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Chapitre 6

Chapitre 6. Comptabilité des emballages. I-DEFINITION. Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types d’emballages : emballages récupérables emballages perdus emballages à usage mixte

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  1. (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  2. Chapitre 6 Comptabilité des emballages (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  3. I-DEFINITION Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types d’emballages : • emballages récupérables • emballages perdus • emballages à usage mixte 1-Emballages récupérables :Ce sont des emballages qui peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Parmi ces emballage on distingue entre : - Emballages récupérables identifiables - Ce sont des objets discernables unité par unité (facile à distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer ultérieurement, ce type d’emballage est traité comme des immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux…. (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  4. - Leurs achats sont comptabilisés au compte 2333 : Emballages récupérables identifiables • - Emballages récupérables non identifiables :Ce sont des emballages non reconnaissables unité par unité (bouteilles en verre, bouteilles de gaz …) • Leurs achats sont comptabilisés au compté : 61232 emballages récupérables non identifiables • 2-Les emballages perdus • - Des emballages non récupérables, de faible valeur (sacs en plastique, papier d’emballage …) ou sont indissociables de la marchandises qu’ils contiennent (boite de conserve). • - Leur prix est intégré dans le prix de vente des M/ses vendues. • Peuvent être stockés et entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise, • leur acquisition est une charge à enregistrer dans le compte : 61231 emballages perdus (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  5. II- Prêt des emballages commerciaux récupérables Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune écriture comptable, la sortie d’emballage est enregistrée sur un livre d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser : a- s’il s’agit d’emballages récupérables identifiables, le non retour est assimilé à une cession d’immobilisation (sortie d’immobilisation) b- s’il s’agit d’emballages récupérables non identifiables, c’est une vente de produits accessoires. Débit 3421: Client Crédit 7178: autres ventes de produits accessoires (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  6. III-la consignation des emballages récupérables • Consigner un emballage c’est le prêter à un client en contre partie d’une somme d’argent déposée comme garantie. • Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et en bon état. • Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du client. • N.B. : La consignation est généralement exprimée sans TVA (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  7. Application Le 1/3/2004, le fournisseur OUSSAMA adresse à son client JIHAD, la facture 120A dont les éléments suivants : - marchandises HT 25 000 dhs, TVA 20%, remise6%, 160 caisses consignées à 15 dh l’unité. TAF : Présenter le décompte facture. Remarque : la consignation donne naissance à : Dette du frs à l’égard du client : remboursement au prix de consignation Débit : 3421 Clients Crédit :4425 clients dettes pour emballage et matériels consignés Créance du client sur son fournisseur Débit : 3413 frs- créances pour emballage et matériel à rendre Crédit : 4411 fournisseurs (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  8. IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES Au moment de la reprise des emballages consignés par le fournisseur, deux cas de figures peuvent se présenter : • prix de reprise=prix de consignation • prix de reprise< prix de consignation a- Prix de reprise = Prix de consignation Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés au fournisseur, ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignation càd annulation de la dette relative à la consignation chez les écritures du fournisseur. (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  9. Exemple : (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  10. Chez le Fournisseur (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  11. Chez le Client (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  12. B -Prix de reprise < au prix de consignation • Cette différence PR et PC constitue pour : • Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour reprise d’emballage consignés • - Client : Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballages perdus N.B. : La location d’emballage est soumise à la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus qu’il n’a été facturé, on considère que le montant de la consignation comporte de la TVA. Donc on doit défalquer le montant de la TVA du global (différence entre PR- PC) (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  13. * Chez le frs : au crédit : Bonis/ emballages consignés (HT) Etat- TVA facturée * Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT) Etat-TVA récupérable/charges Exemple (même exemple) Le client restitue les 36 bouteilles qui lui sont reprises à 300 DH TTC Reprise de 36 bouteilles à 300 DH TTC Bonis TTC = 360 – 300 = 60 dh TTC Bonis HT = 60 /1.2 = 50 dh TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh* Montant à rembourser au client = 300 dh (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  14. Chez le Fournisseur Chez le Client (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  15. V-Le non retour des emballages consignés Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons: conservation volontaire, oubli, destruction…. Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vendus et adresse une facture «Doit» à son client. Donc la consignation se transforme en vente d’emballage. Exemple : Même exemple: Le client ne restitue que 30 bouteilles qui lui sont reprises à 240 DH. Les 6 bouteilles restantes sont conservées par le client (3 détruits et 3 conservées). (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  16. (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  17. Chez le Fournisseur (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

  18. Chez le Client N.B. : le montant de la consignation comporte déjà la TVA, on doit le décomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré comme cessions d’immobilisations. (*) WWW.SEGBM.NET Portail des étudiants d'économie

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