La Fondation Hopale Institut CALOT – BERCK SUR MER

1. La Fondation HopaleInstitut CALOT – BERCK SUR MER Support de présentation des résultats issus du diagnostic pour l’emploi des personnes handicapées Projet RESPECT 2008 – Action 1

2. Historique de la Fondation Hopale - 1 • L'Histoire raconte qu’une jeune femme appelée « Marianne toute seule » prenait en pension chez elle des enfants rachitiques et qu’elle les emmenait prendre l’air sur la plage de Berck. Un médecin remarqua alors que ces enfants reprenaient des forces et que l’air très riche en iode de la plage devait contribuer à leur rétablissement. Une réputation n’allait pas tarder à naître pour le littoral berckois. • En quelques années, des médecins au tempérament de pionnier firent de Berck une ville hospitalière renommée. Ce fut d’abord l’Hôpital Maritime (APHP) qui fut érigé face à la Manche. Des médecins célèbres donnèrent leur nom aux hôpitaux berckois : l’hôpital Cazin-Perrochaud, l’hôpital Jacques Calvé, L’Institut Calot, l’hôpital Bouville… Présentation réalisée d’après les données issues du site Internet : http://www.hopale.com/qui.php.

3. Historique de la Fondation Hopale - 2 • Du début du 20ème siècle aux années 90 : une grande énergie habita ces hôpitaux, toujours au faîte des meilleurs traitements du moment pour les maladies liées aux problèmes osseux, et sachant en permanence s’adapter aux besoins de santé. Des procédés révolutionnaires et utilisés mondialement étaient inventés, comme la tige Cotrel-Dubousset réalisée par le Dr Cotrel spécialiste du rachis à l’Institut Calot. • 1995 : le ministère de la santé encourage les hôpitaux PSPH (Participant au Service Public Hospitalier) à mettre en commun leurs moyens pour réaliser des économies et être plus performants.

4. Historique de la Fondation Hopale - 3 • Récemment, l’Institut Calot, la Fondation franco-américaine (Centre Jacques Calvé) et le Centre Hélio-Marin se regroupent. Cette première fusion donne naissance au Groupe Hopale. • Afin de correspondre aux besoins de santé en Nord - Pas de Calais, le Groupe Hopale ouvre aussi deux autres structures de rééducation à Bailleul et à Fouquières lez Lens. • En 2003, le Groupe Hopale devient la Fondation Hopale, reconnue d'utilité publique.

5. Les valeurs de l’entreprise • La Fondation Hopale s’engage auprès du public qu’elle accueille et dans le développement d’un nouveau regard sur le handicap et ses répercussions dans la vie quotidienne des personnes soignées (activité sportive, intégration professionnelle, etc.) • Les valeurs s’inspirent d’une conviction initiale de récupération et de rétablissement possible et accessible à tous. La Fondation se positionne comme étant à la pointe de la technologie des soins et de la réadaptation fonctionnelle. • Les valeurs de l’Économie Sociale et Solidaire font partie du quotidien de l’ensemble du personnel, mais sont plutôt vécues comme des valeurs humaines. Le sentiment d’appartenance à l’ESS n’apparaît donc pas forcément alors qu’il est bien le fondement de l’activité de la Fondation.

6. Les Principaux axes de développement • La Fondation Hopale prépare d’importants projets de réorganisation, associant pleinement le corps médical et les salariés. Les projets sont soutenus par l’Agence Régionale de l’Hospitalisation du Nord – Pas de Calais : • Transfert de l’ensemble de l’activité de court séjour à proximité de l’établissement public voisin (le Centre hospitalier de l’arrondissement de Montreuil), de façon à partager les plateaux techniques en développant leurs performances. • Réorganisation de l’activité de rééducation à Berck afin de renforcer sa vocation de centre de référence et de recours pour les régions du Nord – Pas de Calais et de Picardie. • Parallèlement, création de nouvelles structures de la Fondation Hopale en rééducation dans les grands bassins de population : Arras (avec le CH d’Arras), Amiens (en coopération avec le CHU d’Amiens), Lille (en coopération avec l’Université catholique de Lille).

7. Données socio-économiques • Effectifs : 2 700 salariés (soit 2 500 ETP) • Budget : 160 millions d’euros. • Lits et places (PSPH*) : - Court séjour/ médecine : 180 lits et places - Soins de suite/ rééducation : 750 lits et places * PSPH = Participant au Service Public Hospitalier Présentation réalisée d’après les données issues du bilan social 2007.

8. Effectifs

9. Historique de la politique TH - 1 • Impliquée dans la thérapie et la réadaptation, la Fondation Hopale est confrontée quotidiennement au handicap et à ses répercussions. • La Fondation Hopale émarge au titre de l’Accord d’entreprise OETH (établissements de soins). • Historiquement, le personnel des différents établissements s’est toujours investi auprès des personnes atteintes de handicap afin de leur apporter quotidiennement le meilleur d’eux-mêmes. • La proximité avec un ESAT matérialise la volonté de dépasser le handicap et de montrer que handicap lourd et emploi sont deux données compatibles.

10. Historique de la Politique TH - 2 • Avec l’arrivée de la Loi du 11 février 2005, une nouvelle dimension est apparue dans la gestion en interne de l’emploi des personnes handicapées: susciter des déclarations parmi le personnel. En effet, le nouveau mode de calcul a nettement fait diminuer le taux d’emploi alors que la Fondation était, historiquement, excédentaire. • Concrètement, il s’agissait, et peut-être s’agit-il encore, de permettre à toute personne susceptible de relever de ces dispositifs d’engager des démarches de reconnaissance administrative de leur état de santé.

11. Politique et pratique TH • L’entreprise s’inscrit dans le cadre de l’Accord de branche de l’OETH spécifique aux établissements de santé et de soins qui fédère des actions et permet l’attribution de fonds en fonction des situations et projets qui lui sont adressés. Ce fonctionnement s’apparente à la gestion d’un Accord d’entreprise. • Le quota de l’obligation d’emploi (117 UTH en 2007) est dépassé par la présence de nombreuses personnes handicapées : 157 UTH présentes, soit un taux d’emploi de près de 8%. • Ce taux s’explique pour 1/3, par le recours au milieu protégé dont la Fondation gère un établissement. • Le maintien en emploi devient une préoccupation de première importance aux yeux des IRP et de la Direction. • Un comité de suivi de l’emploi des TH a été initié mais semble être aléatoire suivant l’investissement des membres des différentes entités.

12. Méthodologie d’intervention - 1 Leviers identifiés • L’activité économique de la ville est tournée vers le handicap • La Fondation émarge au titre de l’Accord de branche OETH • La thématique du handicap fait corps entre salariés et patients en soins • Le processus de recrutement se décentraliseau sein de chaque établissement Contraintes identifiées • Coûts de gestion « exorbitants » générés du fait même de l’activité • Insuffisance de candidatures sur les métiers au cœur de l’activité Modalités • Entretien avec un représentant syndical • Entretien avec un membre du CHSCT • Entretien avec la Direction Générale du Groupe • Entretien avec un salarié handicapé « Le handicap, nous y sommes confrontés au quotidien »

13. Méthodologie d’intervention - 2 IDENTIFICATION DES PROBLEMATIQUES Les acteurs de la négociation collective Directeur Général M. DOLLE Instances Représentatives du Personnel Mme VANDEVOORDE M. LECUYER Aspects administratifs et financiers DOETH Mme BOUDET Aspects techniques Aspects politiques (convergences, différences, cohérence)

14. Méthodologie d’intervention - 3 Direction Générale M. DOLLE Le recrutement en fonction des nouvelles orientations et possibilités gouvernementales La nécessité de créer une politique commune à l’ensemble des établissements du groupe Les problématiques de reclassement des salariés inaptes La mise en œuvre des process de recrutement Le développement des actions de communication Le suivi technique des réalisations L’identification de situations problématiques La participation active aux commissions de reclassement au sein de l’Institut CALOT La tenue des commissions de reclassement sur les autres établissements L’image du handicap et sa représentation quotidienne Le niveau d’informations des IRP sur le thème du handicap Le partenariat avec l’ESAT dépendant de la Fondation IRP Mme VANDEVOORDE M. LECUYER

15. Préconisations : axes et fondements 1. Nature de l’activité et impacts sur la politique TH Les premières informations recueillies sur place laissent supposer que la structure est tellement confrontée à la souffrance, au handicap, du point de vue thérapeutique, qu’il est parfois difficile de ne pas faire l’amalgame entre les patients et la situation des salariés, voire de se préoccuper plus du sort des patients que du personnel chargé de les « accompagner » à tous les niveaux. 2. Modalités d’actions au regard de la configuration organisationnelle  L’idée des commissions de suivi est tout à fait opportune et pertinente, surtout dans un Groupe aussi important : il est délicat de connaître chaque salarié, ainsi que ses spécificités. La notion de vie au travail et de maintien en emploi des personnes handicapées doit faire l’objet d’une attention toute particulière pour ne pas « oublier » d’éventuelles difficultés de santé du personnel généralement « moins graves » que les pathologies prises en charge par les établissements. 3. Les dispositions de la nouvelle Loi

16. Préconisations : actions possibles Principaux axes de travail préconisés Information / sensibilisation à la Loi de février 2005 comme à ses nouvelles dispositions Sensibilisation à l’emploi des personnes handicapées (Recrutement, maintien en emploi, …) Création d’un organe de gestion de la politique TH identique à l’organigramme de la Fondation 

17. ANNEXES -Les métiers de la Fondation Hopale

18. Fondation HopaleLes métiers - 1 • Dans les établissements de soins, les métiers - ayant tous ont un rôle d’une extrême importance au regard des valeurs à l’origine du développement de la Fondation : soins, bien-être, efforts communs de récupération, conviction de la réussite possible, croiyance en l’homme et ses valeurs -sont principalement des postes comportant des activités liées à la santé : • Fonctions administratives • En lien avec l’activité même des établissements de la Fondation, ces personnes utilisent des outils informatiques et le téléphone. Il s’agit de la réalisation de tâches administratives liées aux soins et à l’hospitalisation, dont les relations avec les institutions compétentes (Sécurité Sociale, Mutuelles, …). • Fonctions éducatives et sociales • En lien avec les équipes soignantes, il convient de gérer l’ensemble desdonnées sociales, personnelles, humaines, d’activité adaptée (ESAT, AP, foyers, animations, organisations de manifestations).

19. Fondation HopaleLes métiers - 2 • Fonctions logistiques • Garantes du bon fonctionnement de l’ensemble des moyens mis à disposition des patients et du personnel soignant, elles participent activement à l’efficacité des thérapeutiques engagées sur les différents sites. • Fonctions médicales • Il s’agit de la population de médecins pratiquant au sein des diverses unités. Le médecin est garant du bon fonctionnement de son service, mais n’a pas pour autant, l’autonomie dans la gestion des effectifs de son équipe. • Fonctions soignantes • Ce sont tous les intervenants qui sont en contact direct, permanent et répété des patients en cours des soins. Ils réalisent très souvent des tâches difficiles et peu valorisées, sans lesquelles pourtant, le quotidien des patients serait invivable.