Formalisation des processus

1. Processus, activités du Département Pilotage de la Performance et du Budget Formalisation des processus Suite au séminaire du département du 19 mai 2006

2. Représentation des processus du département P5 : Support, animation et pilotage du département Fédéral CDC Mandants/Fonds Etablissements DDR Processus métier DDR P1: Pilotage de l’activité et performance P2: Pilotage budgétaire P3: Exécution de la dépense P4: Offres de service, COG et facturation aux fonds Chantiers spécifiques : Projet modèle de coûts Modalités d’organisation et règles de fonctionnement du département – mai 2006

3. Déclinaison des processus du Département Pilotage de la Performance et du Budget • Analyse des processus et prestations cibles • P1 : Pilotage économique, processus et performance • P2 : Pilotage budgétaire • P3 : Exécution de la dépense • P4 : COG, offres de service et facturation aux fonds • P5 : Activités, outils, animation et pilotage du département Modalités d’organisation et règles de fonctionnement du département – mai 2006

4. Activités Déclinaison des processus du Département Pilotage de la Performance et du Budget Livrables Clients P1 : Pilotage de l’activité et performance • DFS • DDR, SDBP, DFS • SDBP, DFS, • DDR • DGP, fonds • DDR direction, DDR étab. • MAJ des référentiels • Restitution unique (format) • Tableaux de bord • Lettre d’objectifs • Note de synthèse annuelle • Formation, plan de com. • Indicateurs CA et CO • Collecte des données • Production et analyse des TB (axes fonds , organisation, processus) de suivi d’activité (tous les indicateurs : qualité, coût, performance, production) • Adaptation du suivi d'activité aux évolutions processus / organisation / fonds • Animation OPILAC (objectif = saisie à 80 % des temps passés) • Mesure prospective de l’adéquation moyens et charges (Etudes GPEC) Modalités d’organisation et règles de fonctionnement du département – mai 2006

5. Activités Déclinaison des processus du Département Pilotage de la Performance et du Budget Livrables P2 : Pilotage budgétaire Clients • Elaboration budgétaire • Bâtir les budgets de fonctionnement par structure / par processus / par fonds à l’échelle de la DDR • Consolider la synthèse budgétaire et arbitrer les demandes en concertation avec les opérationnels • Notifier les budgets • Suivi et pilotage budgétaire : analyse des réalisations vs budget • Sur les effectifs • Par nature de charges : analyse des charges directes et internes cdc • Masse salariale, intérim, études et prestations, immobilier… • Travaux sur les coûts informatiques (pass 5) avec dsi • Par unité budgétaire : analyse des charges directes et indirectes • Par fonds et par processus : analyse des coûts complets • Présentation des budgets • Notification budgétaire • Participation aux instances des fonds – Indicateurs, CA, COG- (transverse P1 et P2) • Tableau de bord de reporting budgétaire • Etat de synthèse trimestriel (OPACHAB) • Fonds, DDR, SDBP, DFS • SDBP • SDBP, DFS • Fonds Modalités d’organisation et règles de fonctionnement du département – mai 2006

6. Activités Déclinaison des processus du Département Pilotage de la Performance et du Budget Livrables Clients P3 : Exécution de la dépense • Tableau de suivi du réalisé, de l’engagé. • Suivi spécifique et restitution par grand poste de charge au niveau DDR • Engagements (contrôle et saisie) • Liquidation de la dépense • Validation • Mandatement • DDR Modalités d’organisation et règles de fonctionnement du département – mai 2006

7. Activités Déclinaison des processus du Département Pilotage de la Performance et du Budget Livrables Clients P4 : Offres de services, COG et facturation aux fonds • Enveloppes budgétaires pluriannuelles • (COG des fonds) et suivi de l’exécution • Etudes ponctuelles • Présentation des éléments de facturation par produit aux fonds • Fonds, DDR, SDBP, DFS • Responsable de fonds, DDR • Gouvernance DDR • Chiffrages des moyens nécessaires dans le cadre de l’évolution du périmètre ou la mise en place de processus • Assistance à l’élaboration des offres et des COG • Suivi économique des offres de service et des COG • Suivi et actualisation des enveloppes pluriannuelles • Facturation • . Développer sur chaque processus la notion de facture par produit • . Production des factures aux fonds (prévisionnels et exécution ) et aux autres entités de l’établissement public Modalités d’organisation et règles de fonctionnement du département – mai 2006

8. Activités Déclinaison des processus du Département Pilotage de la Performance et du Budget Livrables Clients P5 : Consolidation DDR • Maîtriser et maintenir les référentiels de l’organisation, des fonds, des processus et des produits et des signatures autorisées • Maîtrise du référentiel du modèle de coût et de facturation (cascades, clé de ventilation et de tarification, cartographie produits et processus) • Concevoir et mettre en œuvre les plans de performance (Relais PASS et intéressement) • Consolidation du reporting au niveau DDR • Performance / budget / charges / effectifs • Définition des principes DDR et des normes • Suivi de la productivité • Référentiel à jour • Plan de performance • Tableau de bord mensuel d’activité • Reporting SDBP • Intéressement • Charges de fonctionnement • Suivi des effectifs • Suivi du solde • SDBP • DDR • Etab Modalités d’organisation et règles de fonctionnement du département – mai 2006