lits

4. Un nombre important d’alternatives à l’hospitalisation (au 01/07/2008) • 12Centres d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel + antennes • 126places d’Hôpitaux de jour • 146places en Filière hébergement (associatif, communautaire) • 4 Ateliers thérapeutiques • 26 places d’Accueil Familial Thérapeutique • 33 places d’Appartements thérapeutiques • 14 Centres Médico-Psychologiques + antennes de consultations • 10places en Centre de Post cure

5. ACTIVITE DE L’ETABLISSEMENT • En 2007, 16.522 personnesont été vues ou suivies enhospitalisation temps plein, en hospitalisation temps partiel ou en soins ambulatoires. • 2.072 personnesen Hospitalisation temps plein • 315 personnesen Hospitalisation temps partiel • 15.952 personnesvues en Soins Ambulatoires

6. LES DEMARCHES QUALITE VOLONTAIRES • Certification ISO pour un large panel d’activités ; • Certification de service de la Maison d’Accueil Spécialisée ; • Participation au projet COMPAQH.

7. LA CERTIFICATION ISO : Objectifs • Une démarche initiée en 2003 après la 1ère visite de certification HAS, afin : • d’assurer une continuité de la démarche qualité • d’accroître le service rendu aux Usagers • d’impliquer et de motiver l’ensemble des professionnels • d’améliorer les conditions de travail • de rechercher l’efficience

8. UN CHAMP QUI S’EST PROGRESSIVEMENT ELARGI • Au départ: DMT ; DSIH ; DRHFC ; DPEIMP ; fonction linge • En 2005, 4 secteurs ajoutent leurs CMP (Pôles 59G07, 59G18, 59G21, 59I03) • + le dispositif de prise en charge des adolescents

9. LE CHAMP ACTUEL • Les CSM POUR LES NOUVELLES DEMANDES • Le DISPOSITIF DE SOINS POUR ADOLESCENTS • La DPEIMP • La DRHFC • La DAFCI • La DPHP • La DMT • La DSIH • L’Administration des Biens • La Direction des Soins • La Pharmacie • La Cellule d’Ecoute et Assistante sociale des professionnels • Le Service Communication, pour le processus « communication interne et externe ».

10. METHODOLOGIE • Démarche impulsée par la Direction Générale et pilotée par la Direction Qualité. • Accompagnement par un cabinet de consultants de 2003 à 2006 • Mise en place de Revues de Direction • Définition de responsables de processus • (chefs de service et directeurs) • Nomination de référents certification dans chaque service. • Formation d’Auditeurs

11. LES RESULTATS OBTENUS EN 2008 • L’audit de 2008 a été réalisé par deux personnes, dont un médecin. • Résultats : 19 points forts, • 8 pistes de progrès, • 8 points sensibles, • 2 remarques, • 0 non conformité • Audit de renouvellement réussi  Certification AFAQ

12. LES RESULTATS OBTENUS GLOBALEMENT • Un moyen d’assurer une continuité de la démarche qualité (audits annuels) ; • Une démarche structurante qui fait évoluer les pratiques ; • Une démarche motivante ; • Un outil dans le cadre de la recherche de l’efficience ; • Une complémentarité avec la démarche HAS, même s’il manque une «reconnaissance mutuelle»

13. La certification ISO: un outil utile dans le cadre de la V2 • Visite des experts visiteurs de la HAS en octobre 2006, soit 3 ans après • l’initiation de la démarche de certification ISO et 4 ans après la V1. • 6 experts (2 médecins ; 2 soignants ; 2 gestionnaires) pendant 5 jours. • Résultats obtenus en avril 2007.

14. V2- Des résultats extrêmement positifs liés à une démarche qualité intégrée • Certification de rang 1 • Une seule action d’amélioration. • Trois actions exemplaires; • 91 % des 213 critères sont classés A ou B par la Haute Autorité de Santé (96 % en excluant 8 critères considérés comme «non applicables»)

15. Une seule action d’amélioration • Action d’amélioration: «la redéfinition de la politique relative à la restriction de la liberté de circulation, en particulier en ce qui concerne la contention». • De ce fait : • Sujet abordé à chaque instance; • Participation au recueil relatif aux isolements du projet COMPAQH; • Participation aux recherches sur la contention et l’isolement dans le cadre de la fédération régionale de recherche en santé mentale; • Création d’un observatoire de la violence • Projet de création d’un comité d’éthique

16. Trois actions exemplaires et plusieurs points positifs • La politique de développement des structures socio-sanitaires et de resocialisation : nombre et qualité des structures alternatives à l’hospitalisation mises à la disposition des patients ; • L’équipe mobile de prise en charge des adolescents ; • Les interventions concernant la relation précoce mère-enfant. Sont également valorisées : • l’implication des professionnels dans les groupes de travail et des jeunes médecins dans les évaluations des pratiques professionnelles. • la solidité et la sérénité de la démarche qualité. • C’est-à-dire la culture qualité de l’établissement

17. Vers la V2010 • Une volonté d’être certifié V2010 en début d’année 2010 • Avec une démarche allégée du fait de la certification ISO d’un vaste panel d’activités?

18. La certification de service de la résidence Berthe Morisot • Démarche initiée en 2004 ; • Résidence certifiée en 2005 ; • Renouvellement du certificat en 2006 et 2007 ; • Reconduction du marché en 2008 pour trois ans.

19. Bilan • Une certification adaptée pour le médico-social ; • Une démarche tournée vers le résident • (projet de vie, axes d’amélioration de la prise en charge, …) ; • Une mobilisation de l’ensemble des équipes ; • Une gestion documentaire améliorée.

20. Perspectives • Mise en place de l’évaluation interne et externe sous l’égide de l’ANESM ; • Attente des modalités pratiques. Toutefois, la démarche entreprise semble correspondre aux attentes…

21. Le projet COMPAQH • COMPAQH est une recherche opérationnelle soutenue par le Ministère de la Santé ainsi que la Haute Autorité de Santé. • L´Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale (INSERM) en est le maître d´oeuvre.

22. Les objectifs du projet • Développer des indicateurs de qualité des soins afin de pouvoir les généraliser au sein des établissements de santé • (indicateurs qui doivent pouvoir fonctionner « en routine ») • Eclairer les pouvoirs publics sur des modes d´utilisation efficaces de ces indicateurs au sein des établissements de santé

23. Les indicateurs choisis par l’établissement • 4 indicateurs à tester par an. • Indicateurs en cours de test: • « Utilisation de la chambre d’isolement »; • « Délais d’attente en CMP ». • Abandon par l’INSERM de l’indicateur sur « les actes de violence en psychiatrie » ; • Un indicateur qui reste à choisir parmi ceux qui seront testés d’ici la fin de l’année par l’INSERM.

24. La démarche qualité en chiffres • 2.8 ETP au sein de la cellule qualité de la DRUQ • 28 correspondants qualité 24 référents certification • 24 référents certification • 45 auditeurs