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Lees IFRS pour PME

Lees IFRS pour PME. sujet 1.4 Quiz et Discussion Section 1 PME Section 2 Concepts & Principes généraux. Section 1 – Discussion questions. Etude de cas 1 1 groupe multinational EF consolidés utilisant les full IFRS mère cotée en bourse filiale non cotée

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Lees IFRS pour PME

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Presentation Transcript

  1. Lees IFRS pour PME sujet1.4 Quiz et Discussion Section 1 PME Section 2 Concepts & Principesgénéraux

  2. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 1 • groupe multinational • EF consolidés utilisant les full IFRS • mère cotée en bourse • filiale non cotée • droit local permet d’utiliser les IFRS pour PME sauf • IFRS pour PMEs n’est pas permis pour J • IFRS pour PMEs est exigé pour D( même si responsabilité publique) Quelles filiales appliquent IFRS for SMEs?

  3. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur les filiales Adétaillant en alimentation. Sur le point d’émettre un empruntsur bourse domestique Bexploiteuneécoleprivée . Détient de dépotsremboursables . Les dépotssontremboursésquandl’enfantestrefuséouquandilquittel’école . Les dépotssontconservéssi un enfant refuse une place à l’école. 3

  4. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur filiales suite C exploite une agence de voyage. Elle détient des dépots pour les vacances payées d’avance.Ils sont remboursés seulement si annulation plus de 60 jours avant le départ I. D alimentation au détail. Accessoirement reçoit aussi des dépots des clients contre promesse de rembourser capital + intérêt. 4

  5. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur filialessuite E détaillant en alimentation. Founit aussi à ses employés prêts CT sans intérêt pour pouvoir acheter cartes annuelles de train pour trajet travail -domicile. Employés remboursent en 12 mensualités retenues sur leurs salaires. 5

  6. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur filiales suite J détaillant en alimentation. Droit local ne permet pas d’utiliser IFRS for SMEs. 6

  7. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Le groupe veut simplifier le processus de préparation de ses comptes consolidés Peut-il adopter l’une des options suivantes? 7

  8. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Option 1:demander aux filialesd’utiliser les dispositionsdecomptabilisationetdemesure (C&M) des full IFRS et de fournirl les divulgations exigées par IFRS for SMEs. Option 2:Demander aux filialesd’utiliser les dispositios C&M des IFRS for SMEs,sauf pour les instruments financiers, qui appliqueraient les C&M des full IFRSwhich would be R&M (cad IAS 39), et divulgueraitselonIFRS for SMEs. 8

  9. Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Option 3:Demander aux filiales d’utiliser les dispositions C&M des IFRS for SMEs, sauf pour les coûtf d’emprunt qui seraient comptabilisés et mésurés selon les full IFRSs (cad IAS 23), et divulguer selon IFRS for SMEs. Option 4:Demander aux filiales d’utiliser les IFRS for SMEs. 9

  10. 10 Questions sur Section 2 Concepts et Principes généraux

  11. Section 2 – Discussion questions Question 1: L’ objectif des états financiersd à but général préparés en accord avec les IFRS pour PME est: d’informer les statistiques de l’Etat? d’étayer la déclaration fisale de l’entité? De satisfaire les besoins d’information de tous les utilisateurs des états financiers de l’entité? d’informer pour leurs prises de décisions économiques une large population d’utilisateurs pas en situation d’exiger des rapports sur mesure pour leurs besoins (cad investiseurs et créanciers)?

  12. Section 2 – Discussion questions Question 2: La caractéristique qualitative “fiabilité” signifie: 12 Sans erreur significative ni parti priset représentation fidèle du phénomène économique ? précision (cad peu ou pas d’incertitude dans la mesure)? Coût historique? Juste valeur?

  13. Section 2 – Discussion questions Question 3: les charges sont comptabilisées dans le résultat global (résultat ou OCI): 13 En rattachant les charges aux produits (matching)—sur la base d’une association directe entre coûts et produits? En utilisant l’accrual basis— les éléments sont comptabilsés en tant qu’ actifs, passifs,capitaux propres,produits ou charges quand ils satisfont aux définitions et aux critères de comptabilisation de ces éléments? À la discrétion des dirigeants?

  14. Section 2 – Discussion questions Question 4: Prudence implique que pour préparer les états financiers la direction doit: 14 avoir un biais en faveur de la sous-évalution des actifs et des produits et de la sur -évaluation des passifs et des charges? Avoir un biais vers la sous-évaluation des passifs et des charges et la sur –évluation des actifs et des produits? Être neutre (pas de biais)et prudent dans l’exercice des jugements nécesaires pour faire des estimations?

  15. Section 2 – Discussion questions Question 5: les critères de comptabilisation déterminent quand comptabiliser un élément La mesure détermine les montants monétaires pour mesurer un élément . Les incertitudes sur la taille des flux de trésorerie futurs: 15 N’affectent que la décision de comptabiliser ou pas? N’affectent que l’estimation du montant auquel l’élément sera mesuré? pourraient affecter la comptabilisation et la mesure?

  16. Section 2 – Discussion questions Question 6: Combien de bases de mesure les IFRS pour PME spécifient –ils pour la mesure des actifs ? 16 une—coût historique une— juste valeur deux— coût historique et juste valeur beaucoup—dont le coût historique, la juste valeur,la valeur d’utilité le ptrix de vente estimé moins les coûts d’achèvement et de vente etc..

  17. Questions ou commentaires? 17 L'expression de l'opinion personnelle de membres de l'IASB et de son personnel est encouragée. Les opinions exprimées dans cette présentation sont celles du présentateur. Les positions officielles de l'IASB sur les questions comptables ne sont déterminées qu'après un processus approfondi de consultation et de délibération.

  18. Cetteprésentationpeutêtremodifiée de temps en temps. La dernière version peutêtretéléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptablesapplicables aux petites et moyennesentités (PME) sontinclusesdansInternational Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeursn’acceptent pas de responsabilité pour dommagecausé à toutepersonne qui agitous’abstientd’agir en s’appuyantsur le matériel de cetteprésentation PowerPoint, quecettepertesoitcausée par négligenceoutouteautre cause. 18

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