PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX à l’Etablissement de Santé de Senones

1. PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX à l’Etablissement de Santé de Senones • Cadre réglementaire • Projet de prévention des RPS, de quoi parle-t-on? • Des constats • Facteurs de risque et actions de prévention identifiés • Plan d’actions • Modalités de pilotage • Avantages

2. PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX à l’Etablissement de Santé de Senones Des liens étroits Une communauté de 1300 professionnels Direction commune

3. PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX à l’Etablissement de Santé de Senones Un établissement au sein d’une COMMUNAUTE Un bassin de santé d’environ 90 000 habitants. Vers Nancy Raon l’Etape 18 min 1h10 Senones Vers Strasbourg 1h10 Fraize Vers Épinal 41 min 1h02 St Dié des Vosges Gérardmer 25 min Vers Colmar 55 min 1h10

4. PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX à l’Etablissement de Santé de Senones • Cadre réglementaire • Projet de prévention des RPS, de quoi parle-t-on? • Des constats • Facteurs de risque et actions de prévention identifiés • Plan d’actions • Modalités de pilotage • Avantages

5. Cadre règlementaire • Loi de décembre 1991 (évaluation des risques professionnels) • Décret du 5 novembre 2001(obligation du document unique) • Accord national sur la santé et la sécurité au travail du 20 novembre 2009 (RPS) • Certification V 2010 • Critère 3d: Qualité de vie au travail (qualité des relations, l’organisation, la possibilité de réalisation et de développement professionnel, conciliation vie privée – vie professionnelle) • Critère 1b: Engagement dans le développement durable (un établissement socialement intégré)

6. 2.Projet de prévention des RPS, de quoi parle-t-on? • Présence de risques psychosociaux au travail lorsque le fonctionnement de la structure (organisation, mode de management, GRH, …) génère des déséquilibres chroniques entre ce qui est demandé à la personne qui travaille et les ressources dont elle pense disposer pour y faire face. Extrait d’une définition de l’ANACT • Réflexion conduite par l’équipe d’encadrement à l’issue d’une formation sur sur les RPS

7. 3. Des constats OBSERVER C’EST D’ABORD OBJECTIVER • Les indicateurs sociaux utilisés comme signaux d’alerte • Analyse des fiches d’Evénements Indésirables • Le document unique

8. 4. Facteurs de risque et actions de prévention identifiés • Sentiment d’inéquité quant aux efforts demandés aux agents pour assurer la continuité de service en cas d’absenteisme • Intégration des nouveaux professionnels dans un contexte complexe (urgence, niveau de qualification, différence de statuts) • La gestion des situations conflictuelles en service • La communication sur le sens du changement • La non-compréhension des contraintes de la Qualité • L’isolement professionnel

9. 5.PLAN D’ACTIONS (1)

10. 5.PLAN D’ACTIONS (2)

11. 6.MODALITES DE PILOTAGE • Comité de pilotage qui a élaboré ce plan d’action est composé de personnel d’encadrement de proximité • Comité de pilotage poursuivra son action en pilotant le plan d’action • Présentation du projet d’accueil des CDD et recherche de professionnels volontaires « tuteurs » • Mise en place d’une formation sur les RPS pour les RP et agents chargés de la révision du document unique

12. 7.AVANTAGES D’UN PLAN DE PREVENTION • Sensibilisation des cadres, des IRP, des membres du CHSCT, des membres du personnel au RPS qui permet une remise en cause permanente des organisations • Un modèle transposable dans le cadre de la communauté • Suivi des indicateurs d’absentéisme, de remplacement, valorisation du présentéisme • Amélioration des conditions de travail